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Procès Verbal - Proces Verbal du CM 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Limoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du CM 2)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DE
L’'AUDE
ARRONDISSEMENT
ET
CANTON
DE
LA
REGION
LIMOUXINE
COMMUNE
DE
LIMOUX
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
OCTOBRE
2024
Convocation
en
date
du
8
OCTOBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
seize
octobre
à
quatorze
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
DURAND
- MAIRE.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Présents
: Mr
Pierre
DURAND,
Maire,
Mr
François
KHOURY,
Mme
Michèle
BAREIL-GUERIN,
Mme
Marie-Ange
LARRUY,
Mr
Gilbert
AUPIN,
Mme
Magalie
BEREIOZ,
Mr
Pierre
ROUQUAIROL,
Mme
Leïla
KEBIR,
Mr
Aimé
MUNOZ,
Adjoints,
Mr
Albert
NADAL,
Mme
Catherine
ABADIE,
Mme
Anne-Marie
CLERGUE,
Mr
Alain
LAPEVRE,
Mr
Alain
SIMON,
Mme
Sylvie
GASPAROTTO,
Mr
José
NAVIO,
Mr
Jean-Marie
AMIGUES,
Mme
Nadine
BUORO,
Mme
Caroline
MARTYŸY-FONTANET,
Mme
Shirley
VESCO,
Mme
Elodie
GARCIA,
Mr
Pierre
BAC,
Mme
Danièle
LUQUET-PAGES,
Mr
Frédéric
GARRIGUE,
Mme
Delphine
AUTRET-
DUPONT,
Mr
Maxime
BOT,
Conseillers
Municipaux.
Procurations
: Mr
Jean-Pierre
TAILHAN
à Mr
Pierre
ROUQUAIROL
Mr
Yves
GUIRAUD
à Mr
Alain
LAPEYRE
Mme
Anne-Marie
COMBES
à Mme
Marie-Ange
LARRUY
Mme
Nathalie
FIOROTTO-BRIAUT
à Mme
Caroline
MARTY-FONTANET
Mme
Mélanie
BACH
à Mme
Sylvie
GASPAROTTO
Mr
Christophe
BACHERE
à Mme
Danièle
LUQUET-PAGES
Mr
Julien
RANCOULE
à Mr
Maxime
BOT
Secrétaire
: Mme
Elodie
GARCIA
Le
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
17
Juillet
2024
est
approuvé
excepté
par
Mr
Maxime
BOT,
Mr
Julien
RANCOULE
et
Mme
Delphine
AUTRET-
DUPONT. 0.
Décisions
prises
en
application
de
Particle
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Conformément
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
9
Juillet
2020,
reçue
en
Préfecture
de
l'Aude
le
20
Juillet
2020,
relative
aux
pouvoirs
du
Maire
- Délégation
du
Conseil
Municipal
Article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le Maire
indique
à l’assemblée
: >
J'ai
fixé
:
* Les
tarifs
des
transports
« intra-muros
» à
compter
du
1°
Septembre
2024
:
>
0,80
Euro
le
prix
unitaire
du
ticket
d’accès
au
transport
«intra
-muros
»,
pour
un
trajet
unique,
toutes
catégories
d’élèves
et
de
voyageurs
confondues.
>
18,00
Euros
le
prix
de
la
carte
de
transport
« intra
-muros
»,
pour
25
trajets,
toutes
catégories
d’élèves
et
de
voyageurs
confondues.
(Décision
n°
2024-0231)
» Les
tarifs
des
repas
à la
cantine
scolaire,
à compter
du
1°
Septembre
2024
à :
4,00
Euros
par
repas
(lettre
A),
la
participation
journalière
des
parents
dont
le
quotient
familial
est
inférieur
ou
égal
à 595
Euros.
4,80
Euros
par
repas
(lettre
B),
la
participation
journalière
des
parents
dont
ie
quotient
familial
est
supérieur
à 596
Euros.
Pour
les
enfants
de
LIMOUX.
5,90
Euros
par
repas
(lettre
C)
quel
que
soit
le
quotient
familial.
Pour
les
enfants
de
l’extérieur.
(Décision
n°
2024-0232)
: Le
tarif
du
repas
fourni
au
personnel
enseignant
dans
le
cadre
des
cantines
scolaires,
à compter
du
1%
Septembre
2024
à 7,00
Euros.
(Décision
n°
2024-0256)
-
Les
tarifs
du
droit
d'entrée
au
Festival
« NAVA
»
(Nouveaux
Auteurs
en
Vallée
de
l'AUDE)
comme
suit,
à compter
du
1°
Janvier
2025
:
- Entrée
individuelle
adulte
:
19,00
Euros
- Entrée
individuelle
pour
les
personnes
âgées
de
10
à 26
ans,
les
demandeurs
d'emploi
et
les
bénéficiaires
du
RSA
:
10,00
Euros
- Entrée
individuelle
enfant
de
moins
de
10
ans
:
Gratuit
- Entrée
individuelle
pour
les
adhérents
des
Comités
d'Entreprises
et
pour
les
groupes
(10
personnes)
:
15,00
Euros
- Forfait
individuel
3
spectacles
:
50,00
Euros
- Forfait
individuel
tout
spectacle
:
100,00
Euros
(Décision n° 2024-0258) >
J’ai
contracté
:
» Auprès
de
la
Banque
Postale,
un
emprunt
d’un
montant
de
875
000,00
Euros
dans
le
cadre
des
prêts
globalisés
2024,
dont
les
principales
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
Score
Gissler
: LA
Montant
du
contfrat
de
prêt
: 875
000
€
Objet
du
prêt
: Financer
l'éclairage
Public
Catégorie
de
prêt
: Prêt
à taux
fixe
Numéro
de
Contrat
: MIN548589EUR
Durée
: 20
ans
et 5 mois
Taux
: Taux
fixe
de
3,81
%
- Tranche
obligatoire
à taux
fixe
du
31/01/2025
au
01/02/2045
DTELtILTE Lu
Base
de
calcul
des
intérêts
:nombre
exact
de
jours
écoulés
sur
la
base
d'une
année
de
360
jours
Périodicité
du
versement
des
échéances
:Périodicité
Mensuelle
Mode
d’Amortissement
:constant
Remboursement
anticipé
:
autorisé
à une
date
d’échéance
d’intérêts
pour
tout
ou
partie
du
montant
du
capital
restant
dû,
moyennant
le
paiement
d’une
indemnité
actuarielle.
Commission
d'engagement
:0.10
%
du
montant
du
prêt
soit
la
somme
de
875,00
Euros
Phase
de
Mobilisation
: Pendant
la
phase
de
mobilisation,
les
fonds
versés
qui
n’ont
pas
fait
l’objet
de
la
mise
en
place
d’une
tranche
constituent
l’encours
en
phase
de
mobilisation.
