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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Conseil du 17 10 2025 POUR AFFICHAGE
Document publié le Vendredi 17 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Conseil du 17 10 2025 POUR AFFICHAGE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Logement,
Feuille1
Page 1
SOMMAIRE
CONSEIL 17/10/2025 2025CC5-2-2-82
1 CONSEIL 17/10/2025 2025CC5-2-2-83
2 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-1-2-84
3 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-1-1-85
4 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-1-2-85
5 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-1-2-86
6 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-1-1-87
7 CONSEIL 17/10/2025 2025CC1-1-4-88
8 CONSEIL 17/10/2025 2025CC1-1-2-89
9 CONSEIL 17/10/2025 2025CC1-1-4-90
10 CONSEIL 17/10/2025 2025CC1-1-4-91
11 CONSEIL 17/10/2025 2025CC1-1-3-92
12 CONSEIL 17/10/2025 2025CC1-1-7-93
13 CONSEIL 17/10/2025 2025CC3-1-1-94
14 CONSEIL 17/10/2025 2025CC8-8-95
15 CONSEIL 17/10/2025 2025CC8-8-96
16 CONSEIL 17/10/2025 2025CC8-5-97 Feuille1
Page 2
17 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-6-98
18 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-10-99
19 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-10-100
20 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-10-101
21 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-10-102
22 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-10-103
23 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-5-1-104
24 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-5-2-105
25 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-5-2-106
26 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-5-2-107
27 CONSEIL 17/10/2025 2025CC7-5-2-108
28 CONSEIL 17/10/2025 2025CC8-9-109
29 CONSEIL 17/10/2025 2025CC8-9-110
30 CONSEIL 17/10/2025 2025CC5-7-6-111
31 CONSEIL 17/10/2025 2025CC4-1-9-112
32 CONSEIL 17/10/2025 2025CC4-1-9-113
33 CONSEIL 17/10/2025 2025CC4-5-1-114
34 CONSEIL 17/10/2025 2025CC4-1-2-115 Feuille1
Page 3
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
PROPOSITION DE HUIS-CLOS
ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE DM2 – 2025 BUDGET CC2R
MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT
ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE DM1 – 2025 BUDGET OFFICE DE TOURISM
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
LOCATION DE VEHICULES DE SERVICES NEUFS SANS CHAUFFEUR AVEC ENTRETIEN
ACHAT DE PARCELLES EN BORDURE DU RUISSEAU LE SIRECH A DONZAC
GESTION INTEGREE DES COURS D’EAU SUR LE BASSIN GARONNE DEBORDANTE
MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’ALERTE ET D’INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP)
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE DM1 – 2025 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ASSURANCE PREVOYANCE (MAINTIEN DE SALAIRE) 1ER JANVIER 2026
2025S16 - MARCHE D’ASSURANCES PREVOYANCE POUR LES AGENTS DE LA CC2R ET CIAS
2025S13 – ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR LES SITES DE LA CC2R
2025F07 – FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D’ENTRETIEN ET D’HYGIENE POUR LES SERVICES DE LA CC2R
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR LA PREPARATION ET LA PASSATION DE MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES
ETUDE DE FAISABILITE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE REMISE EN ETAT ET LA GESTION COORDONNEE DES QUATRE PORTS LE LONG DU CANAL Feuille1
Page 4
FINANCES ET BUDGET
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
FONDS DE CONCOURS
FONDS DE CONCOURS
POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL
TRANSFERT DE COMPETENCE
MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL
REAMENAGEMENT ET CONSTRUCTION D’UN GROUPEMENT SCOLAIRE A SAINT PAUL D’ESPIS
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES COMMUNES FONDS DE CONCOURS
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC TARN ET GARONNE ARTS ET CULTURE POUR L’ACCUEIL DE SPECTACLES DANS LE CADRE DE LA SAISON CULTURELLE LA TALVERAIE
ADHESION A L’ASSOCIATION « MUSEES D’OCCITANIE » ET PARTICIPATION A L’EXPOSITION « CURIOSITAS »
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL PAR LA COMMUNE D’ESPALAIS DANS LE CADRE DE LA COMPETENCE « LECTURE PUBLIQUE »
ADHESION AU CENTRE DE GESTION REFERENT SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES
INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS CUMULABLE AVEC LE REGIME INDEMNITAIRE LIE AUX FONCTIONS, SUJETIONS, EXPERTISE ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) Feuille1
Page 5
AIRE DU 17 OCTOBRE 2025
ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE SERVICES
ATTRIBUTION DE DEUX ACCORDS-CADRES DE SERVICES
AVENANTS D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES
SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT
CONCLUSION D’UN ACCORD COLLECTIF LOCAL –
DEFINITION DU CAHIER DES CHARGES ET PARTICIPATION
EMPLOYEUR
ATTRIBUTION DE DEUX ACCORDS-CADRES DE FOURNITURES
ET DE SERVICES
CONVENTION D’ETUDE ENTRE LES EPCI RIVERAINS DU BASSIN
GARONNE DEBORDANTE POUR L’ELABORATION D’UN
PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION (PPG) DES BASSINS
VERSANTS DES PRINCIPAUX AFFLUENTS DE GARONNE ET DE
LEURS ZONES HUMIDES CONNEXES Feuille1
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CREANCES ETEINTES
ADMISSION EN NON-VALEUR
ADMISSION EN NON-VALEUR
DOTATION SPECIFIQUE
CINEMA APOLLO DE VALENCE D’AGEN
SUPPRESSION / CREATION
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT (DGF)
REVERSEMENT DE LA COMPENSATION PART SALAIRE DE LA
TAXE PROFESSIONNELLE AUX COMMUNES
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EXERCICE
2024
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EXERCICE
2024
APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET
DEMANDES DE SUBVENTIONS
POLITIQUE DE PRESERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE
ET DU PETIT PATRIMOINE RURAL DE CARACTERE HISTORIQUE
SA GARONNE D’HLM DU GERS – CONVENTION DE
VERSEMENT DE SUBVENTION OPERATION LA CHAPELLE
DONZAC
NOUVELLE DENOMINATION DE L’INDEMNITE DE
RESPONSABILITE DE REGISSEUR Feuille1
Page 7
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Voté à l’unanimité
Approuvé à
l’unanimité Feuille1
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