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Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h42
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Charen.PT COMMUNE de. ROYAN
Extrait du Registre des Délibérations du Consell Muneipal
arte sr
æ ROCHEFORT
4e: ROYAN Séance du …9. Septembre 1980
on ï : L'an mil neuf cent….cinquente l..9 du mois
oole des “ill l s Pérpigne dSepteubre…. le Conseil Municipal de ROYAN ee s'est assemblée au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
création d'un y, RGAZONT, Maire vensesion | Mina 6° Posts {extraordinaire
d'après convocations faites le..5. Septe. 1450. 194
Etaient présents : MMREGAZONT,. VEYSST£RE, ROCHE Sn DAREUT, BUJARD, BROTRLAU, COUZINT, Chazeau
25% DUFOUR, GUILLAUD, JACQUET, MAIN, PERAUDEAU
POUGET, RIKOSKY, BEUGNATe
Re présent éeM.:. 9
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en
exercice, il a êté, conformément
1884, procédé immédiatement à l'élection d'un secrétaire pris dans
le sein du Conseil.
M. Eujard ayant obtenu la majorité des
suffrages, a été désigné pour remplir
M. le Président a ouvert la séance
Madame la Directrice de l'Ecole de Per—
igna demande la création d'un 6° Poste classe primaire élémentaire) que 1'augmen-
tation des effectifs rend mécessaire.
7 TJ Le Conseil donne un âvis lavorables
> 1e.AJ-10-SD
P fie PRÉ Fait et délibéré à Royan
les jour, mois et an susdils.
Ont signé au registre : MM..Les membres présent
"Si le vole a en lien au’!
acrulin public, établir à \
lu suite la désignation de
lou vote fArt. St de Ja lai
Un à avril 1584.
e
N'ont pas signé : MM.
Meulionner à la suite \ lu cause quilusxempéchés
no tournée: iCipale) à
Pour extrait conforme :
à Le Maire. Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)