ETE & &
-
4
mois,
soit
du
24/09/2024
au
31/01/2025 -
à
la
demande
de
l'emprunteur
avec
versement
automatique
au
terme
de
la
phase
de
mobilisation
Durée
et
Versement
des
fonds
Montant
minimum
de
versement
15
000,00
€
-index
€STR
assorti
d'une
marge
n
14
Arê
Taux
d'intérêt
annuel
de
+1,13
%
Commission
de
non
utilisation
À
0.10%
æ
Début
de Remboursement
: 1°
Mars
2025
(Décision
n°
2024-0233)
“ Auprès
de
la
Caisse
Régionale
de
Crédit
Agricole
Mutuel
du
LANGUEDOC,
un
emprunt
d’un
montant
de
1
100
000,00
Euros
dans
le
cadre
des
prêts
globalisés
2024
du
Budget
Annexe
«
complexe
de
Jeux
de
raquettes
»,
dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
©
Catégorie
de
prêt
: Prêt
à taux
fixe
D
Numéro
de
Contrat
: 00006141899
©
Durée
: 20
ans
>
Taux
: 427%
Périodicité
du
versement
des
échéances
: Trimestrielle
>
Première
échéance
: 1°
Mars
2025
D
Frais
de
Dossier
: 1
650,00
€uros
(Décision n° 2024-0234) >
J’ai
conclu
:
* Auprès
du
cabinet
AXIOME
—
Géomètre
Expert
—
56,
Avenue
des
Corbières
—
11300
LIMOUX,
une
consultation
pour
des
prestations
de
géomètre-expert
relatives
à des
relevés
topographiques
des
rues
d’Empaute,
Anne-Marie
Javouhey,
Porte
de
Saint
Jean
à
LIMOUX
ainsi
que
des
rues
traversières
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
4
725,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0217)
* Auprès
du
cabinet
AXIOME
—
Géomètre
Expert
—
56,
Avenue
des
Corbières
—
11300
LIMOUX,
une
consultation
pour
des
prestations
de
géomètre-expert
relatives
à
des
plans
d'intérieur
des
deux
bâtiments
situés
sur
les
parcelles
cadastrées
section
AK
N°
339
et
AK
N°
404
sises
Rue
Rhin
et
Danube
et
Avenue
André
Chénier
sur
la
Commune
de
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s'élevant
à
la
somme
de
5
945,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0218)
«+ Auprès
de
Monsieur
Jean-Marie
PICHOT
—
«
SunnySide
Anim
»
—
270,
Rue
des
Amandiers
—
11620
VILLEMOUSTAUSSOU,
un
contrat
d’Engagement
relatif
à
l’animation
du
Forum
des
associations,
qui
se
déroulera
le
Samedi
14
Septembre
2024
sur
l’Esplanade
François
MITTERAND
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
450,00
Euros.
(Décision
n°
2024-0219)
*
Auprès
de
l’association
Young
Funky
Brass,
sise
Ania
Saloul,
La
Pépinière,
3
rue
Josquin
Desprès,
Bat
B
porte
2,
11000
CARCASSONNE,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Séverine
FERNANDEZ,
un
contrat
de
cession,
pour
une
animation
musicale
dans
le
cadre
du
marché
nocturne
qui
a
eu
lieu
le
Mardi
23
Juillet
2024
Place
de
la
République
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
700
Euros.
(Décision
n°
2024-0220)
*
Auprès
de
l’Association
TARABASTAR
Fanfare
d’Occitanie,
représenté
par
son
Président
Monsieur
Marc
PELOUS,
sis
5
Rue
de
la
Buade,
11300
LIMOUX,
un
contrat
de
vente
pour
une
animation
musicale
qui
a
eu
lieu
Samedi
10
Octobre
2024
à
LIMOUX
à
l’occasion
de
Vendanges
en
fête,
pour
un
montant
de
1
130
Euros.
(Décision
n°
2024-0221)
* Auprès
du
groupement
conjoint
GUILLAUME
PHOTO
et
Monsieur
Yvan
EFRATAS
dont
le
mandataire
est
la
société
GUILLAUME
PHOTO
—
11,
Rue
des
Augustins
—
11300
LIMOUX,
un
marché
public
ayant
pour
objet
des
prestations
d’assistance
à
la
stratégie
de
communication
de
la
Commune
de
LIMOUX
pour
un
montant
annuel
s’élevant
à
la
somme
de
24
000,00
Euros
Hors
Taxes
et
se
détaillant
de
la
façon
suivante
:
-
La
société
GUILLAUME
PHOTO
(prestation
de
conseils,
de
créations
et
autres)
pour
un
montant
de
14
400,00
Euros
Hors
Taxes
/ an
;
=
Monsieur
Yvan
EFRATAS
(maintenance
site
internet
et
réseaux
sociaux)
pour
un
montant
de
9
600,00
Euros
nets
/ an
(non
assujetti
à la
TVA).
Etant
précisé
que
ce
marché
de
prestations
de
services
est
conclu
pour
une
période
allant
du
1%
Juin
2024
jusqu’au
31
Mai
2025,
non
renouvelable.
(La
présente
Décision
du
Maire
annule
et
remplace
la
Décision
du
Maire
N°
11-206-2024-0173
en
date
du
14
Juin
2024,
reçue
en
Préfecture
de
l’Aude
le
21
Juin
2024).
(Décision
n°
2024-0224) * Auprès
de
Monsieur
Sébastien
AUDINEAU,
domicilié
10
Résidence
Fontaine
Montjoie,
11570
Cazilhac,
un
contrat
d'engagement
à
durée
déterminée
à
l’occasion
d’un
concert
qui
a
eu
lieu
le
Mardi
13
Août
2024,
Promenade
du
Tivoli
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
120
Euros.
(Décision
n°
2024-0225)
* Auprès
de
Monsieur
Ludovic
JEAN,
domicilié
2
Chemin
de
Coumo
Nivert,
11300
PIEUSSE,
un
contrat
d’engagement
à
durée
déterminée
à
l’occasion
d’un
concert
qui
a
eu
lieu
le
Mardi
13
Août
2024
Promenade
du
Tivoli
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
120
Euros.
(Décision
n°
2024-0226)
“ Auprès
de
Monsieur
Claude
FRANCHINI,
domicilié
3
rue
Buffon,
11300
LIMOUX,
un
contrat
d'engagement
à
durée
déterminée
à
l’occasion
d’un
concert
qui
a
eu
lieu
le
Mardi
13
Août
2024,
Promenade
du
Tivoli
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
120
Euros.
(Décision
n°
2024-0227)
« Auprès
de
Monsieur
Sébastien
BARTHE,
domicilié
112
Chemin
de
Carliqui,
11300
LIMOUX,
un
contrat
d'engagement
à
durée
déterminée
à
l’occasion
d’un
concert
qui
a
eu
lieu
le
Mardi
13
Août
2024,
Promenade
du
Tivoli
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
120
Euros.
