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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 24 04 16 du 02 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
MAIRIE
DE
BREUIL-BOIS-ROBERT
Rue
de
la
Libération
78830
BREUIL-BOIS-ROBERT
Envoyé
en
préfecture
le
08/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/04/2024
Publié
le
0
4
ANR.
ER
ID
: 078-217801042-20240402-DEL_24_04_16-DE
N°
24-04-16
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
:
11
Présents :
9
Votants
:
11
OBJET
: Budget
Primitif
2024
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le deux
avrif,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BREUIL-BOIS-ROBERT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
MOISAN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20
mars
2024.
PRÉSENTS
:
MM.
MOISAN
(Maire),
DA
SILVA
PEDRO,
DELAVAUD,
FORTIN,
KERJEAN,
MANIANGA-KEYET,
ROUXEL.
Mmes
DESPINS,
JACQUENET.
EXCUSÉES:
Mmes
FOURNET
(pouvoir
à
M.
MOISAN),
VOLLAND
(pouvoir
à
M.
FORTIN).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
DELAVAUD.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal,
le
projet
de
budget
primitif
pour
l'exercice
2024.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
Vote,
les
différents
chapitres
de
la
section
de
fonctionnement
du
budget
primitif
de
la
Commune,
qui
s'équilibrent,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses,
à la somme
de
751
350,17
€ ;
Vote,
la
totalité
des
programmes
de
la
section
d'investissement
du
budget
primitif
de
la
Commune,
qui
s'équilibrent,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses,
à la somme
de
277
329,70
€.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
En
Mairie,
le 4
avril
2024.
Le
Maire,