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Compte-Rendu - fi6kd CR reunion CM du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Soumensac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - fi6kd CR reunion CM du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
1
- COMMUNE DE SOUMENSAC -
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 juin 2023
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Nombre de membres en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 01/06/2023
Date d’affichage de la convocation : 01/06/2023
L’an deux mille vingt-trois,
Et le 9 juin,
À 14 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur PATISSOU Bernard, Maire.
Présent(e)s : Mmes MAURY- BOUET Annie. CHATEAUNEUF Béatrice. VAN DE VEN Adrienne.
Mrs PATISSOU Bernard. GATEL Alain. LESPINE Roland. SIMEON Lionel. TESTET Jacques. VAN DE VEN Jean.
Absent(s) excusé(s) : Mme FRAMARIN Valérie. M. DELAGE Olivier.
Pouvoir(s) : NÉANT
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L. 2121
7 du Code général des collectivités territoriales.
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code général
des collectivités territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Le Conseil Municipal a désigné Mme MAURY-BOUET pour remplir les fonctions de secrétaire.
M. le Maire demande à son conseil de bien vouloir rajouter à l’ordre du jour, - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26/05/2023.
À l’unanimité des membres présents, l’assemblée délibérante valide le rajout de la délibération.
ORDRES DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 26/05/2023
- ÉLECTIONS SÉNATORIALES du 24 septembre 2023 : Désignation des délégués et suppléants
- Questions diverses
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CM DU 26/05/2023
Les membres du conseil municipal n’ont pas de remarques sur le compte rendu de la séance du 26/05/2023 et valide
celui-ci à l’unanimité des membres présents. 2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL(suite)
OBJET : ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 24/09/2023 : Désignation des délégués et suppléants
Pour faire suite aux élections sénatoriales qui auront lieu le 24/09/2023, M. GATEL Alain a été élu délégué titulaire.
OBJET : QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 15 h 00.
Le Maire,
M. Bernard PATISSOU.