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Compte-Rendu - cr cm 12 fev 2016
Document publié le Vendredi 12 février 2016 par la commune d'Étueffont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 12 fev 2016)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
du
12
février
2016
à
19
H
00.
Compte
rendu
Présents
:E.
BAHY,
R.
BAZIN,
M.
BEAUFREZ,
A.
FESSLER,
L.
GOTTI,
H.
GRISEY,
JP
GRUEBER,
N.
IRENEE,
A.
ISBLED,
M.
KROMER,
J.
PETITJEAN,
C.
PHILIPPON,
S.
SANNER.
Excusées
:M.
HAMELIN
procuration
à A.
ISBLED,
M.A.
MANIER
procuration
à
R.
BAZIN.
Secrétaire
de
séance
: Alain
FESSLER
Délibération
n°1/2016
Délibération
n°2/2016
Délibération
n°3/2016
Délibération
n°4/2016
Délibération
n
°5/2016
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
Mme
RINGENBACH
et
M.
MICLO,
Conseillers
Départementaux. 1.
Désignation
secrétaire
de
séance
:Monsieur
Alain
FESSLER
est
désigné
secrétaire
de
séance
à l'unanimité. Monsieur
Le
Maire
propose
d'ajouter
à l'ordre
du
jour
d’une
question
:
-
Association
tir
à
l'arc
«
les
chemins
de
Champfleury
»
:mise
à
disposition
d’un
terrain
communal.
Cette
proposition
est
acceptée
à
l’unanimité.
2.
Convention
association
de
tir
à
l’arc
«
les
chemins
de
Champfleury
»
:le
Conseil
Municipal
accepte,
à
l’unanimité,
de
signer
une
convention
avec
l'association
de
tir
à
l’arc
«
les
chemins
de
Champfleury
»
en
vue
d'utiliser
une
parcelle
communale,
section
040
A
n°175,
pour
pratiquer
du
tir
à
l’arc
à l'extérieur.
3.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente:
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
18
décembre
2015.
4.
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
auprès
du
Conseil
Départemental
:
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
plan
de
financement
HT
ci-dessous
pour
un
coût
total
de
73
895
€
Dépenses
HT
Recettes
HT
Nature
Montant
Nature
Montant
Travaux
de
création
72395
€
Subvention
amendes
de
4 quais
PMR
de
police
sollicitée
:
40%
du
coût
total
HT
29558
€
Frais
annexes
de
chantier
1 500€
Commune
: fonds
propres
44
337€
Coût
total
HT
73
895
€
Coût
total
HT
73
895
€
Monsieur
le
Maire
propose
de
présenter
le
dossier
d'aménagement
des
quais
PMR
et
d'aménagement
de
la
Rue
de
l'Ecole
Maternelle,
subvention
espérée
:29
558
€.
Il devra
être
déposé
avant
le
26
février
prochain.
5.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
réserve
parlementaire
:Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
solliciter
Monsieur
le
Député-Maire
Michel
ZUMKELLER
afin
d'obtenir
une
subvention
exceptionnelle
concernant
l'aménagement
et
la
requalification
des
Rues
Ecole
Maternelle
et
des
rues
à
proximité
avec
également
des
travaux
en
accord
avec
le
syndicat
des
eaux
de
Giromagny. Délibération
n°6/2016
Délibération
n°7/2015
Délibération
n°8/2016
Délibération
n°9/2016
Délibération
n°10/2016
Arrivée
de
Michel
KROMER
à
19h15.
6.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
Ecole
Primaire,
projet
«
Citoyenneté
et
Street
Art»:
Lors
de
la
séance
précédente,
le
Conseil
Municipal
a
émis
un
avis
favorable
à
cette
demande
de
principe
pour
subventionner
cette
opération.
Après
présentation
du
projet
financier
qui
se
décompose
comme
suit:
Coopérative
scolaire
1
400
€,
Récréative
800
€
et
OCCE
400
€,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
1000
€
à
l’école
primaire
pour
financer
le
projet
« Citoyenneté
et Street
Art
».
La
sous-couche,
pour
la
préparation
de
la
fresque
sous
le
préau,
sera
également
prise
en
charge
par
la
Commune.
Arrivée
de
Jean-Paul
GRUEBER
à
19h20.
7.
Demande
de
subvention
auprès
du
SIAGEP
:
Délibération
inutile
car
nous
sommes
conventionnés
avec
le SIAGEP.
Il s’agit
des
certificats
d'économie
d'énergies.
La
demande
sera
faite
en
ce
qui
concerne
les travaux
d'isolation
de
la
Forge
Musée.
8.
