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Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - extrait vote 21 03 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 mars 2023 à 20h30
Hôtel de Ville – salle du conseil municipal – 51 rue Hervé Léguillon à Bernières-sur-Mer
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date Numéro de l’acte Objet Vote
21/03/2024 24-015 Compte administratif 2023 Approuvée à l’unanimité
21/03/2024 24-016 Compte de gestion 2023 Approuvée à l’unanimité
21/03/2024 24-017 Vote des restes à réaliser 2023 Approuvée à l’unanimité 21/03/2024 24-018 Vote de l’affectation des résultats Approuvée à l’unanimité 21/03/2024 24-019 Vote des taux de taxes Approuvée à l’unanimité
21/03/2024 24-020 Budget primitif 2024 Approuvée à l’unanimité
21/03/2024 24-021 Fongibilité des crédits entre chapitre à hauteur de 7,5% Approuvée à l’unanimité 21/03/2024 24-022 Vote des subventions Approuvée à l’unanimité
Sauf pour :
- SOS Méditerranée (Pour : 14 -
abstention : 3)
- BON (Pour : 15 – Abstention : 1)
Les conseillers faisant partis d’une
association en tant que membre de
bureau ne prennent pas part au vote
pour leur association
21/03/2024 24-023 Rénovation énergétique de l’école élémentaire Approuvée à l’unanimité 21/03/2024 24-024 Emprunt pour la rénovation énergétique de l’école Approuvée à l’unanimité 21/03/2024 24-025 Tableau d’avancement de grade du personnel Approuvée à l’unanimité 21/03/2024 24-026 Recrutement des sauveteurs en mer Approuvée à l’unanimité 21/03/2024 24-027 Recrutement ASVP POUR : 15 – ABSTENTION : 2
21/03/2024 24-028 Participation financière à l’enquête publique pour le zonage pluvial Approuvée à l’unanimité
Extrait des votes à retrouver sur le site internet de la commune : Conseil Municipal - Mairie de Bernières-sur-Mer (bernieres-sur-mer.com)