(Décision
n°
2024-0228)
- Auprès
de
Monsieur
Christophe
GERMAIN,
domicilié
8
Chemin
du
Bassin,
11250
POMAS,
un
contrat
d'engagement
à
durée
déterminée
à
l’occasion
d’une
animation
musicale
qui
a
eu
lieu
le
Samedi
12
Octobre
2024
Place
de
la
république
à
LIMOUX,
à
l’occasion
de
Vendanges
en
fête,
pour
un
montant
de
110
Euros.
(Décision
n°
2024-0229)
“ Auprès
de
la
société
RECA
—
Agence
de
LIMOUX
—
31,
Avenue
Fabre
d’Eglantine
—
11300
LIMOUX,
une
consultation
pour
la
fourniture
de
revêtements
de
sol
en
PVC
pour
le
Foyer
de
Saint
Antoine
à
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
1 746,41
Euros
Hors
Taxes. (Décision
n°
2024-0230)
» Auprès
de
l’Association
LHI
BALOS
aps,
représenté
par
Monsieur
Stéfano
BERTAINA,
sis
Via
Don
Dalmasso
3,
12010
Bernezzo
Italie,
un
contrat
de
vente
pour
une
animation
musicale
qui
a eu
lieu
Samedi
12
Octobre
2024
à
LIMOUX
à
l’occasion
de
Vendanges
en
fête,
pour
un
montant
de
2
500
Euros.
(Décision
n°
2024-0235)
»
Auprès
de
SAPIE
KATY
Atelier
Récup
et
Création,
représenté
par
Madame
Catherine
SANTORINI,
sise
7
Rue
du
Cougaing,
11300
LIMOUX,
un
contrat
de
prestation
de
service,
à
l’occasion
de
la
manifestation
«
Vendanges
en
fête
»,
pour
un
atelier
de
décorations
qui
s’est
déroulé
Samedi
12
Octobre
2024
Place
de
la
République
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
400
Euros.
(Décision
n°
2024-0236)
» Auprès
de
l'Association
LAS
CHULAS,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Katia
MORENO,
11300
LIMOUX,
un
contrat
de
vente
pour
une
animation
musicale
qui
a eu
lieu
Samedi
12
Octobre
2024
à
LIMOUX
à
l’occasion
la
manifestation
«
Vendanges
en
fête
»,
pour
un
montant
de
300
Euros
TTC.
(Décision
n°
2024-0237)
* Auprès
de
l’Atelier
Coquelicot
représenté
par
Madame
Françoise
GOUVERNEUR,
Place
de
la
République,
11300
LIMOUX,
un
contrat
de
prestation
de
service,
à
l’occasion
de
la
manifestation
« Vendanges
en
fête
»,
qui
s’est
déroulée
le
Samedi
12
Octobre
2024,
pour
un
montant
de
300
Euros.
(Décision
n°
2024-0238) *
Auprès
du
Groupement
conjoint
Cabinet
d'Etudes
René
GAXIEU
S.A.S
/
SARL
Société
de
Conseil
et
d’Ingénierie
OPALE,
dont
le
mandataire
est
le
cabinet
d'Etudes
René
GAXIEU
—
Ibis,
Place
des
Alliés
—
CS
—
50676
-
34537
BEZIERS
CEDEX,
un
marché
pour
un
accord
cadre
mono-
attributaire
relatif
à
des
missions
de
conseils,
d’études
et
de
maîtrise
d'œuvre
pour
des
travaux
d'aménagements
urbains,
de
voieries
et
de
réseaux,
défini
sans
seuil
minimum
et
avec
un
seuil
maximum
de
221
000,00
Euros
Hors
Taxes.
Etant
précisé
que
ce
dernier
est
conclu
pour
une
période
initiale
de
2
ans
à
compter
de
la
date
de
notification
de
ce
dernier.
Il
pourra
être
reconduit
une
fois
dans
la
limite
de
4
ans
et/ou
de
221
000,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0239)
« Auprès
de
la
SARL
VIDAL
et
Fils
—
« La
Confrérie
»
- 11270
FANJEAUX,
un
marché
pour
des
prestations
de
services
relatives
au
transport
collectif
«intramuros
»,
définies
avec
un
seuil
maximum
de
90
000,00
€uros
Hors
Taxes.
Etant
précisé
dans
un
premier
temps,
que
ce
marché
est
conclu
pour
une
période
allant
du
02
Septembre
2024
jusqu’au
04
Juillet
2025
(soit
pour
toute
la
période
scolaire
2024-2025).
Et
dans
un
second
temps,
que
le
montant
journalier
pour
un
ramassage
Aller
ie
matin
et
Retour
en
fin
de
journée
scolaire
est
fixé
à 345,35
Euros
Hors
Taxes.
Durant
l'exécution
du
marché
et
en
fonction
des
demandes
de
ses
administrés,
la
Commune
de
LIMOUX
se
réservera
le
droit
de
lever
la
(les)
option(s)
suivante(s)
:
-
Option
N°
1 :
Ramassage
du
midi
et
d’un
retour
pour
13
H
30
et
dont
le
montant
journalier
est
fixé
à
99,00
Euros
Hors
Taxes.
-
Option
N°
2:
Ramassage
du
vendredi
matin
et/ou
des
autres
matins
de
la
semaine
(sauf
dimanches
et
jours
fériés)
pour
le
marché
de
LIMOUX
et
dont
le
montant
journalier
est
fixé
à
126,90
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0240)
*
Auprès
de
l'Entreprise
Individuelle
Pierre
MARIN
—
16,
Chemin
des
Pyracanthas
—
11250
VILLAR
SAINT
ANSELME,
une
consultation
pour
la
fourniture
et
la
pose
de
climatisations
réversibles
pour
le
Foyer
de
Saint
Antoine
à
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
8
060,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0241)
“
Auprès
de
Madame
Marie-Laure
RUIZ
MAUGIS,
conférencière
auto-entrepreneur,
domiciliée
1
rue
de
la
Bouchère,
11300
FESTES
ET
SAINT-ANDRE,
un
contrat
de
prestation
à
l’occasion
de
l’organisation
d’une
conférence
intitulée
« L’impressionnisme
et
son
héritage
»,
le
Jeudi
3
Octobre
2024
à
18
h
30
au
musée
Petiet,
pour
un
montant
de
250
Euros
toutes
charges
comprises.
(Décision
n°
2024-0242)
“
Auprès
de
Madame
Marie-Agnès
VERDIER,
dessinatrice,
domiciliée
5
Chemin
de
La
Resse,
81430
AMBIALET,
un
contrat
de
prestation
à
l’occasion
de
l’organisation
d’une
prestation
artistique
intitulée
« ANTIPORTRAIT
»,
le
Dimanche
22
Septembre
2024
de
15
hà
18
h
au
Musée
Petiet,
dans
le
cadre
des
Journées
européennes
du
Patrimoine
pour
un
montant
de
892,92
Euros
toutes
charges
comprises.