Assiette,
dévolution
et
destination
des
coupes
de
l'exercice
2015-2016
:
Le
Conseil
Municipal,
approuve,
à
l'unanimité
le
programme
proposé
par
l'ONF
pour
la campagne
2015-
2016. L'ONF
propose,
pour
2016,
des
coupes
sur
la
parcelle
F,
en
blocs
et
sur
pied,
aux
adjudications
générales
(200
m°),
à
partir
de
septembre
2016.
Pour
information,
la
parcelle
K,
prévue
en
2015,
est
à terminer.
Monsieur
GRISEY
précise
qu’une
attention
particulière
devra
être
mise
en
œuvre
pour
les
travaux
sur
la
parcelle F
car
elle
est
située
sur
le
périmètre
immédiat
du
captage
d’eau
du
Fayé.
9.
Proposition
Nom
Ecole
Primaire
: Dans
le cadre
du
projet
« Citoyenneté
et Street
Art
»,
les
élèves
et
les enseignants
ont
souhaité
baptiser
l’école.
Après
concertations
et débats,
un
nom
est
proposé :
«
l’école
de
la Forge
».
Le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
que
le
nom
retenu
pour
l'Ecole
Primaire
d’Etueffont
est
«
l’école
de
la
Forge
»
en
lien
avec
le
patrimoine
local.
Madame
BEAUFREZ
pense
qu'il
serait
judicieux
de
« baptiser
» également
l'Ecole
Maternelle.
Monsieur
PETITJEAN
s'interroge
sur
le
fait
d’une
concertation
plus
élargie.
Monsieur
GRISEY
constate
un
esprit
très
ouvert
de
la
part
des
enfants
avec
une
leçon
de
démocratie
à leur
niveau.
10.
Assurance
statutaire
: Une
erreur
s’est
glissée
dans
la
précédente
délibération
93/2015
concernant
les
agents
titulaires,
stagiaires
et
les
contractuels
dont
le
temps
de
travail
est
inférieur
à
28h.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
révise
la
modification
du
taux
à 0,
90
%
au
lieu
de
1,
15
%.
11.
Prescription
de
la révision
simplifiée
du
plan
local
d'urbanisme :
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à
l’unanimité,
l'annulation
de
la
délibération
78/2015
du
5
novembre
2015
et
reformule
les
prescriptions
de
la
révision
du
plan
local
d'urbanisme
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L123-13
du
code
de
l’urbanisme.
La
DDT
de
Belfort
souhaite
que
certains
points
soient
précisés
notamment
la
prévision
à
la
baisse
de
la
démographique,
l'agrandissement
de
certaines
zones,
la
demande
de
logements,
les
nouveaux
projets
d'aménagements,
le
développement
durable,
l'ouverture
de
zones
et
surtout
l'impact
sur
l’actuel
projet
d'aménagement
et de
développement
d’une
telle
révision. Délibération
n°11/2016
12.
Nom
du
nouvel
arrêt
ligne R
sur
Etueffont
:
Le
Conseil
Municipal,
décide,
à l'unanimité,
de
nommer
«
Prés
Pignot
»,
l'arrêt
de
bus
scolaire
qui
est
desservi
par
ligne
régulière
R à la sortie
du
village,
Rue
de
Rougemont.
13.
Drapeau
Tibétain :
Le
Conseil
Municipal
décide
de
soutenir
le
peuple
tibétain
et
de
pavoiser,
le 10
mars
prochain
lors
du
57è"
anniversaire
«
de
son
soulèvement
»,
le
bâtiment
de
la
Mairie
du
drapeau
Tibétain. 14.
Informations
Diverses
:
14.1
— Mur
du
cimetière :
Effondrement
sur
plus
de
10
mètres
dans
la nuit
du
10
au
11
février.
L'entreprise
Albizatti
est
intervenue
afin
de
sécuriser
les
lieux,
aidée
des
agents
communaux.
14.2
— Accident
de
bus
Rue
de
Rougemont
:
Un
accident
de
bus
a
eu
lieu
mercredi
10
février
à
4h30
dans
la
Rue
de
Rougemont.
Il
transportait
des
ouvriers.
Il n’y
a pas
de
blessé.
14.3
—
Remise
des
prix
du
concours
départemental
des
maisons
Fleuries
:
Elle
a
eu
lieu
le
samedi
13
février
2016 :
-
Mme
MADRU
est
arrivée
2è"
dans
la
catégorie
«
Maison
avec
décor
floral
de
particuliers
installé
sur
la voie
publique
».
-
L'Ecole
Primaire
est
arrivée
7È"®
pour
la catégorie
«
Ecole
et
Bâtiments
publics
»
14.4
—
Piscine
d’Etueffont
:
Madame
BEAUFREZ
interroge
Monsieur
KROMER
ou
Madame
PHILIPPON
sur
les
nouvelles
élections
du
Président
de
la
Piscine :
-
M.
