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Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 3 septembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de FONTAINES Le 30 août 2024 Conseil municipal Du 3 septembre 2024 à 18 h 30 ORDRE DU JOUR Administration générale 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2024 3) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Election d’un nouvel adjoint au Maire à la suite de la démission du premier adjoint 5) Indemnisation de fonction des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués 6) Relations contractuelles entre la Commune de Fontaines et les associations Fontenoises pour l’ organisation de manifestations au sein des locaux municipaux et du domaine public 7) Donation d’une collection d’outils et de documents relatifs aux métiers de carrier, tailleur de pierre et sculpteur sur pierre appartenant à M. Michel BONNOT à la Commune de Fontaines 8) Signature d’un bail provisoire entre la Commune de Fontaines et le Dr Farah THEBIB pour la location de locaux situés rue du Parc 9) Promesse de constitution de servitudes en vue de la construction d’une centrale photovoltaïque au sol entre la Société VALECO et la Commune de Fontaines Commande publique 10) Consultation auprès des entreprises pour le marché public de travaux pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire Divers 11) Informations diverses