(Décision
n°
2024-0243) » Auprès
des
entreprises
:
—
SOCIETE
NOEL
VILLARZEL
- 30,
Rue
Jean
Melliès
- 11000
CARCASSONNE
—
Groupement
conjoint
SAS
TRINQUIER
et
SAS
CDS
- Mandataire
:SAS
TRINQUIER
-
Rue
Nicolas
CUGNOT
- 11000
CARCASSONNE
_
SAS
RAVALEMENTS
2000
-
80,
Rue
Charles
Portal
-
ZI
La
Bouriette
-
11000
CARCASSONNE
_
SAS
SOCIETE
NOUVELLE
DES
ETS
LABEUR
-
Rue
Nicéphore
Niepce
-
ZI
La
Bouriette
- BP
1034
- 11860
CARCASSONNE
Cedex
9
—
SARL
DA
COSTA
- 350,
Rue
Chenard
et
Walcker
- 66000
PERPIGNAN
_
CARRELAGE
REVETEMENT
AUDOIS
-
Carrefour
de
Bezons
-
VILLEMOUSTAUSSOU
—
SCOP
ABADIE
- 29,
Avenue
Oscar
Rougé
- 11300
LIMOUX
_—
SARL
SOFALEC
- Rue
Fritz
Lauer
- ZA
Lannolier
- 11000
CARCASSONNE
—
SERCLIM
-20,
Rue
Jean
Monnet
- 11000
CARCASSONNE
11620
—
COLAS
France
- Agence
AUDE
- Etablissement
de
CARCASSONNE
- ZI
La
Bouriette
-
Rue
Édouard
Branly
- BP
1084
- 11880
CARCASSONNE
Cedex
09
un
marché
de
travaux
ayant
pour
objet
la
création
d’une
halle
de
4
terrains
de
« padels
»
à
LIMOUX
sachant
que
ce
dernier
est
divisé
en
tranches,
à savoir
:
-
Une
tranche
ferme
:Clos
—
couvert,
sol
+
équipement
padel
1,
23
et4
;
-
Une
tranche
optionnelle
:Vestiaire
+
baie
vitrée
tennis
+
peinture
hangar
existant
;
-
Une
tranche
optionnelle
:Club
house
+
liaison
vestiaires
;
-
Une
tranche
optionnelle
:Aménagement
extérieur.
(Décision
n°
2024-0244)
LOT
- DESIGNATION
MONTANT
TITULAIRE
Exprimés
en
€uros
HT
- LOT
N°
1 :
Gros
œuvre
315
709,49
€
SOCIETE
NOËL
VILLARZEL
30,
Rue
Jean
Melliès
11000
CARCASSONNE
LOT
N°2
:Charpente
698
770,00
€
Groupement
conjoint
SAS
métallique
—
Couverture
-
TRINQUIER
et
SAS
CDS
Bardage
Mandataire
:SAS
TRINQUIER
Rue
Nicolas
CUGNOT
11000
CARCASSONNE
Part
SAS
TRINQUIER
:Charpente
-
Couverture
sandwich
—
Bardage
:554
070,00
€
HT
Part
SAS
CDS
:Couverture
—
Etanchéité
—
DEP
Galva
—
Ligne
de
vie
—
Echelle
à crinoline
:
144
700,00
€
HT
LOT
N°3
:Enduits
34
976,54
€
SAS
RAVALEMENTS
2000
80,
Rue
Charles
Portal
ZA
La
Bouriette
11000 CARCASSONNE
LOT
N° 4 : Menuiseries
32 064,00 €
SAS
SOCIETE
NOUVELLE
DES
aluminium
ETS LABEUR
Rue
Nicéphore
Niepce
Z.I
La
Bouriette
- BP
1034
11860
CARCASSONNE
Cedex
9 LOT
N°5
: Serrurerie
24
020,00
€
SARE
CO-ME-CA
14,
Rue
Charles
Portal
Z.I
La
Bouriette
11000
CARCASSONNE
LOT
N°
6
: Plâtrerie
41
000,00
€
SARL
DA
COSTA
350,
Rue
Chenard
et Walcker
66000
PERPIGNAN
LOT
N° 7
: Menuiseries
intérieures
Lot
déclaré
infructueux.
Pas
de
candidat.
LOT
N°
8
: Carrelage
—
Faïence
46
425,74
€
CARRELAGE
REVETEMENT
AUDOIS
Carrefour
de
Bezons
11620
VILLEMOUSTAUSSOU
LOT
N° 9
: Peinture
36
360,84
€
SCOP
ABADIE
29,
Avenue
Oscar
Rougé
11300
LIMOUX
LOT
N°
10
: Electricité
95
199,49
€
SARL
SOFALEC
Rue
Fritz
Lauer
ZA
Lannolier
11000
CARCASSONNE
LOT
N°
{1
: Plomberie
-
Sanitaire
90
000,00
€
SERCLIM
20,
Rue
Jean
Monnet
11000
CARCASSONNE
LOT
N°
12
: Voirie
-
Réseaux
divers
271
795,70
€
COLAS
France
Agence
AUDE
Etablissement
de
CARCASSONNE
ZA
La
Bouriette
Rue
Édouard
Branly
- BP
1084
11880
CARCASSONNE
Cedex
09
Total
général
:
1 686
321,80
€
- Auprès
des
entreprises
:
—
EURL
MP
CHARPENTE
-23,
Route
de
Lavelanet
- 11230
CHALABRE
—
Ets
R.B.MH
- 351,
Chemin
de
Tire
- 46230
FONTANES
—
SARL
EN
VERRE
CONTRE
TOUT
- 46,
Avenue
René
Cassin
- 81100
CASTRES
Un
marché
de
travaux
ayant
pour
objet
la
restauration
du
porche,
du
portail
d’entrée
et
de
façade
est
mais
également
la
réfection
des
toitures
du
porche
d’entrée,
du
chœur
et
de
l’ancienne
chapelle
nord
de
l’Église
de
la
Miséricorde
à LIMOUX. LOT
- DÉSIGNATION
MONTANT
TITULAIRE
Exprimés
en
Euros
HT
- LOT
N°
1 :
Charpente
-
19
159,65
€
EURL
MP
CHARPENTE
couverture
23,
Route
de
Lavelanet
11230
CHALABRE
LOT
N°2
:Maçonnerie
—
15
900,00
€
Ets
R.B.MH
Enduit
351,
Chemin
de
Tire
46230
FONTANES
LOT
N°3
:Vitraux
26
913,20
€
SARL
EN
VERRE
CONTRE
TOUT
46,
Avenue
René
Cassin
81100
CASTRES
LOT
N°
4
:Décors
peints
—
-
Lot
déclaré
sans
suite
Restauration
des
sculptures
conformément
à
l’Article
L.2152-3
du
Code
de
la
Commande
Publique
qui
définit
l'offre
inacceptable
comme
une
offre
dont
le
prix
excède
les
crédits
budgétaires
alloués
au
marché
tels
qu’ils
ont
été
déterminés
et
établis
avant
le
lancement
de
la procédure.
