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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2021 05 39 centre aquatique participation financi e8re ccs iso 8859 1 q t e0 la commune de bretagne natation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2021 05 39 centre aquatique participation financi e8re ccs iso 8859 1 q t e0 la commune de bretagne natation)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Mode, textile et habillement, Jeunesse,
I, ~'
CdMMUNAUTÉ pE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 12/07/2021
Reçu en préfecture le 12/07/2021
A~ché le ~, --~
(D:090-249000241-20210701-2021_05_40-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt et un, le let juillet à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Halle des 5 fontaines à DELLE, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE,Martine BENJAMAA,Thomas BIETRY,Anissa BRIKH,Bernard CERF, Catherine CREPIN, Monique DINET, Patrice DUMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Imann EL MOUSSAFER, Gérard FESSELET,Vincent FREARD, Daniel FRERY,Fatima KHELIFI, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Anaïs MONNIER, Claude MONNIER, Robert NATALE, Emmanuelle PALMA GERARD, Cédric PERRIN, Nicolas PETERLINI, Fabrice PETITJEAN, Sophie PHILIPPE, Florence PFHIIRTER, Annick PRENAT, Jean RACINE, Lionel ROY, Dominique TRELA, Françoise THOMAS, Pierre VALLAT membres titulaires, Hervé FRACHISSE et Hubert REINICHE membres suppléants.
Étaient excusés :Mesdames et messieurs Lounès ABDOiJN SONTOT, Chantal BEQLTILLARD, Daniel BOUR, Catherine CLAYELTX, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Christian GAILLARD, Sophie GUYON,Hamid RANCIE, Jean-Louis HOTTLET, Gilles PERRIN, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Anne-Catherine STEINER-BOBILLIER, Jean Michel TALON, Jérôme TOURNLJ,et Bernard MATTE.
Avaient donné pouvoir :Daniel BOUR à Robert NATALE, Hamid HAMI,IL à Anaïs MONNIER, Frédéric ROUSSE à Françoise THOMAS, Jean-Louis HOTTLET à Hubert REINICHE, Gilles COURGEY et Chantal BEQUILLARD à Thomas BIETRY, Jean-Michel TALON à Christian RAYOT,Bernard MATTE à Hervé FRACHISSE.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 21 juin 2021 Le 21 juin 2021 En exercice 50 Présents 35
Votants 41
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Jean RACINE est désigné.
2 021-OS-40 Etude pour la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement en co-maîtrise d'ouvrage sur le secteur de Fêche l'Eglise-Badevel
Signature d'une convention avec Pays de Montbéliard Agglomération Rapporteur:Christian RAYOT
Le Président sollicite l'assemblée afin de savoir si le Conseil. communautaire.. approuve à l'unanimité l'adjonction de ce point à l'ordf•e dujour.
Le conseil comnzunautair~e approuve à l'unanimité.
2021-OS-40 Etude polo- la céalis~tion d'un schéma directe~n• cl'assainissement secteur Fenhe l'Eglise Badeve~l. Sig~~ature~ P\~lA
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