GODET :
Président
Mme
PHILIPPON
: 1*° Vice-Présidente
-
M.
HOTZ:
2è"e
Vice-Président
chargé
du
personnel
-
M.
LANE
: 3è"
Vice-Président
chargé
de
l'accessibilité,
hygiène
et sécurité
-
M.
KROMER
: Conseiller
Délégué
chargé
de
travailler
en
lien
avec
le 3?"
Vice-Président
La
Piscine
sera
fermée
pendant
les vacances
de
février
pour
vidange.
L'objectif
du
nouveau
bureau
est
de
rétablir
un
équilibre
financier
: une
contribution
financière
complémentaire
sera
demandée
aux
communes
pendant
3
ans.
Une
rencontre
se
déroulera
chaque
mois
avec
le
personnel.
14,5
—
Signalétique
:
Monsieur
PETITJEAN
présentera,
au
prochain
Conseil
Municipal,
un
rapport
sur
la signalétique
commerciale
et événementielle
qui
sera
présenté
en
deux
séances
:
1-
Réflexion
sur
la
mise
à
jour
des
panneaux
existants
et
création
de
panneau
plus
spécifique
pour
annoncer
des
évènements
2-
Améliorer
l’image
du
village
en
restructurant
la
place
du
village
(kiosque)
14.6
—
Passage
à la TNT:
Mme
PHILIPPON
s'interroge
sur
les actions
à mener,
auprès
des
personnes
âgées
isolées,
pour
le
passage
à
la TNT.
Les
facteurs
passent
déjà
avec
des
boitiers
pour
vérifier
la
compatibilité
et
depuis
un
certain
temps
de
nombreux
spots
publicitaires
passent
à
la
télévision.
Le
problème
ne
concernera
qu’un
petit
nombre
de
personnes.
14.7
—
Sentiers
de
promenades
:
Mme
ISBLED
propose
de
remettre
en
état
et
de
valoriser
certains
sentiers
existants.
Trois
promenades
sont
proposées
:
-__
Piscine-
Rue
des
Verger-Rue
Rougemont-
Rue
des
Bois
Sarclés Ce
-
Base
de
Loisirs
-
Aproximité
du
Montanjus
Elle
propose
de
créer
un
groupe
travail
pour
faire
un
état
des
lieux
des
différents
sentiers
:
mise
en
place
ou
remplacement
de
la signalétique,
installation
de
mobilier
(tables).
14.8
—
Travaux
Rue
de
l'Ecole
Maternelle
:
M.
IRENEE
souhaite
des
précisions
sur
la
réunion
publique
d'informations
concernant
l'aménagement
de
la
Rue
de
l’Ecole
Maternelle.
M.
le
Maire
indique
qu’elle
aura
lieu
début
mars
2016.
14.9
—
Association
de
pêche
:
M
FESSLER
s'interroge
sur
la démission
de
l’ensemble
du
comité
de
l’association
de
pêche
de
la
Base
de
Loisirs.
M.
le
Maire
indique
qu’une
réunion
générale
extraordinaire
se
déroulera
le
samedi
13
février
2016
et que
la municipalité
sera
représentée.
200
000
€
ont
été
investi
dans
les
équipements
et
qu’il
convient
de
continuer
et
d'aider
à
poursuivre
les
activités.
M.
PETITJEAN
précise
que
la
Base
de
Loisirs
lui
semble
sous-utilisée
et
qu'il
faut
prévoir
des
manifestations
organisées,
notamment,
par
le
comité
des
fêtes.
14.10
—
SIAGEP
:
M.
FESSLER
remet
à
tous
les
élus
le
bilan
d’activités
2014
du
SIAGEP
pour
le
présenter
pour
une
analyse
au
prochain
Conseil.
14.11
—
Concours
régional
des
Archers
:
Il se
déroulera
le
1°
avril
2016
à
la
Base
de
Loisirs.
14.12-
M.
MICLIO
et
Mme
RINGENBACH
présentent
les
attributions
des
Conseillers
Départementaux
ainsi
que
les
conséquences
de
la loi
NOTRe
sur
le Canton.
14.13-
Mme
PHILIPPON
annonce
que
le
Collège
de
Rougemont-le-Château
perdra
deux
classes
l'année
prochaine.
Toutefois,
il
est
classé
1%
avec
le
l'institution
Sainte-Marie
pour
les
résultats. 14.14-
Mme
PHILIPPON
rappelle
la distribution
de
la
revue
communautaire
par
les
élus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21H00.
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire, TD
sl
| me Alain FESSLER.
Y René
BAZIN.