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Procès Verbal - proces verbal conseil municipal 31 janvier 2023
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil municipal du 13 decembre
Procès Verbal - Proces Verbal Conseil du 31 janvier 2023 approuve
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Chas.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil du 31 janvier 2023 approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Transports,
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
31
janvier
2023
Mardi
31
janvier
2023
à
19
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
CHAS
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
sein
de
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Mme
DUTHEIL
Bernadette. Présents:
Mme
DUTHEIL
Bernadette,
Mme
COUPERIER
Julie,
M.
MILLON
Julien,
Mme
VILLENEUVE
Catherine,
Mme
HUGUET
Brigitte,
Mme
CHAUFOUR
Sandrine,
M.
BELGARDE
Joseph,
M.
MANNEVILLE
Raphael,
M.
ROCHE
Denis
et
Mme
BANVILLET
Cécile.
Excusés
: M.
DORCHIES
Sébastien
qui
a donné
procuration
à
M.
MILLON
Julien.
Mme
HUGUET
est
élue
secrétaire
de
séance.
Madame
Le
Maire
fait
un
point
et un
rappel
sur
les délibérations
prises
lors du
dernier
Conseil.
Par
la
suite
Madame
le
Maire
explique
au
le
Conseil
Municipal
qu’un
rajout
de
délibération
pour
accepter
le devis
de
Monsieur
DECOUZON
est
nécessaire
pour
la
porte
de
l’Auberge,
lors
de
la
dernière
séance
cette
dernière
n’a
pas
été
prise
car
le
montant
du
devis
n’était
pas
encore
connu,
nous
avons
eu
ce
dernier
début
janvier.
1.
Actualités
/ Informations
Mme
le
Maire
souhaite
faire
un
point
sur
l'actualité
et
différentes
informations
auprès
du
Con-
seil
e
SIVOS
Mme
le
Maire
informe
le Conseil
que
le SIVOS
a changé
ces
locaux,
et
que
ces
derniers
sont
présents
dans
les
mêmes
locaux
que
la
communauté
de
communes.
e
DEKRA
Dekra
est
venu
inspecter
la
sécurité
du
terrain
multisports,
il
a
été
noté
qu'il
manqué
un
panneau
d’information
afin
d'informer
l'interdiction
des
véhicules
à
moteur,
interdiction
de
fumer
et
également
d'informer
l’âge
des
enfants
autorisés
à
monter
sur
les jeux. e
Projet
ASL
des
Turlurons
Madame
le Maire
a informé
d’un
projet
d'irrigation
pour
les
agriculteurs,
dans
ce
cadre
elle
À
rencontré
Monsieur
DUZELLIER
Président
de
l’ASL TURLURONS
afin
de
connaître
le projet
Mme
HUÜGUET
Brigitte
et
M.
ROCHE
Denis.
Le
but
de
ce
projet
est
de
faire
des
bassines
qui
Seraient
recouvertes
de
panneaux
photovoltaïques
pour
récupérer
l’eau
lors
de
périodes
Autorisées
dans
l'Allier,
afin
de
permettre
aux
agriculteurs
d’irriguer
leurs
champs.
Le
but
est
que
ce
projet
soit
opérationnel
en
2026.
Une
réunion
d'explications
et
de
présentation
est
Prévu
le jeudi
2 février,
Mme
le
Maire,
Mme
HUGUET
Brigitte
et
M.
ROCHE
Denis
seront
pré
sent
à cette
réunion.
e
Association
des
Forts
Villageois
Mme
le
Maire
explique
au
Conseil
que
lors
de
notre
Assemblée
Générale
Extraordinaire
du
25
juin
2022,
l’association
des
Forts
Villageois
a
pris,
à l'unanimité,
la décision
de
dissoudre
l'association
pour
rejoindre
le Conservatoire
des
Forts
Villageois.
Mme
HUGUET
Brigitte
explique
que
le Conservatoire
est
l'émanation
de
l’association
Les Amis
Lanemmenle
de
l’AFVA
qui
le
rejoint
avec
ses
membres
et
son
patrimoine
et
d’un
comité
scientifique
élargi.
Ce
qui
change
pour
chacun
:
+
La
cotisation
AFVA
2022
entraine
de
facto
votre
adhésion
au
Conservatoire
+
Le
changement
de
Statuts
+
Le
conservatoire
est
actuellement
géré
par
un
Conseil
collégial
provisoire
constitué
des
membres
fondateurs.
°
Dès
que
l’ensemble
des
formalités
seront
terminées,
un
nouveau
conseil
collégial
sera
constitué
lors
de
la première
assemblée
générale
qui
vous
permettra
d’élire
vos
repré-
sentants,
conformément
aux
statuts
du
conservatoire.
