Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 03 05 PV du 5 mars
Procès Verbal - 2026 01 20 PV du 16 janvier SIGN
Procès Verbal - PV 2026 03 20 signe
Procès Verbal - 2026 03 20 PV Signe
Procès Verbal - PV CM DU 20 03 2026 SIGNE
Procès Verbal - PV du 20 mars signe
Procès Verbal - 24 03 2023 PV du 24 mars Signe
Procès Verbal - 20 10 2023 PV du 20 octobre Signe
Procès Verbal - 2024 05 08 PV du 08 mai sign
Procès Verbal - 03 PV 20 MARS 2026 SIGNE
Procès Verbal - 2026 03 05 PV du 20 mars SIGN
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Table.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 05 PV du 20 mars SIGN)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
LA
TABLE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
MARS
2026
Membres
en
exercice
:
11
Membres
présents
:
10
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 20
mars
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
La
Table,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-François
CLARAZ,
doyen
d'âge.
Présents
:
Jean-François
CLARAZ,
Patrice
CHAPPELLET,
Marlène
BUTTARELLO,
Ariane
CHERON,
Alexandre
COPIN,
Isabelle
DHERMY,
Simon
FEJOZ,
Michel
FORAY,
Claudine
PERRIN,
Geoffrey
THOMAS
Absents
excusés
:
Mathilde
GENTY
(Pouvoir
à
Marlène
Buttarello)
Secrétaire
de
séance:
Claudine
PERRIN
Ordre
du
jour
1.
Election
du
Maire
2.
Détermination
du
nombre
d'adjoints
3.
Election
des
adjoints
au
Maire
et
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
À.
Indemnités
de
fonction
des
élus
5.
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
6.
Désignation
des
délégués
dans
les
organismes
extérieurs
: Cœur
de
Savoie
—
CLECT,
Î.
SIVU
Castellet,
Syndicat
des
Eaux
de
La
Rochette,
SDES,
Métropole
Savoie,
SEMCODA,
Espace
Belledonne.
8.
Détermination
de
la
composition
de
la
commission
d'appel
d'offres
9,
Détermination
de
la composition
des
commissions
communales
10.
Désignation
du
correspondant
défense
11.
Création
d’un
emploi
non
permanent
lié à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
Questions
diverses
: Urbanisme
-— Travaux
—
Affaires
Communales
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05
mars
2026
est
approuvé
à
l'unanimité
1.
ELECTION
DU
MAIRE
- (DELIB
2026.04.01)
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection
du
Maire
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Candidat :
Jean
François
CLARAZ
Résultats
du
vote
:
Dix
voix,
un
bulletin
blanc
Jean
François
CLARAZ
est
élu
Maire,
à
la
majorité
absolue
au
1%
tour
de
scrutin
et
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
2.
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINT
— {(DELIB
2026.04.02)
Le
conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à
l'unanimité,
de
fixer
à trois
le nombre
d’adjoints
au
Maire.
Page
1
sur
4 3.
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
ET
LECTURE
DE
CHARTE
DE
L'ELU
LOCAL
—
(DELIB
2026.04.03)
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection
des
adjoints
au
scrutin
secret
et à
la
majorité
absolue.
Liste
Candidats
:
Patrice
CHAPPELLET
Isabelle
DHERMY
Michel
FORAY
Résultats
du
vote :
Onze
voix,
Les
adjoints
sont
élus
à
la
majorité
absolue
au
1%" tour
de
scrutin
et
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions
4.
INDEMNITES
DES
FONCTIONS
DES
ELUS
-— (DELIB
2026.04.04)
Considérant
que
le
maire
va
percevoir
une
indemnité
de
fonction
fixée
à
un
taux
maximal
par
la
loi
et que
le
conseil
municipal
n'a
pas
à
délibérer
sur
ce
taux
et
ne
peut
de
lui-même
la
diminuer
;
M.
Le
maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
dispositions
relatives
au
calcul
des
indemnités
de
fonction
des
maires
et des
adjoints,
et
l'invite
à délibérer ;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
Fixe
aux
taux
suivants,
le
montant
des
indemnité
des
adjoints
:
- 4er
adjoint
: 10.89
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 2e
adjoint
: 10.89
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 8e
adjoint
:10.89
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
Ces
indemnités
ne
dépassent
pas
l'enveloppe
globale
prévue
aux
articles
L
2123-22
à
L
2123
24
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l'évolution
de
la
valeur
du
point
de
l'indice
et
payées
mensuellement ;
5.
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-— (DELIB
2026.04.05)
Le
conseil
municipal
délègue
au
maire,
pour
la
durée
du
mandat
et
dans
des
limites
définies,
plusieurs
compétences
de
gestion
courante
(finances,
marchés
publics,
patrimoine,
contentieux,
assurances,
etc.).
6.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DANS
LES
ORGANISMES
EXTERIEURS
—
(DELIB
2026.04.06
À
2026.04.12)
ORGANISME
TITULAIRE
SUPPLEANT
Cœur
de
Savoie
Commission
CLECT
Jean
François
CLARAZ
Jean
François
CLARAZ
Patrice
CHAPPELLET
SIVU
du
Castelet
Jean
François
CLARAZ
Ariane
CHERON
Isabelle
DHERMY
Syndicat
des
eaux
de
La
Jean
François
CLARAZ
Patrice
CHAPPELLET
Rochette
Michel
FORAY
SDES
Jean
François
CLARAZ
METROPOLE
SAVOIE
Jean
François
CLARAZ
Michel
FORAY
SEMCODA
Michel
FORAY
Patrice
CHAPPELLET
ESPACE
BELLEDONNE
Geoffrey
THOMAS
Alexandre
COPIN
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité,
la
nomination
des
délégués
ci-dessus.
