Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - fi6kb CR SEANCE DU 14 03 2023
Compte-Rendu - fi6kd CR reunion CM du 9 juin 2023
Séance - ehurf SEANCE DU 26 05 2020
Compte-Rendu - g3eju CR conseil du 14 11 23
Compte-Rendu - gh4p8 CR seance du 23 juin 2026
Compte-Rendu - gh8mh CR seance du 2 decembre 2025
Compte-Rendu - g3eju CR conseil du 14 11 23
Compte-Rendu - f3iqg CR Conseil 14 Decembre 2021
Compte-Rendu - elh7w CR conseil 9 juin 2020
Compte-Rendu - fi6kc CR reunion CM du 26 Mai 2023
Compte-Rendu - fi6kb cr Seance du 14 03 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Soumensac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - fi6kb cr Seance du 14 03 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
- COMMUNE DE SOUMENSAC -
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mars 2023
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Nombre de membres en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 09/03/2023
Date d'affichage de la convocation : 09/03/2023
L’an deux mille vingt-trois,
Et le 14 mars,
À 18 heures 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur PATISSOU Bernard, Maire.
Présent{e)s : Mmes MAURY- BOUET Annie. CHATEAUNEUF Béatrice. FRAMARIN Valérie.
Mrs PATISSOU Bernard. GATEL Alain. LESPINE Roland. DELAGE Olivier. SIMEON Lionel.
VAN DE VEN Jean.
Absent(s) excusé(s) : Mme VAN DE VEN Adrienne. M. TESTET Jacques.
Pouvoir(s) : NÉANT
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L. 2121
7 du Code général des collectivités territoriales.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code général
des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil.
Le Conseil Municipal a désigné Mme MAURY-BOUET pour remplir les fonctions de secrétaire.
ORDRES DU JOUR :
-Approbation du compte-rendu du 16/01/2023
-Délibération paiement facture d'investissement avant le vote du BP 2023
-Délibération choix des entreprises après Marché Public
-Délibération adressage normalisé
-Délibération travaux ENEDIS de déplacement de lignes sous-terraines HTA + BTA et signature de la convention
-Orientations budgétaires 2023
- Questions diverses COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
| OBJET: APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 16/01/2023
Les membres du conseil municipal n’ont pas de remarques sur le compte-rendu de la séance du 16/01/2023 et approuve celui-ci à l'unanimité des membres présents.
OBJET: DÉLIBÉRATION PAIEMENT FACTURE D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2023
M. le Maire expose à son Conseil Municipal qu'afin de pouvoir régler des factures sur les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023, il y a lieu de délibérer.
En effet, suivant la règlementation et avec l'autorisation de l'assemblée délibérante, il est possible d'engager, liquider et mandater des
dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023, dans la limite des crédits ouverts pour les dépenses d'investissement au budget de l'exercice précédent hors emprunt.
À l'unanimité des membres présents, le conseil municipal autorise le paiement des factures d'investissement avant le vote du BP 2023.
OBJET: DÉLIBÉRATION CHOIX DES ENTREPRISES
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal que pour faire suite au marché public pour la création d'un espace multifonctionnel et après analyse des offres déposées, les entreprises retenues sont :
e Lot n°1 : Gros Œuvre SARL RGC à CAHUZAC
+ Lot n°2 : Charpente Bois, couverture, zinguerie : SARL DESMARTY à PUYMICLAN
+ Lot n°3 : Peinture : Montant total de l’offre retenue : ETS FAU à SAINTE-BAZEILLE
e Lot n°4 : Électricité : Montant total de l'offre retenue : SNC INEO à PESSAC
À l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve la délibération.
OBJET: DÉLIBÉRATION ADRESSAGE NORMALISÉ
M. le Maire informe son Conseil qu'il y a lieu de rajouter des numéros et des adresses pour de nouvelles habitations et pour celles qui auraient été oubliées. Afin d'établir un inventaire plus complet, la délibération est reportée ultérieurement.
OBJET : DÉLIBDÉLIBÉRATION TRAVAUX ENEDIS DE DÉPLACEMENT DE LIGNES SOUS-TERRAINES HTA + BTA ET SIGNATURE DE LA CONVENTION
M. le Maire informe le Conseil Municipal que pour faire suite à diverses réunions de chantier pour la construction de
l’espace multifonctionnel, il y a lieu pour des règles de sécurité, de déplacer le lignes sous-terraines de haute tension et de basse tension.
Après entretien avec les référents de chez ENEDIS, l’entreprise prend à sa charge les frais de déplacements des lignes
et après s'être renseigné, il n’est pas nécessaire de signer de convention s'agissant du domaine public de la commune.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal valide la délibération. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET : ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023
Le Conseil Municipal échange sur les orientations budgétaires.
-Construction de l’espace multifonctionnel
-Projet école de demain
-Projet enfouissement de réseaux
OBJET : QUESTIONS DIVERSES
-Randonnée pédestre le 02/04/2023
-Vide-grenier le 30/04/2023
La séance est levée à 20 h 30.
Le Maire,
M. Bernard PATISSOU.