Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM23 03 22 Liste des deliberations
Compte-Rendu - CM26 03 04 CR
Déliberation - 2024 07 03 CM Liste deliberations
Déliberation - 2024 11 20 CM Liste deliberations
Compte-Rendu - CM24 03 27 CR
Déliberation - liste des deliberations approuvees 03 03 2026
Déliberation - Liste des délibérations CM 03 04 2025
Déliberation - 2024 02 21 CM Liste deliberations
Déliberation - Liste des délibérations CM 03 04 2025
Déliberation - CM25 02 19 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 27 CM Liste deliberations
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 27 CM Liste deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Budget,
N° délibération Objet de la délibération Vote
24.17 Budget commune : approbation du compte de gestion de l’année 2023 Adopté à l’unanimité
24.18 Budget auberge : approbation du compte de gestion de l’année 2023 Adopté à l’unanimité
24.19 Budget lotissement : approbation du compte de gestion de l’année 2023 Adopté à l’unanimité
24.20 Budget commune : approbation du compte administratif de l’année 2023 Adopté à l’unanimité
24.21 Budget auberge : approbation du compte administratif de l’année 2023 Adopté à l’unanimité
24.22 Budget lotissement : approbation du compte administratif de l’année 2023 Adopté à l’unanimité
24.23 Affectation du résultat de l’exercice 2023 – budget commune Adopté à l’unanimité
24.24 Affectation du résultat de l’exercice 2023 – budget auberge Adopté à l’unanimité
24.25 Affectation du résultat de l’exercice 2023 – budget lotissement Adopté à l’unanimité
24.26 Imposition 2024 Adopté à l’unanimité
24.27 Nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement Adopté à l’unanimité
24.28 Durée d’amortissement subvention d’équipement – Participation au Programme d’Intérêt Général Adopté à l’unanimité
24.29 Budget commune : budget primitif 2024 Adopté à l’unanimité
24.30 Budget auberge : budget primitif 2024 Adopté à l’unanimité
24.31 Budget lotissement : budget primitif 2024 Adopté à l’unanimité
24.32 Subventions aux associations au titre de l’année 2024 Adopté à l’unanimité
24.33 Réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du Groupe Scolaire : demande de subvention « Rénovations exemplaires » - Région Pays de la Loire Adopté à l’unanimité
24.34 Appel à projet « Gagner du Terrain » - Agence Nationale du Sport Adopté à l’unanimité
24.35 Déclaration d’Intention d’Aliéner – 6 place du Vieux Puits Adopté à l’unanimité
Commune de Fercé-sur-Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du conseil municipal du 27 mars 2024