7.
DETERMINATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
- (DELIB
2026.04.13)
TITULAIRE
SUPPLEANT
Patrice
CHAPPELLET
Simon
FEJOZ
Claudine
PERRIN
Isabelle
DHERMY
Alexandre
COPIN
Michel
FORAY
Jean-François
CLARAZ
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité,
la
nomination
des
représentants
ci-dessus.
Page
2
sur
4 8.
DETERMINATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
— (DELIB
2026.04.14)
TRAVAUX
Responsable :
Michel
FORAY
Membres
Simon
FEJOZ,
Claudine
PERRIN
FINANCES
Responsable
:
isabelle
DHERMY
Membres
Patrice
CHAPPELLET,
Alexandre
COPIN,
Simon
FEJOZ,
Claudine
PERRIN
URBANISME
- ENVIRONNEMENT
Responsable :
Patrice
CHAPPELLET
Membres
Marlène
BUTTARELLO,
Alexandre
COPIN,
Michel
FORAY,
Geoffrey
THOMAS
COMMUNICATION
- ANIMATION
Responsable
:
Alexandre
COPIN
Membres
Marlène
BUTTARELLO,
Ariane
CHERON,
Simon
FEJOZ,
Mathilde
GENTY
VIE
SCOLAIRE
- AIDE
À
LA
POPULATION
Responsable
:
Geoffrey
THOMAS
Membres
Marlène
BUTTARELLO,
Ariane
CHERON,
Alexandre
COPIN,
Simon
FEJOZ,
Mathilde
GENTY
AGRICULTURE
ET
FORET
Responsable
:
Geoffrey
THOMAS
Membres
Patrice
CHAPPELLET,
Ariane
CHERON,
Alexandre
COPIN,
Jean
François
CLARAZ
PATRIMOINE
—
BATIMENTS
- GESTION
DES
GITES
Responsable :
isabelle
DHERMY
Membres
Michel
FORAY,
Claudine
PERRIN
ACTION
SOCIALE
Responsable :
Ariane
CHERON
Membres
Mathilde
GENTY,
Isabelle
DHERMY,
Claudine
PERRIN,
Jean
François
CLARAZ
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité,
la nomination
des
représentants
ci-dessus.
9.
DESIGNATION
DU
CORRESPONDANT
DEFENSE
—
(DELIB
2026.04.15)
TITULAIRE
SUPPLEANTS
Jean
François
CLARAZ
Patrice
CHAPPELLET
Michel
FORAY
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité,
la
nomination
des
représentants
ci-dessus.
Page
3
sur
4 10.
CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENTBESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
— (DELIB
2026.04.10)
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité,
la
création
d’un
emploi
non
permanent
pour
répondre
aux
besoins
saisonniers,
tout
au
long
du
mandat.
AFFAIRES
COMMUNALES
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
aura
pour
objet
le budget
communal.
M.
le
maire
souhaite
préciser
que
ce
budget
devra
prévoir
des
investissements
relativement
modestes
pour
cette
année
en
raison
de
ressources
réduites :
Réseau
pluvial
aux
Curtets,
Site
internet
à
reprendre,
Travaux
de
voirie,
frais
de
bornages,
branchements
électriques
au
four et
jeux
de
boules,
réhabilitation
du
jeu
de
boules,
Plan
Communal
de
Sauvegarde,
Biens
sans
Maîtres,
plafond
de
la sacristie,
création
d’un
jardin
du
souvenir...
Mais
des
investissements
à
plus
long
terme
doivent
d'ores
et
déjà
être
envisagés :
Défense
incendie
au
Mât,
extension
de
la
salle
des
fêtes,
bâtiment
du
Villard,
réalisation
d’un
PLU,
enfouissement
de
la
ligne
20000V
aux
Curtets,
Parking
vers
le
cimetière,
réparation
des
ponts...
En
question
diverses,
il est
signalé
les
déchets
laissés
vers
les
containers
poubelles
par
les
installateurs
de
la fibre.
Ce
problème
est
récurent.
Un
signalement
sera
fait auprès
du
responsable
départemental
du
déploiement
de
la Fibre.
Il est
également
dit que
les
travaux
devant
mettre
en
sécurité
la
maison
«
Mouche
» au
Chef-lieu
n'ont
pas
été
réalisés
et que
les
fortes
pluies
de
ces
derniers
jours
font
empirer
la situation.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
vendredi
24
avril
2026
à
18h30
La
séance
est
levée
à
20
heures
35
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claudine
PERRIN
je
Le
Maire,
au
nom
du
conseil
municipal
adresse
ses
vifs
remerciements
à
la
population
tableraine
pour
lui
avoir
manifesté
sa
confiance
lors
de
la
consultation
du
15
mars
dernier.
La
modification
des
règles
de
scrutin
(communes
de
moins
de
1000
habitants)
a pu perturber
certains
de
nos
administrés
habitués
à des
pratiques
parfois
radicales
!!!
ET
MAINTENANT,
AU
TRAVAIL !
Page
4
sur
4