Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique
Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS spas DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 25.214
Le 15 décembre de l'an deux mille vingt-cinq à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à La Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO), le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 09 décembre 2025 Le 09 décembre 2025
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO : Maire, M. Didier SIMONNET, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE,
Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel
DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE : adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH, M. Julien DURESSAY, Mme Cielle FOUQUET, Mme
Dominique GACHET, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise
LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON,
Mme Marie-Pierre QUENTIN, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU :
conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Philippe CAU par Mme Dominique GACHET
Mme Céline DROUILLARD par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE
Mme Océane FERNANDES par M. Patrick MARENGO
M. Gérard FILOCHE par M. Philippe CUSSAC
M. Raynald RIMBAULT par Mme Françoise LARRIEU
M. Thierry ROGISTER par Mme Dominique PARSIGNEAU
ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ : M. Christophe PLASSARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 32
Mme Dominique GACHET a été élue secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION CULTURELLE
RAPPORTEUR : Mme DAVID
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-214-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025 La Commission Culturelle, réunie le 1° décembre 2025, à proposé l'attribution d’une subvention à
l'Ecole Primaire de l’Yeuse - ADCS OCCE17 d’un montant de 700,00 € (Sept cents euros).
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l’exposé du Rapporteur,
- Vu avis de la Commission Culturelle,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer une subvention à l’Ecole Primaire de l’Yeuse - ADCS OCCE17 d’un montant de 700,00 €
(Sept cents euros),
- d’imputer la dépense correspondante au compte 7400-30-65748 du budget communal.
Fait et délibéré les jour, mois, el äh susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Patrick MARENGO
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-214-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)