Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Procès verbal CM 25.01.2024
Procès Verbal - Liste délibérations 25.01.2024
Convocation - Convocation CM 12.12.2024 2
Convocation - Convocation CM 12.04.2024
Convocation - Convocation CM 07.10.2022
Convocation - Convocation CM 10.10.2024
Convocation - Convocation CM 06.12.2023
Convocation - Convocation CM 07.04.2025
Convocation - Convocation CM 07.04.2023
Convocation - Convocation CM 30.01.2023
Convocation - Convocation CM 25.01.2024 2
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Fontaine-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 25.01.2024 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département
de
la
Haute-Saône Commune
de
FONTAINE-LES-LUXEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le:
Jeudi
25
janvier
2024
à
20h00
Dans
la salle
du
conseil
de
la
mairie
(1°' étage)
Ordre
du
jour :
>
Désignation
du
secrétaire
de
séance
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
6 décembre
2023
Relevé
des
décisions
du
Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
Présentation
du
programme
d’assiette
et destination
des
coupes
2024
Adhésion
à
un
groupement
de
commandes
permanent
pour
l’achat
d'énergies
et
la
fourniture
de
services
en
matière
d'efficacité
et
d'exploitation
énergétique
sur
le
périmètre
de
la région
Bourgogne-Franche-Comté
>
Vote
du
tarif de
location
de
la salle
polyvalente
pour
un
jour
supplémentaire
à compter
du
VVYY
1°" février
2024
>
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
relative
à
l'aménagement
de
la
rue
du
Tyrol
—
Voirie
et
Réseaux
>
Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
vote
du
budget
primitif
2024
>
Schéma
Directeur
Eau
—
Demande
de
subventions
>
Schéma
Directeur
Assainissement
-
Demande
de
subventions
>
Questions
diverses
À
Fontaine-lès-Luxeuil,
le
18/01/2024.
Le
Maire,
Christian
CHASSARD
ST
LA
Mairie
de
Fontaine-lès-Luxeuil
—
34,
rue
Marquiset
70800
F' ONTAINE-LÉS-LUXEUIL
3 03
84
94
80
90
Messagerie
: mairie@fontaine-les-luxeuil.fr