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Ordre du Jour - ODJ CM du 19 juin 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 19 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
INZE
A Le Mesnil-Esnard
Réunion du Conseil Municipal (Exécution
de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le jeudi 19 juin 2025 à 20h00
dans la Salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
—
Appel.
N Désignation du secrétaire de séance.
Institutions et vie politique
Compte-rendu des décisions du Maire : décisions n°DEC2025-035 à DEC2025-039.
4 Engagement de la commune dans la COP Rouen 2030 et préparation de la signature
de l'Accord de Rouen pour le Climat #2.
9 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges
Transférées (CLECT) du 12 mai 2025 relatif au transfert de la piste d'athlétisme.
Autres domaines de compétences
6 Convention pour la participation d'intervenants extérieurs dans le cadre de
l'enseignement de l'Éducation Physique et Sportive — Autorisation de signature.
Questions diverses
Fait au Mesnil-Esnard, le 12 juin 2025.