Total
général
:
61
972.85
€
(Décision
n°
2024-0245)
“ Auprès
de
la
société
Thomann
GmbH
-—
Treppendorf
- Hans-Thomann
—
Strafe
1
—
D-96138
BURGEBRACH
(ALLEMAGNE),
une
consultation
pour
la
fourniture
et
la
livraison
de
matériels
d'éclairage
divers
(pieds
de
levage
pour
ossature
en
tubes
alu)
pour
le
service
Evènementiel
de
la
Commune
de
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
4
208,24
Euros
nets.
(Décision
n°
2024-0248)
“
Auprès
du
cabinet
d’ingénierie
culturelle
« Patrimoines
d’Avenir
»
représenté
par
Monsieur
Charles
PEYTAVIE,
domicilié
27,
rue
Caraman,
31000
TOULOUSE,
sous
couvert
de
la
Maison
de
l'Initiative,
un
contrat
de
prestation
de
service
pour
la
réalisation
de
l’exposition
« Du
parchemin
à
la
pierre.
Le
couvent
des
Augustins
de
Limoux
(XIV-XXÉM
siècle)
»
du
20
Septembre
au
22
Novembre
2024,
pour
un
montant
de
3
000,00
Euros,
correspondant
aux
recherches
historiques,
à
la
rédaction
et
à une
conférence
autour
de
l'exposition
devant
se
dérouler
le
dimanche
22
Septembre
à
15
h
en
Mairie.
(Décision
n°
2024-
0249)
"
Auprès
de
la
Société
CARTEL
CONCERTS,
représenté
par
son
Directeur
Général,
Monsieur
Antoine
JAMET,
sis
23
rue
Boyer,
75020
PARIS,
un
contrat
de
vente
pour
une
animation
musicale
qui
a
eu
lieu
Samedi
12
Octobre
2024
à
LIMOUX
à
l’occasion
de
Vendanges
en
fête,
pour
un
montant
de
4
747,50
Euros.
(Décision
n°
2024-0250) “*
Auprès
de
la
SARL
Cie
LES
ENJOLIVEURS,
sise
Le
Bourg
12230
STE
EULALIE
DE
CERNON,
représentée
par
son
gérant
Monsieur
Thierry
CADENET,
un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’un
spectacle
« La
Grande
Parade
» qui
aura
lieu
lundi
23
Décembre
2024,
Place
de
la
République
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
18
500
Euros.
(Décision
n°
2024-0251)
: Auprès
de
la
SAS
DECOLUM
ILLUMINATIONS
—
3,
Rue
du
Finissage
—
55310
TRONVILLE
EN
BARROIS,
une
consultation
pour
la
fourniture
et
la
livraison
d’illuminations
de
Noël
pour
l’Avenue
François
CLAMENS
à
LIMOUX
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
3
935,00
Euros
nets.
(Décision
n°
2024-0252)
:
Auprès
de
la
société
France
SAPIN
BIO
—
800,
Lieu-dit
Belloc
—
09200
MONTJOIE
EN
COUSERANS,
une
consultation
pour
la
fourniture
de
sapins
pour
la
décoration
des
différents
bâtiments
communaux
à l’occasion
des
prochaines
Fêtes
de
Noël
et
du
Nouvel
An
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
4
903,50
€uros
Hors
Taxes.
Etant
également
précisé
qu’en
cas
de
besoins
ou
nouvelles
demandes
imprévisibles,
la
collectivité,
au
travers
de
son
service
Espaces
Verts,
se
réserve
le
droit
de
commander
des
sapins
supplémentaires
en
fonction
des
tarifs
définis
dans
le
tableau
ci-après
:
Désignation
PUenCHT
- _ Nordmann
bio
1%
choix
150
/ 200
26,50
€
- _
Nordmann
bio
1‘
choix
300
/ 400
80,00
€
- _ Nordmann
bio
1%
choix
500
/ 600
250,00
€
-__
Epicéas
bio
1°
choix
150
/ 200
21,00
€
-__
Epicéas
bio
1°
choïx
300
/ 400
55,00
€
(Décision
n°
2024-0255)
:
Auprès
de
l'Association
KBKC,
sise
2155
Route
du
Quercy
Blanc,
82270
MONTPEZAT
DE
QUERCY,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Christelle
BOYE
CONTARD,
un
contrat
d'engagement
à durée
déterminée
à
l’occasion
d’un
concert,
dans
le
cadre
de
l'opération
« Octobre
Rose
»,
qui
a
eu
lieu
le
Samedi
5
Octobre
2024,
Place
de
la
République
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
1 210
Euros.
(Décision
n°
2024-0257)
* Auprès
l'EUSRL
LIMOUX
RUGBY
LEAGUE
dont
le
siège
social
est
situé
au
Club
House
Stade
de
l’Aiguille
- Avenue
François
Ciamens
à LIMOUX,
un
marché
public
sous
la
forme
d’un
marché
à
bons
de
commande
de
prestations
de
service
pour
la
saison
2024-2025,
conclu
pour
ia
somme
forfaitaire
de
10
000,00
Euros
Hors
Taxes
à
chaque
commande
soit
un
minimum
pour
le
marché
global
de
10
000,00
Euros
Hors
Taxes
et
un
maximum
de
60
000,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0259)
= Auprès
de
la
société
MATERIAUX
TRAVAUX
PUBLICS
—
ZE
La
Bourriette
—
Rue
Pitot
—
11000
CARCASSONNE,
une
consultation
pour
la
fourniture
de
matériaux
divers
dans
le
cadre
de
la
création
d’une
Voie
Verte
à
LIMOUX
(1*°
Tranche)
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
4
806,22
Euros
Hors
T'axes.
(Décision
n°
2024-0260) * Auprès
de
Madame
Agathe
SOURY,
pianiste
auto-entrepreneur,
domiciliée
1 Promenade
du
Baron
Ritay,
31120
PORTET-SUR-GARONNE,
un
contrat
de
prestation
à
l’occasion
de
l’organisation
d’un
concert
de
piano
commenté
intitulé
« Les
compositrices
oubliées
de
la
musique
classique
»,
le
Samedi
19
Octobre
2024
à 20
heures
au
musée
Petiet,
pour
un
montant
de
500
Euros
toutes
charges
comprises. (Décision
n°
2024-0261)
*
Auprès
de
la
SARL
Aude
Literie
—
2,
Rue
de
l’Usine
—
FA
—
11260
VAL
DU
FABY,
une
consultation
pour
la
fourniture
de
rouleaux
de
ouate
pour
les
décorations
implantées
sur
fa
Commune
de
LIMOUX
durant
les
Fêtes
de
Noël
et
du
Nouvel
An
2024
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
1
855,00
€uros
Hors
Taxes.
