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Arrêté - 2026 500 association je an nou course de kabwa en tout genre
Document publié le Samedi 22 août 2026 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 500 association je an nou course de kabwa en tout genre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
Domaine d'intervention : 6.1
- POLICE MUNICIPALE
2026-500
DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
VILLE DE BASSE-TERRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE BASSE-TERRE AUTORISANT
L',
IATION
« JE AN
NOU »
SISE
10
ROUTE
SOLDAT — 97114
ROIS-RIVIERES,
REPRÉSENTÉE
PAR MONSIEUR
JOHAI
UTHIER,
LE PRÉSIDENT,
ORGANISER LA 18"
ÉDITION DE LA COURSE DE KABWA INTITULÉE
« KABWA EN
TOUT GENRE » DANS CERTAINES
R!
DE LA VILLE,
AVEC UN DÉPART AU
ROND
POINT
MAHATMA
GA!
INE_ARRIVÉE
SUR
LE
PONT
DE
RE
AUX
HE
LE SAMEDI 22 AOÛT 2026,
DE 15 HEURES 00 À
18
HEURES 00.
Le Maire de la Ville de BASSE-TERRE, Monsieur André ATALLAH ; VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2211-1, L 2213- 1 et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU le code pénal ; VU l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles ; VU la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 relative aux Droits et Libertés de la Police Municipale ; VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements et des Régions ; VU
la
loi
n°
2004-809
du
13 août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités locales
;
CONSIDERANT la demande formulée en date du
11
Août 2026, par laquelle l'association
« JE AN NOU»
sise 10 Route de Soldat - 97114 TROIS-RIVIERES, représentée par Monsieur
GAUTHIER Johan, le Président, sollicite un arrêté municipal, en vue d'organiser la 18ème édition
de la
Course de
Kabwa
intitulée
« KABWA EN
TOUT GENRE », dans certaines
rues de la Ville de Basse-Terre, avec un départ au rond-point Mahatma Gandhi et une arrivée sur le Pont de la Rivière aux Herbes, le Samedi 22 Août 2026, de 15 heures 00 à 18 heures 00.
ARRÊTÉ
ARTICLE 1ER : Autorise l'association « JE AN NOU » à organiser la 18°" édition de la Course de Kabwa intitulée « KABWA EN TOUT GENRE », dans certaines rues de la Ville de Basse-Terre, avec un départ au rond-point Mahatma Gandhi et une arrivée sur le Pont de la Rivière aux Herbes, le Samedi 22 Août 2026, de 15 heures 00 à 18 heures 00,
comme
suit : ITINÉRAIRE :
+
DÉPART
:
Rond-point
Mahatma
Gandhi
(direction
de
Basse-Terre)
—
Rue
Ali
TUR
—
Rue Vincent CAMPENON — Rue du GALISBÉE - Pont de la Rivière aux Herbes.
+
ARRIVEE : Avant Cathédrale de Basse-Terre.
1 Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2026-500
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES :
+
La
Circulation
et
le
Stationnement
seront
interdits
de
14
heures 00
à
18
heures
00
dans
ces
rues
lors
du
passage
des
participants.
+
_Le stationnement sera interdit dans le parking de CAMPENON et sur le parcours de 14 heures 00 à 18 heures 00.
+
L'association
«
JE
AN
NOU
»
devra
mettre
en
place
durant
tout
le
déroulement de
la manifestation ses agents de sécurité.
+
_Les
participants
devront
s'équiper
obligatoirement
de
casques,
de
gants, et
de
chaussures
de
protection.
+
L'organisateur
est
tenu d'informer
les
riverains.
ARTICLE 2 :
L'association « JE AN NOU » devra assurer un encadrement suffisant pour la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés,
pendant
le
déroulement de toute la manifestation ARTICLE 3 : Les véhicules en infraction, avec les dispositions de l'article 1er seront poursuivis et sanctionnés conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE
4
:
L'association « JE AN NOU » devra prendre toutes les mesures afin d'éviter
que ne soient troublés l'ordre et la tranquillité publique.
Elle devra aussi prendre toutes les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises, zones interdites et zones autorisées au public, etc....). ARTICLE5
: La vente et l’utilisation de boissons alcoolisées seront strictement interdites sur
le
lieu
et
ses
abords
et ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
6
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre est strictement
interdite.
ARTICLE7
:
Conformément à l'article
R 421-1
du code de justice administrative, le présent
arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
sa
notification,
de
son
affichage
etou sa publication ARTICLE
9 :
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation en vigueur. ARTICLE
10
:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 11 : Madame la Directrice Générale des Services de la Ville ; Monsieur le Directeur des Infrastructures du développement durable du territoire de
la Ville de
BASSE-TERRE
;
Monsieur le Chef de la Police Municipale de BASSE-TERRE ;
Monsieur le Commandant de
Police
Nationale de BASSE-TERRE;
et toutes
personnes placées sous
leur autorité,
sont
chargés chacun en ce qui les concernent, de l'exécution du présent arrêté.
"] Domaine d'intervention : 6.1 - POLICE MUNICIPALE
2026-500
ARTICLE 12 : Ampliation
à
Madame la Cheffe du
Centre
Principal de Secours de SAINT-
CLAUDE.
Basse-Terre,
le
14
AQU]
20%
Certifie exécutoire compte tenu de sa notification, le
14
AQUT 2925
de sa publication et/ou son affichage, le
14
AT 2025
Fait à Basse-Terre, le
1}
au 2275
P/Le Maire André ATALLAH
Maire André ATALLAH
Mere Délégué