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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Horme.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
L’Horme 295$ Commune de Saint-Etienne Métropole %
L’Horme, le 12 mars 2024
Madame, Monsieur,
CONVOCATION
Conseil Municipal
Du 25 Mars 2024
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Salle de réunion du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville,
L'ordre du jour est le suivant :
1 | Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2 | Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 février 2024
3 | Compte rendu des décisions du Maire (Article L. 2122-22 CGCT)
Information(s) :
4 - Tableau récapitulant les actions de formation des élus financées par la commune (annexé au compte administratif) et débat annuel sur la formation des membres du Conseil municipal. -__ Règlement actualisé de la crèche et micro crèche
5 Finances/délibération 2024/13 : Approbation du Compte Administratif 2023 et affectation des résultats à l’exercice 2024 - Budget principal
6 | Finances/délibération 2024/14 : Compte de gestion 2023 — Budget principal
7 | Finances/délibération 2024/15 : Vote des taux communaux — Exercice 2024
8 | Finances/délibération 2024/16 : Vote du Budget primitif 2024 — Budget principal
9 Finances/délibération 2024/17 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement Budget principal 2024
10 | Finances/délibération 2024/18 : Subventions aux associations — Exercice 2024
11 | Finances/délibération 2024/19 : Tarifs municipaux « divers » - Actualisation
12 | Finances/délibération 2024/20 : Tarifs municipaux salle « Pian Di Sco »
13 Finances/délibération 2024/21 : Fonds Vert 2024 — demande de subvention pour l’opération « Unité mutualisée d’économe de flux L’Horme/St Chamond - opération 2024-2025 » Finances/délibération 2024/22 : Fonds Vert 2024 — demande de subvention pour l’opération 14 « Recyclage foncier »
15 RH/délibération 2024/23 : Convention relative à l’adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail proposés par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42)
16 | Enfance/délibération 2024/24 : Subventions scolaires — Exercice 2024
17 | Enfance/délibération 2024/25 : Crédits de fournitures scolaires et transports scolaires — Exercice 2024
18 | Enfance/délibération 2024/26 : Organisation du temps scolaire
19 | Enfance/délibération 2024/27 : Règlements accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires
20 | Enfance Jeunesse/délibération 2024/28 : Convention Relais 42
21 | Enfance Jeunesse/délibération 2024/29 : Convention Chantiers éducatifs 2024
22 | Enfance Jeunesse/délibération 2024/30 : Tarifs Service Enfance Jeunesse
23 | Urbanisme/délibération 2024/31 : Modification du PPRNPI du Gier
24 | Information(s) et question(s) diverse(s)
Le Maire,
Julien VASSAL