Etant
également
précisé
qu’en
cas
de
besoin
imprévu,
le
service
Evènementiel
de
la
collectivité
se
réserve
la
possibilité
de
commander
des
rouleaux
de
ouate
non
feu
1S0gr
lèze
270
cm
x
30
mètres
complémentaires
au
tarif
unitaire
de
132,50
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0263)
« Auprès
de
la
SAS
LIMOUDIS
—
SUPER
U
LIMOUX
—
59,
Avenue
de
Catalogne
—
11300
LIMOUX,
une
consultation
pour
la
fourniture
de
serviettes
hygiéniques
pour
les
associations
locales
d’utilité
publique,
à savoir
les
Restos
du
Cœur
et
la
Croix
Rouge
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
2
844,63
€uros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0264)
«
Auprès
de
l’Association
Les
Amis
de
Jo
Bernard,
représentée
par
Monsieur
Alexandre
COUDERC,
demeurant
625,
Route
de
la
Pachinie,
12350
LANUEJOULS,
un
contrat
de
vente
pour
une
animation
du
Père-Noël
qui
aura
lieu
le
Dimanche
22
Décembre
2024,
et
une
animation
avec
le
Père-Noël,
le
lutin
et
le
bonhomme
de
neige,
le
Mardi
24
Décembre
2024,
Place
de
la
République
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
1 600
Euros.
(Décision
n°
2024-0265)
*
Auprès
de
la
Sarl
Coline
Diffusion,
sise
2
Place
G.
Brassens,
34590
MARSILLARGUES,
un
contrat
de
vente
pour
le
spectacle
« Le
Noël
de
Louise
Bottine
»
qui
aura
lieu
le
Dimanche
22
Décembre
2024,
au
cinéma
l'Elysée
à LIMOUX,
pour
un
montant
de
1 010
Euros.
(Décision
n°
2024-0266)
« Auprès
de
1’ ASSOCIATION
KBKC,
sise
2155
Route
du
Quercy
Blanc,
82270
MONTPEZAT
DE
QUERCY,
représentée
par
sa
Présidente
Madame
Christelle
BOYE
CONTARD,
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d’un
spectacle
à
l’occasion
de
la
prestation
de
« Mamz’Elle
Bee
&
the
Toyz
»
qui
aura
lieu
lundi
30
Décembre
2024,
Place
de
la
République
à
LIMOUX,
pour
un
montant
de
2
100
Euros.
(Décision
n°
2024-0267)
>
J’ai
accepté
:
- La
nouvelle
proposition
commerciale
établie
par
la
société
PICTO
TOULOUSE
dont
le
siège
social
est
situé
13,
Rue
Isabelle
EBERHARDT
—
31200
TOULOUSE
relative
à
la
fourniture
et
la
livraison
de
structures
de
type
« Totems
Formulate
Monolith
Eco
»,
ainsi
que
leur
habillage
tissu
1000
x
1980
mm
recto/verso
pour
le
Musée
PETIET
de
LIMOUX,
et
ce
pour
un
monfant
total
s’élevant
désormais
à la
somme
de
1 995,00
Euros
Hors
Taxes.
La
présente
décision
annule
et
remplace
la
Décision
N°
11-206-2024-0193
en
date
du
02
Juillet
2024,
reçue
en
Préfecture
de
l’Aude
le
04
Juillet
2024.
(Décision
n°
2024-0216) » La
proposition
commerciale
établie
par
la
société
GYRTECH
—
10,
Chemin
d’Olivery
—
11200
CRUSCADES
relative
à
la
sérigraphie
du
véhicule
Dacia
DUSTER,
immatriculé
DT-480-RS,
utilisé
par
le
service
de
la
Police
Municipale
de
LIMOUX
mais
également
la
pose
et
la
fourniture
d’une
rampe
LED
avec
une
sirène
et
un
micro
intégrés,
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
5
009,80
Euros
nets.
(Décision
n°
2024-0246)
“
La
proposition
commerciale
établie
par
la
société
VIVRE
EN
BOIS
TOULOUSE
—
6,
Rue
Douladoure
— Z.I.
Thibaud
—
31100
TOULOUSE
relative
à la
fourniture
de
bois
dans
le
cadre
de
la
réalisation
d’une
clôture
pour
la
piste
cyclable
située
Rue
BLERIOT
à LIMOUX
(2È"%
tranche)
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
5
137,06
Euros
Hors
Taxes.
(Cette
Décision
annule
et
remplace
la
Décision
N°
11-206-2024-0023
en
date
du
23
Janvier
2024,
reçue
en
Préfecture
de
Aude
le
25
Janvier
2024).
(Décision
n°
2024-0253)
« La
proposition
commerciale
établie
par
la
SARL
AUDIO
SEPT
-
PRAE
Charles
Cros
—
N°
15,
Chemin
du
Languedoc
—
11300
PIEUSSE,
relative
à
la
location
de
matériel
de
sonorisation
et
d'éclairage
ainsi
que
les
différentes
prestations
techniques
nécessaires
dans
le
cadre
des
concerts
donnés
lors
de
la
manifestation
« Vendanges
en
fête
LIMOUX
2024
»,
organisée
le
Samedi
12
Octobre
2024
sur
la
Place
de
la
République,
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à
la
somme
de
4
966,00
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0254)
* La
proposition
commerciale
établie
par
la
SAS
PROTECTAS
dont
le
siège
social
est
situé
1,
Rue
du
Château
—
BP
28
-
35390
GRAND
FOUGERAY,
relative
à
une
mission
de
conseil
et
d'assistance
permanente
en
assurance
pour
la
Commune
de
LIMOUX
et
ce
pour
une
rémunération
forfaitaire
annuelle
et
révisable
s’élevant
à
la
somme
de
3
226,53
€uros
Hors
Taxes.
Etant
précisé
d’une
part,
que
cette
mission
est
conclue
pour
une
durée
de
5
(cinq)
ans,
résiliable
chaque
année
par
l’une
des
parties
en
respectant
un
préavis
de
3
mois
avant
le
1%
Janvier
et
qu’elle
prendra
effet au
1%
Janvier
2025.
Et
d’autre
part,
que
cette
somme
sera
revalorisée
chaque
année
sur
la
base
de
l’évolution
du
dernier
indice
ICHT-K
connu
à
la
date
d’émission
de
la
facture
(indice
de
référence
connu
à
la
date
de
signature
du
contrat
:Mars
2024
=
143,2).
(Décision
n°
2024-0268)
« La
proposition
commerciale
établie
par
la
SARL
AUDIO
SEPT
-
PRAE
Charles
Cros
—
N°
15,
Chemin
du
Languedoc
—
11300
PIEUSSE,
relative
à
la
location
de
matériel
de
sonorisation
et
d'éclairage
ainsi
que
les
différentes
prestations
techniques
nécessaires
au
bon
déroulement
du
«
Spectacle
Delteil
» programmé
du
12
au
15
Octobre
2024
au
Musée
du
Piano
de
LIMOUX,
et
ce
pour
un
montant
total
s’élevant
à la
somme
de
2
366,04
Euros
Hors
Taxes.
