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Document publié le Jeudi 30 juillet 2026 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj conseil 30 07 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
Soulac-sur-Mer, le 23 juillet 2026
La séance du Conseil de la Communauté de Communes Médoc Atlantique aura lieu le :
JEUDI 30 JUILLET 2026 – 18 H 30
Salle Lothécia – rue François Lebreton
LE VERDON-SUR-MER
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
1) Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communautaire du 18 juin 2026 2) Décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES
3) Délibération d’exonération de la TEOM des habitants des passes du Phare et de Dignac à Jau-Dignac-et-Loirac pour les locaux non desservis en raison de l’éloignement 4) Modification de la convention de fonds de concours – commune de Valeyrac 5) Marché de création d’une passerelle belvédère métallique et bois sur le front de mer de Soulac-sur-Mer – lot 1 « Fondation-Gros Œuvre » : remise sur les pénalités pour retard d’exécution
RESSOURCES HUMAINES
6) Mise à disposition du Directeur Général des Services de la Communauté de Communes auprès de la Commune de Soulac-sur-Mer
7) Débat de l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire 8) Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement pour l’ensemble des effectifs permanents de la Communauté de Communes Médoc Atlantique
9) Modification du tableau des effectifs :
- Création d’un poste d’assistant(e) du secrétariat général et des marchés publics à temps plein - Création d’un poste assistant(e) administratif(ve) du service Enfance-Jeunesse à temps non complet 17,5/35ème
GEMAPI
10) Stratégie locale de gestion de la bande côtière de Lacanau 2026-2028 : modification du plan de financement prévisionnel
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
11) ZAE Les Bruyères à Hourtin : octroi d’une servitude de passage
12) Approbation du PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) pour la période 2026-2032
URBANISME
13) Avis sur la modification du PLU de Jau-Dignac-et-Loirac
14) Avis sur la modification du PLU de Saint-Vivien-de-Médoc
ENFANCE-JEUNESSE
15) Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle : autorisation de signer et demande de subvention au Département de la Gironde
16) Avenant à la Convention « Grandir en Milieu Rural » avec la MSA pour une prolongation jusqu’au 31 décembre 2026 PARTICIPATIONS FINANCIERES
17) Association La Java – Lacanau : programmation annuelle sur le territoire 18) Réserve Naturelle de l’Etang de Cousseau : 50ème anniversaire
19) Trophée Estuaire Rose : 8ème édition du trophée organisé en octobre 2026
DEMANDES DE SUBVENTIONS
20) ACV2F : aide aux femmes victimes de violences conjugales
21) Collège Jules Chambrelent d’Hourtin : subvention pour la section Voile/Surf/Natation 22) Association sportive du Collège Jules Chambrelent d’Hourtin
23) Collège Les Lesques de Lesparre-Médoc : demande de subvention – projet « Elles bougent – Ils bougent Aussi ! » 24) Collège Les Lesques de Lesparre-Médoc : demande de subvention pour la section Football 25) Cercle Nautique du Verdon : demande de subvention dans le cadre des différentes actions du Club sur le territoire Médoc Atlantique
26) Jau-Dignac-et-Loirac : subvention pour la matérialisation d’un nouvel arrêt de bus 27) Conventions d’objectifs et de moyens à intervenir avec l’association « Mini Racing Municipal de Grayan-et- L’Hôpital » (MRMG)
PORT-MEDOC
28) Entrée du port : soutien financier à la station SNSM pour l’habillage de leur container
DROIT DE PRIORITE
29) Demande d’avis de l’assemblée délibérante sur la cession par l’Etat du bien situé au 26 rue du Grand Cerf à Carcans
QUESTIONS DIVERSES