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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20240305 deliberation 14 annexe
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20240305 deliberation 14 annexe)
Thèmes du document : Transports, Assurance, Éducation,
RF
Prades
Contrôle de légalité
Date de reception de l'AR: 1203/2Parifs des espaces AD
066-246600415-DE_013_2024-DE P os
à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
Cotisation annuelle du 1° septembre au 31 août :
seras 20€ 25€ 35€ 40€ 45€ 50€ 75€
Journée « SUR SITE » 5€ 7€ ge 10€ 11€ 12€ 18€
JOURNEE 2 SUR SIREN 5 7€ 9€ 10€ 12€ 13€ 14€ 21€ Accueil d’un prestataire
Journée « SORTIE » + 8€ 10€ 11€ 13€ 14€ 15€ 22,5€ Transport
Jourée WSORIIE d+ 9€ 11€ 12€ 14€ 15€ 16€ 24€ Transport + entrée
Projets spécifiques
Considérant les contraintes de coûts pour les projets spécifiques (séjours, mini-camps, ..) T1 : OF < 350€ : 20% du coût du séjour / activités
T2:351€ < OF < 550€ : 25% du coût
T3/TM : 551€ < OF < 640€ : 30% du coût
T4 : 641€ < OF < 970€ : 35% du coût
T5 : 971€ < OF < 1200€ : 40% du coût
T6 : OF > 1201€ : 50% du coût RF
Prades
066-24
Contrôle de légalité
De ra fees ACCUENS D 013_2024-DE )E LOISIRS maternels et élémentaires
à compter de la rentrée scolaire 2024/2025
#j journée matin o: ou après midi
351 à 550
T3/TM
551 à 640 _641à 970
T4 T5
971 à 1200
| (AVEC repas)
Semaine |
(AVEC repas) 35€
41€
(SANS repas) 2,5€ 3,5€ 4€ 6€ 7€
8€ 12€
# journée matin ou après midi | ; 3e 8,3€ 8,8€ 10,8€ 11,8€ 12,8€ 16.8€ (AVEC repas) ’ ’ ' , ’ / Ê
Journée « SUR SITE» 7,8€ 9,8€ 11,8€ 12,8€ 13,3€ 13,8€ 19,5€ (AVEC repas)
Journée « SORTIE »
Journée « SUR SITE »
a
| Tarif mensuel
| Journée « « «SUR SITE »
T1
| 0à350 351 à 550
(AVEC repas) 7,8€ 9,8€ 11,8€ 12,8€ 13,3€ 13,8€ 19,5€
ERnee SORTIE 3 103€| 13,8€ 158€ | 178 | 198€ | 208 | 30€ AE rep) )
Journée « SORTIE »
Semaine
Journée « SUR SITE » 5€ 6€
Journée « SORTIE » 6,2€ 9,7€ 11,7€ 13,7€ 15,7€ 16,7€