(Décision
n°
2024-0269)
>
J’ai
signé
:
. Avec
la
SAS
CINE
CONSEIL
dont
le
siège
social
est
situé
30,
Rue
Claude
DECAEN
—
75012
PARIS,
un
Avenant
de
Transfert
relatif
au
changement
de
dénomination
sociale
suite
à
la
liquidation
judiciaire
de
la
SAS
VUILLAUME
CINE
CONSEIL,
désignée
titulaire
d’une
consultation
pour
une
mission
d’étude
de
marché
potentiel
cinématographique
pour
le
Cinéma
L'ELYSEE
de
LIMOUX.
Etant
précisé
d’une
part,
que
le
transfert
de
cette
consultation
sera
effectif
à compter
de
la
signature
de
l’ Avenant
par
les
deux
parties. Et
d’autre
part,
que
la
société
CINE
CONSEIL
assumera
la
totalité
des
obligations
définies
dans
les
documents
contractuels
acceptés
par
la
société
VUILLAUME
CONSEIL
à
la
signature
de
la
consultation
ou
postérieurement
à cette
date.
Les
règlements
par
virement
seront
à
effectuer
à
l’ordre
de
la
SAS
CINE
CONSEIL
au
compte
bancaire
de
ce
nouveau
titulaire.
(Décision
n°
2024-0222)
- Avec
la
SAS
ADISTA
dont
le
siège
social
est
situé
9
Rue
Blaise
Pascal,
54320
MAXEVILLE
un
Avenant
de
Transfert
relatif
à un
projet
de
fusion
qui
prévoit
l’absorption
de
la
SAS
EQUADEX
par
ADISTA
SAS
dans
le
cadre
de
l’accord-cadre
mono-attributaire
à
bons
de
commande
défini
sans
minimum
ni
maximum
pour
l’externalisation
du
système
d’information
de
la
Commune
de
LIMOUX
et
l’interconnexion
des
sites
et
téléphonie
fixe
sur
IP.
Etant
précisé
d’une
part,
que
le
transfert
de
cet
accord-cadre
sera
effectif
à
compter
du
1°
Septembre
2024
et
ce,
pour
une
période
allant
jusqu’au
31
Décembre
2024.
Et
d’autre
part,
que
la
réalisation
de
cette
fusion
n’affectera
pas
la
poursuite
de
l'exécution
du
marché
notifié
à la
SAS
EQUADEX.
Seul
l'Article
B-3
de
l’Acte
d’Engagement
se
trouvant
ainsi
modifié,
les
règlements
par
virement
seront
à effectuer
à l’ordre
de
la
société
ADISTA
au
compte
bancaire
de
ce
nouveau
titulaire.
(Décision
n°
2024-0223)
. Avec
la
SASU
FACADES
LIMOUXINES
—
22,
Rue
des
Augustins
- 11300
LIMOUX,
titulaire
de
la
consultation
relative
à
l’enduisage
des
remparts
de
LIMOUX
(Zones
1,
2
et
3),
un
Avenant
N°
1
relatif
à une
augmentation
du
montant
des
travaux
pour
un
montant
de
3
750,00
Euros
Hors
Taxes
(création),
soit
un
pourcentage
d'écart
induit
par
1° Avenant
N°
1 de
+
15,88
%.
(Décision
n°
2024-0247)
Avec
ANGIE
LAFFONT
-
LE
CARROUSEL
-
6,
Chemin
du
Terroir
—
09700
LE
VERNET,
titulaire
du
marché
public
relatif
à
la
location,
le
montage
et
le
démontage
d’attractions
foraines
installées
sur
la
Place
de
la
République
de
LIMOUX
durant
les
Fêtes
de
Noël
et
du
Nouvel
An,
un
Avenant
N°
1
relatif
à
une
augmentation
du
montant
des
prestations
et
ce
pour
un
montant
de
2
000,00
Euros
nets
(correspondant
à
une
location
de
4
jours
supplémentaires
des
2
attractions
foraines),
soit
un
pourcentage
d’écart
induit
par
l’Avenant
N°
1
de
+
22,98
%
(TVA
non
applicable,
art.293
B
du
CGI).
(Décision
n°
2024-0262)
1.
Signature
de
la
Charte
de
l'arbre
et
du
paysage
du
Conseil
Départemental
de
l’Aude.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Gilbert
AUPIN
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
- Monsieur
Gilbert
AUPIN 2.
Constitution
de
groupements
de
commande
avec
la
Communautés
de
communes
du
Limouxin. Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
3.
Détermination
des
dates
d'ouverture
des
commerces
le
dimanche
durant
Pannée
2025.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Elodie
GARCIA
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
—
Madame
Elodie
GARCIA
4.
Détermination
du
prix
de
vente
du
livre
biographique
de
Romain
LEMOINE
DUJARDIN-BEAUMETZ
:«
Marie
PETIET,
artiste
peintre
(1854-1893)
».
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Madame
Shirley
VESCO
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Madame
Shirley
VESCO 5.
Attributions
de
subventions
—
Règlement
façades.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Gilbert
AUPIN
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTER
VENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Monsieur
Gilbert
AUPIN
6.
Attributions
de
subventions
exceptionnelles.
Monsieur
le Maire
présente
la note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
7.
Attributions
de
subventions
aux
Associations
Sportives
2024.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Aïmé
MUNOZ
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Monsieur
Aimé
MUNOZ 8
Attributions
de
subventions
dans
le
cadre
du
Contrat
Enfance
Jeunesse.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Aimé
MUNOZ
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE : Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
—
Monsieur
Aimé
MUNOZ
9.
Demande
de
subvention
auprès
de
l'ETAT
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL
2024)
Travaux
de
rénovation
de
la
Place
de
la
République
à LIMOUX.
Monsieur
le
Maire
présente
la
note
de
synthèse.
Monsieur
Maxime
BOT
:Nous
soutenons
le
projet.
Quand
en
saurons-nous
plus
sur
le
projet
?
Monsieur
Pierre
DURAND
:
Le
projet
final
sera
présenté
à
l’issue
de
la
concertation
des
limouxins
qui
aura
lieu
dans
les
prochaines
semaines.
VOTE : Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Monsieur
Maxime
BOT
10.
Demande
de
subvention
auprès
de
ETAT
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL)
Travaux
de
restauration
de
PEglise
de
la
Miséricorde
à
LIMOUX
—
1°
phase
réfection
portail
d’entrée
et
façade
Est.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Gilbert
AUPIN
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
—
Monsieur
Gilbert
AUPIN 11.
Demandes
de
subventions
auprès
de
PETAT
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL)
Création
de
la
Maison
de
Justice
et
de
droit.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Gilbert
AUPIN
qui
présente
la
note
de
synthèse.
Madame
Danièle
LUQUET-PAGES
:Peut-on
savoir
la
date
de
démarrage
des
travaux
?
Monsieur
Gilbert
AUPIN
: Début
2025.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Monsieur
Gilbert
AUPIN
-
Madame
Danièle
LUQUET-PAGES
12.
Demandes
de
subventions
auprès
de
l'EUROPE
au
titre
du
FEDER.
Création
d’un
Ilot
de
fraicheur
et
de
revitalisation
urbaine
Rue
Barberouge
à LIMOUX.