Mme
le
Maire
propose
de
reconduire
pour
cette
année
la
cotisation,
de
voir
comment
ça
se
passe,
pour
décider
si
l’on
maintien
ou
non
notre
présence
pour
les
années
à venir,
le conseil
approuve
à l’unanimité.
e
SBA
La
commune
a reçu
un
mail
du
SBA
proposant
du
prêt
de
matériel
si on
souhaite
d'organiser
une
opération
de
ramassage
de
déchets,
dans
notre
commune.
En
effet,
le Syndicat
du
Bois
de
l’Aumône
propose
l’Opération
territoire
zéro
déchet
:
Avec
du
prêt
de
matériel
:
-
20
chasubles
en
4 tailles
(4/6
ans,
10/12
ans,
S/M
et
L/XL),
-
_
1peson,
-
10
pinces
pour
ramasser
des
déchets,
-
1
banderole
pour
valoriser
votre
travail
-
1
bâche
pédagogique
sur
le
temps
de
dégradation
des
déchets
(avec
des
déchets
à
replacer
sur
la
bâche
en
fonction
du
temps
qu'ils
mettent
à se
dégrader),
-
1
bâche
sur
les consignes
de
tri. Et
du
don :
-
de
sacs
plastiques
transparent,
pour
mettre
en
place
le tri,
-
de
disques
pédagogiques
sur
la
dégradation
des
déchets,
-
de
documentation
sur
les
consignes
de
tri,
Il
propose
également
des
outils
de
communications,
affiche
pour
annoncer
l'événement,
affiche
bilan
et communiqué
de
presse,
le tout
personnalisable.
Mme
le
Maire
propose
de
faire
appel
à eux
dans
le cadre
du
nettoyage
des
abords
de
l'étang
par
les
habitants
de
la
commune,
opération
qui
a
été
décidée
lors
de
la
réunion
publique
du
devenir
de
l'étang,
cette
opération
aura
lieu
le dernier
week-end
d'avril.
e
Installation
colonne
cartons
et
papiers
Réf
2023-0003
Mme
le
Maire
propose
au
conseil
d'installer
des
colonnes
papier
et
carton.
Cette
installation
est
gratuite
et faite
par
le SBA.
Elle
explique
que
dans
un
contexte
d’une
forte
augmentation
des
charges
liées
à
nos
activités
(gasoil,
fiscalité...),
il est
nécessaire
de
réunir
les
conditions
indispensables
à
la
diminution
de
l’enfouissement
des
déchets
et
maîtriser
ainsi
les
coûts
liés
aux
ordures
ménagères.
|| est
donc
nécessaire
de
diminuer
sa
production
de
déchets
et
de
trier
plus.
Le
principe
des
colonnes
papiers/cartons
fonctionne
comme
les
colonnes
de
verres,
pas
besoin
de
cartes
pour
avoir
accès.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents,
l'installation
de
colonnes
pour
les
papiers
et
le
cartons,
et
charge
Madame
Le
Maire
de
la
signature
de
tous
les
documents
relatifs
à
ce
dossier.
e
SIAREC
Mme
le
maire
expose
le Rapport
Annuel
valider
par
le SIAREC.
e
Contrôle
Poteaux
incendie
Les
poteaux
incendie
ont
été
contrôlé,
le
débit
est
insuffisant
mais
le
SBL
ne
peut
mettre
un
débit
plus
élevé.
Cependant
le débit
reste
suffisant
en
cas
de
départ
de
feu.
e
Enquête
ligne
de
transports
Mme
le
Maire
informe
qu’une
enquête
a
été
menée
par
le
département
concernant
la
ligne
de
transport,
nous
aurons
les
résultats
d’ici
quelques
semaines.
e
Chats
Libres
Bilan
positif
de
la capture
«
Chats
libres
» fait
l’année
dernière. 2.
Point
sur
les
travaux
e
_ SIEG
changement
de
statuts
Réf
2023-001
Vu
la
loi
n°2014-58
du
27
janvier
2014
de
modernisation
de
l’action
publique
territoriale
et
d’affirmation
des
métropoles
;
Vu
la
loi
n°2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
Répu-
blique
;
Vu
la
loi
n°2015-992
du
17
août
2015
relative
à
la transition
énergétique
pour
la
croissance
verte
d’une
part
;
Vu
l’article
L.5211-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la délibération
2023-01-14-013
du
14
janvier
2023
du
comité
syndical
de
Territoire
d’Ener-
gie
Puy-de-Dôme
portant
sur
la
modification
des
statuts
de
ce
dernier
;
Territoire
d'Energie
Puy-de-Dôme,
auquel
la
commune
de
CHAS
adhère,
modifie
ses
statuts
afin
de
les
mettre
en
adéquation
avec
les textes
législatifs
rappelés
supra.
