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Compte-Rendu - cr du 26 fevrier 2016
Document publié le Vendredi 26 février 2016 par la commune d'Étueffont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 26 fevrier 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Présents
: R.
BAZIN,
M.
BEAUFREZ,
L. GOTTI,
H.
GRISEY,
M.
HAMELIN,
N.
IRENEE,
A.
ISBLED,
M.
KROMER,
C.
PHILIPPON.
Conseil
Municipal
du
26
février
20:
Compte
rendu
Excusées
: E.
BAHY
procuration
à L. GOTTI,
A.
FESSLER
procuration
à M.
BEAUFREZ,
JP
GRUEBER
procuration
à
M.
KROMER,
M.A.
MANIER
procuration
à
R.
BAZIN,
J.
PETITJEAN,
S.
SANNER.
Secrétaire
de
séance
: Chantal
PHILIPPON
Délibération
n°12/2016
Délibération
n°13/2016
Délibération
n°14/2016
Délibération
n°15/2016
Délibération
n °16/2016
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
: Madame
Chantal
PHILIPPON
est
désignée
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’ajouter
à l'ordre
du
jour
une
question
:
- _
Désignation
d’un
délégué
et de
son
suppléant
au
comité
consultatif
sur
le projet
d’une
connexion
à Anjoutey
des
pistes
cyclables
passant
à Giromagny,
Masevaux
et
Roppe.
Cette
proposition
est
acceptée
à
l’unanimité.
2.
Désignation
d’un
délégué
et
de
son
suppléant
au
comité
consultatif
sur
le
projet
d’une
connexion
à
Anjoutey
des
pistes
cyclables
passant
à
Giromagny,
Masevaux
et
Roppe:
le
Conseil
Municipal
désigne,
à
l'unanimité,
Martine
HAMELIN,
comme
titulaire
et Annie
ISBLED,
comme
suppléante,
au
comité
consultatif
sur
le
projet
d’une
connexion
à Anjoutey
des
pistes
cyclables
passant
à
Giromagny,
Masevaux
et
Roppe.
Monsieur
Hervé
GRISEY
explique
le
projet
: ce
comité
réfléchira
à
une
continuité
de
liaison
douce
entre
Anjoutey
et
Belfort
via
Roppe,
Giromagny
et
Masevaux
grâce
au
programme
LEADER,
2014-2020,
subvention
sollicitée
par
le
GAL
des
Vosges
Comtoises
dans
le cadre
des
déplacements
doux
(vélo
et
marche).
Madame
Chantal
PHILIPPON
explique
que
le
GAL
des
Vosges
Saonoises,
élargi
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Sous
Vosgien
et
à
la
Communauté
de
Communes
de
la
Haute
Savoureuse
est
devenu
le GAL
des
Vosges
Comtoises.
Sa
candidature
a
été
retenue
au
titre
du
programme
LEADER
2014-2020.
3. Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
précédente
: Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
procès-verbal
de
la séance
du
12
février
2016.
L'Association
de
pêche
a décidé,
lors
de
son
assemblée
générale,
de
mettre
l’association
« en
veille
»
pendant
maximum
un
an.
Une
rencontre
se
déroulera
avec
la
municipalité
le
samedi
19
mars
2016
à 9h00.
4.
Résultats
Commission
d'Appel
d’Offre
Rue
Ecole
Maternelle
:
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
résultat
de
la
Commission
d'Appel
d’Offre
pour
les
travaux
Rue
de
l'Ecole
Maternelle.
L'entreprise
Eurovia
est
retenue
pour
un
montant
de
315
790,
22
€
HT
(partie
commune
et
syndicat
des
eaux)
avec
l’entreprise
Trommenschlager
en
sous-traitant.
5.
Demande
d’aide
financière
auprès
de
l'Etat
: Fonds
de
soutien
à
l'investissement
public
local
au
titre
de
2016
: Le
Conseil
Municipal
autorise,
à
l'unanimité,
la demande
de
subvention
au
Fonds
de
soutien
à
l'investissement
public
local
concernant
3 dossiers
:
- Aménagements
Rue
de
l'Ecole
Maternelle
- Mise
en
conformité
travaux
d'accessibilité
écoles
- Travaux
trottoirs,
quais
PMR Le
coût
total
des
travaux
s'élève
à
328
862,
80
€
HT
(estimation
février
2016),
le
montant
de
l’aide
financière
sollicitée
auprès
de
l’état
est
d’un
montant
de
131
505,
12
€.
Le
dossier
devra
être
déposé
pour
le
1%
mars
2016.
6.
Informations
Diverses :
6.1
—
Désignation
d’un
représentant
communautaire
à l'association
culturelle
sous
vosgienne
Monsieur
Hervé
GRISEY
a
été
élu,
à
l'unanimité,
comme
représentant
à
l’association
culturelle
sous
vosgienne
en
remplacement
de
Mme
Sylvie
RINGENBACH
qui
y
siège
au
titre
de
Conseillère
Départementale.
6.2
- Migrants
:
Monsieur
Hervé
GRISEY,
suite
à une
réunion
en
préfecture,
annonce
le départ
des
migrants
au
plus
tard
le 15
mars
prochain.
3 à 4 personnes
partent
chaque
semaine pour être
placées
dans
des
foyers
d'accueil
sur
Belfort
ou
Delle.
Madame
la
Sous-Préfète,
Madame
OPILLARD,
viendra
le
mercredi
2
mars
au
bâtiment
des
Éclaireurs
de
France
réaliser
un
bilan
du
séjour.
6.3
— Taille
fruitiers
:
La
taille
des
arbres
fruitiers
est
prévue
le
12
mars
2016.
Il
faut
s'inscrire
rapidement
notamment
pour
les
repas.
6.4
-Forge-Musée
:
Assemblée
Générale
le
12
mars
2016
à
18h00.
6.5
—
Carnaval
des
écoles
organisé
par
la
Récréactive
:
Le
12
mars
2016
à
15h00.
6.6
—
Conseil
Municipal
Enfants
:
Le
12
mars
2016
le
matin.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19H30.
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Chantal
PHILIPPON.