Monsieur
le
Maire
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
13.
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
l'AUDE.
Cœur
de
village
- Aménagements
d’espaces
publics
dans
les
quartiers
prioritaires
de
la
Ville. Monsieur
le
Maire
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND 14.
Demandes
de
subventions
auprès
de
la
Région
OCCITANIE
/ Pyrénées-Méditerranée
et
du
Département
de
PAUDE,
dans
le
cadre
de
la
journée
consacrée
aux
Carnavals
du
Monde. Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Madame
Shirley
VESCO
qui
présente
la
note
de
synthèse.
Monsieur
Maxime
BOT
:
C’est
une
belle
fête
qu’il
faut
toutefois
repenser
avec
des
bandes
régionales
et
européennes.
Monsieur
Pierre
DURAND
:Nous
sommes
déjà
allés
au-delà
de
l’Europe
puisqu'il
s’agit
des
Carnavals
du
Monde.
VOTE
:
Pour
: 29
Contre
:4
-
Mr
Pierre
BAC
- Mme
Danièle
LUQUET-PAGES
—
Mr
Frédéric
GARRIGUE
-
Mr
Christophe
BACHERE
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-—
Madame
Shirley
VESCO
—
Monsieur
Maxime
BOT
15,
Demandes
de
subventions
auprès
de
la
Région
OCCITANIE
/ Pyrénées-Méditerranée
et
du
Département
de
PAUDE
dans
le
cadre
du
Festival
NAVA
2025.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Madame
Shirley
VESCO
qui
présente
la
note
de
synthèse.
Pour
: 31
Contre
:2
- Mme
Danièle
LUQUET-PAGES
- Mr
Christophe
BACHÈERE
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
—
Madame
Shirley
VESCO
16.
Demande
de
subvention
auprès
de
l’'ETAT,
dans
le
cadre
de
la
23î"t
Edition
de
POpération
« Bonne
Conduite
».
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-—
Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL 17.
Demandes
de
subventions
auprès
de
la
Région
OCCITANIE
/ Pyrénées-Méditerranée
et
du
Département
de
PAUDE,
dans
le
cadre
de
l'Organisation
des
«Concerts
à
l’Auditorium
» 2025.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Madame
Shirley
VESCO
qui
présente
la
note
de
synthèse.
Monsieur
François
KHOURY
:
La
saison
s’est
très
bien
déroulée
avec
une
très
forte
assistance
sur
l’ensemble
des
concerts.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
— Madame
Shirley
VESCO
—
Monsieur
François
KHOURY
18.
Demandes
de
subventions
auprès
de
la
Région
OCCITANIE
/ Pyrénées-Méditerranée
et
du
Département
de
AUDE,
dans
le
cadre
de
l'Organisation
du
Festival
« Un
été
à
la
belle
étoile
2025
».
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Madame
Shirley
VESCO
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE : Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Madame
Shirley
VESCO
19.
Demande
de
subvention
auprès
de
PETAT
au
titre
du
Fonds
Vert.
Appel
à
projet
de
l'Office
Français
de
la
Biodiversité
pour
la
création
d’un
atlas
de
la
biodiversité Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Gilbert
AUPIN
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: Q
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
—
Monsieur
Gilbert
AUPIN 20.
Contribution
financière
Commune
de
LIMOUX
/ ENEDIS
SA
Extension
du
réseau
public
de
distribution
d'électricité
6
Rue
Blériot
à LIMOUX.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Gilbert
AUPIN
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE : Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Monsieur
Gilbert
AUPIN
21.
Avenant
n°
1
-
Contrat
2èm°
Génération
Commune
de
LIMOUX
/ Région
OCCITANIE
Pyrénées-Méditerranée Organisation
du
partenariat
entre
la
Région
OCCITANIE
/ Pyrénées-Méditerranée,
la
Commune
de
LIMOUX,
la
Communauté
de
Communes
du
LIMOUXIN
et
le
Pôle
d’Equilibre
Territorial
Rural
(P.E.T.R.)
de
la
Vallée
de
l'Aude,
Monsieur
le Maire
présente
la note
de
synthèse.
VOTE : Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
22,
Convention
Commune
de
LIMOUX
/ Archives
Départementales
de
l’Aude
Régularisation
du
dépôt
des
archives
de
la
commune
aux
Archives
départementales
de
l'Aude. Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Gilbert
AUPIN
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
—
Monsieur
Gilbert
AUPIN 23.
Convention
Commune
de
LIMOUX
/ Association
"Cinem'Aude-V
AP"
Concession
d'utilisation
des
locaux
et
des
installations
du
cinéma
l'Elysée.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-—
Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
24.
Modification
du
tableau
du
personnel
avec
effet
du
17
Octobre
2024.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-—
Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL
25.
Régime
Indemnitaire
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Pierre
ROUQUATROL
qui
présente
la
note
de
synthèse.
VOTE
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-—
Monsieur
Pierre
ROUQUAIROL 26.
Rapport
sur
la
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
- Année
2023.
Monsieur
le Maire
présente
la note
de
synthèse.
Madame
Leïla
KEBIR
ne
prend
pas
part
au
vote
VOTE : Pour
: 32
Contre
: 0
Abstention
: 0
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
27.
Rapport
annuel
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Multiple
des
Eaux
du
Limouxin
-
Année
2023.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Albert
NADAL
qui
présente
la
note
de
synthèse.
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Monsieur
Albert
NADAL
28.
Rapport
annuel
de
la
Communauté
de
Communes
du
Limouxin
- Année
2023.
Monsieur
le Maire
présente
la note
de
synthèse.
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
29.
Rapport
annuel
sur
Le
Service
Public
de
Distribution
d’Energie
Electrique
- Année
2023.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Alin
LAPEYRE
qui
présente
la
note
de
synthèse.
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Monsieur
Alain
LAPEYRE
30.
Rapport
annuel
de
la
Convention
de
Concession
pour
le
Service
Public
de
Distribution
de
Gaz
- Année
2023.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Alin
LAPEYRE
qui
présente
la
note
de
synthèse.
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-
Monsieur
Alain
LAPEYRE 31.
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d’Elimination
des
Déchets
-
Année
2023.
Monsieur
le Maire
présente
la note
de
synthèse.
INTERVENANT
: Monsieur
Pierre
DURAND
32.
Rapport
annuel
sur
la
Délégation
du
Service
Public
de
la
production
d'Eau
Potable
—
Année
2023.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Albert
NADAL
qui
présente
la
note
de
synthèse.
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-—
Monsieur
Albert
NADAL
33.
Rapport
annuel
sur
le Prix
et la
Qualité
de
l'Eau
— Année
2023.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Albert
NADAL
qui
présente
la
note
de
synthèse.
INTERVENANT
:Monsieur
Pierre
DURAND
-—
Monsieur
Albert
NADAL
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à 16
Heures
15.
Fait
en
Mairie,
LIMOUX
le
16
OCTOBRE
2024
LE
MAIRE,
LA
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Elodie
GARCIA
Pierre
DURAND