Le
maire
donne
lecture
du
projet
de
statuts
proposé
par
Territoire
d’Energie
Puy-de-Dôme.
-
D’approuver
les
nouveaux
statuts
de
Territoire
d’Energie
Puy-de-Dôme
et
notamment
son
article
4 tel
qu'ils
ont
été
présentés
;
-
De
donner,
dans
ce
cadre,
mandat
au
maire/au
président
afin
d’effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
e
SIEG
: Optimisation
des
systèmes
de
gestion
récapitulatif
général
Réf
2023-002
Madame
le Maire
présente
la proposition
du
SIEG
pour
le changement
de
système
de
pilotage
des
luminaires.
Le
devis
s'élève
à
2
100,00€
HT.
Conformément
aux
décisions
par
son
Comité,
le territoire
d'énergie
du
Puy
de
Dôme
peut
prendre
en
charge
la
réalisation
de
ces
travaux
en
les
finançant
et
en
demandant
à
la
commune,
CHAS,
un
fonds
de
concours
de
déduction
faite
de
la
subvention
obtenue
de
France
Relance
(70%)
égal
à
10%
du
montant
estimatif
des
travaux
soit
: 210,00
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide :
- d'approuver
le programme
de
travaux
tel
que
présenté
par
Madame
Le
Maire,
- d'autoriser
Madame
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ce
projet
(marchés
publics,
conventions,
autorisations
d'urbanisme).
- de
participer
à hauteur
de
210,00
€
e
Porte
de
l’Auberge
Réf
2023-004
Mme
le Maire
explique
qu'il
convient
de
changer
la porte
de
l'Auberge
du
Vieux
Four
dans
les
meilleurs
délais
afin
que
celle-ci
soit
aux
normes.
Mme
le
Maire
propose
d'accepter
le devis
de
Monsieur
DECOUZON
qui
s'élève
à 4 730
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide :
- d'approuver
le programme
de
travaux
tel
que
présenté
par
Madame
Le
Maire
sur
le devis
de
Monsieur
DECOUZON,
- d'autoriser
Madame
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ce
projet.
- de
transmettre
un
acompte
de
40%
pour
validation
de
la commande
soit
1 892
€
HT e
Eglise
Réf
2023-005
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
le
nouveau
devis
de
Louis
GENESTE
pour
les
sondages
de
maçonnerie
sur
le
chevet
de
l'église
Saint-Martin,
édifice
inscrit
I.S.M.H.,
afin
de
préparer
le dossier
de
subvention
pour
la poursuite
des
études
complémentaires.
Le
devis
de
Louis
GENESTE
s'élève
à
2
550,84€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
d'accepter
le devis
de
Louis
GENESTE,
et
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
l'ensemble
des
documents
nécessaires
au
lancement
de
l'opération.
Il faut
également
suite
au
message
de
la
DRAC,
refaire
une
demande
les
devis
ne
convenant
pas,
ACA
va
nous
aider
à constituer
un
nouveau
dossier.
e
Amende
de
police
Il'est
proposé
de
faire
un
dossier
d'amende
de
police
afin
d’avoir
des
subventions
pour
tout
ce
qui
concerne
l'aménagement
de
voirie,
panneaux,
limitation
de
vitesse,
etc...
e
Ecole
La
réhabilitation
du
bâtiment
est
en
cours,
nous
sommes
dans
l'attente
qu’une
réunion
soit
en
place
avec
l’ensemble
des
intervenants
afin
de
bâtir
un
projet
plus
concret.
e
Voirie
du
Fort
Une
intervention
est
prévue
prochainement
pour
la voirie.
e
Logement
Rue
du
Fort
départ
locataire
Présentation
du
plan
de
M.
MILLON
Julien,
le
logement
est
en
cours
de
rénovation.
3.
Questions
diverses
e
Mme
le
Maire
propose
de
fixer
la
date
du
prochain
conseil
municipal
pour
voter
le
projet,
elle
propose
le mardi
21
mars
ou
le mardi
28
mars.
A
la majorité
le Conseil
sera
le
mardi
21
mars
à
19h.
e
Une
habitante
est
venue
à
la
mairie
pour
demander
si
quelque
chose
pouvait
être
fait
pour
signaler
la priorité
impasse
du
puits
afin
d’éviter
un
possible
accident
au
vu
de
la
vitesse
des
véhicules
passants
qui
est
excessive.
Le
nécessaire
va
être
fait
pour
re-
peindre
sur
la route
les priorités
à droite,
les
limitations
de
vitesse,
installation
de
pan-
neaux.
D'où
la
nécessité
de
constituer
un
dossier
d'amende
de
police.
La
séance
a
été
levée
à
21h30
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Bernadette
DUTHEIL
Brigitte
HUGUET DZ
K