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Déliberation - DEL21 15DEC2022 ASSO DECOUVERTES
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Mandé.
Lien du pdf (Déliberation - DEL21 15DEC2022 ASSO DECOUVERTES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
ace VILLE DE SAINT-MANDE VAL-DE-MARNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU 15 DECEMBRE 2022
Nombre de membres
du Conseil Municipal : 35
Membres en exercice : 35
Membres présents : 25
Membres représentés : 10
Membre absent : 0
OBJET : ADHESION A L'ASSOCIATION « DECOUVERTES »
L'AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le quinze décembre à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Mandé, dûment convoqué par Monsieur Julien WEIL, Maire, le neuf décembre, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous sa présidence. Monsieur Julien WEIL, Maire, ayant ouvert la séance, il a été procédé, suivant l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un Secrétaire pris au sein du conseil.
Monsieur Matthieu STENCEL, conseiller municipal, ayant obtenu la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions, procède à l'appel nominatif.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. Julien WEIL, Mme Florence CROCHETON-BOYER, M. Jean-Philippe DARNAULT, Mme Christine SEVESTRE, M. Marc MEDINA, Mme Maria TUNG, M. Thomas BOULLE, Mme Marianne VERON, M. Jacques GUIONET, Mme Caroline QUERON, Mme Séverine FAURE, Mme Tiffany CULANG, M. Frédéric BIANCHI, Mme Isabelle KOPECKY, M. Matthieu STENCEL, M. Rydian DIEYI, Mme Marilyne BARANES, M. Albert DANTI, Mme Anne-Sophie BARDIN-DROUET, Mme Léna ETNER, M. Pierre LOULERGUE, M. Stéphane ROBIN, Mme Anne-Françoise GABRIELLI, M. Roger DE LA SERVIERE, Mme Marie-France DUSSION, Mme Geneviève TOUATI.
ETAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. Alain ASSOULINE pouvoir donné à M. Julien WEIL.
Mme Eveline BESNARD pouvoir donné à Mme Caroline QUERON. M. Dominique PERRIOT pouvoir donné à M. Thomas BOULLE. M. Patrick BEAUDOUIN pouvoir donné à M. Jean-Philippe DARNAULT. Mme Tiffany CULANG pouvoir donné à M. Rydian DIEYI.
M. Olivier DAMAS pouvoir donné à Mme Caroline QUERON.
Mme Nathalie COHEN pouvoir donné à Mme Florence CROCHETON-BOYER. M. Cédric BACH pouvoir donné à Mme Christine SEVESTRE.
M. Béatrice DORRA pouvoir donné à Mme Léna ETNER.
M. Luc ALONSO pouvoir donné à M. Marc MEDINA.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Accusé de réception en préfecture
094-219400678-20221215-DEL-2022-21-DE
Date de télétransmission : 28/12/2022
Date de réception préfecture : 28/12/2022 LE CONSEIL MUNICIPAL
DEL N° 21 : ADHESION A L'ASSOCIATION « DECOUVERTES »
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDÉRANT la volonté de la ville de proposer un séjour en péniche pour un groupe de 20 enfants de CM1 et CM2 organisé par l'association « Découvertes »,
CONSIDERANT que l'association propose différentes activités à savoir les pratiques sportives, activités scientifiques ou de découverte du milieu, visites diverses,
CONSIDÉRANT qu'il convient d'adhérer à l'association pour bénificier des différentes activités proposées par celle-ci,
VU l'avis favorable émis par la commission Familles, petite enfance, vie scolaire et périscolaire réunie le 30 novembre 2022,
APRES EN AVOIR DELIBERE
A l'unanimité,
APPROUVE l'adhésion à l'association « Découvertes » pour l’année 2023.
AUTORISE le versement de la somme de 40 € (quarante euros) correspondant au montant
de l'adhésion pour l’année 2023.
PRECISE que le renouvellement de l'adhésion pourra être effectuée par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation qui lui a été consentie par le Conseil Municipal par
délibération n°4 du 4 juillet 2020.
DIT que les crédits correspondants seront inscrits au budget 2023.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de réception par le représentant de l'Etat.
Le secrétaire de séance
Matthieu STENCEL
Accusé de réception en préfecture
094-219400678-20221215-DEL-2022-21-DE
Date de télétransmission : 28/12/2022
Date de réception préfecture : 28/12/2022