Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV VERSION FINAL 141122
Ordre du Jour - ODJ CM 4 mars 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 14 octobre 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 8 juillet 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 26 avril 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 20 mai 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 12 septembre 2022
Ordre du Jour - convoc ODJ
Ordre du Jour - CONVOC ODJ
Déliberation - 08 LYCEE DORIOLE DESIGNATION V2
Déliberation - ODJ 141122 v2
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ 141122 v2)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Transports,
Conseil municipal du 14 novembre 2022
- ORDRE DU JOUR –
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 septembre 2022
Compte-rendu des décisions du Maire exercées par délégation du Conseil municipal
Points d’information :
- Plan de sobriété énergétique
- Lab de l’emploi
1. DENOMINATION DE LA PASSERELLE CONTEMPORAINE JOSEPHINE BAKER. QUARTIER DE LA GARE
2. COMMERCE ET MARCHES. FESTIVITES DE FIN D’ANNEE 2022. MISE A DISPOSITION D’EMPLACEMENTS COMMERCIAUX. FIXATION DES TARIFS
3. CULTURE. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
4. FETES PUBLIQUES ET CEREMONIES. AIDE AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE CIVIQUE. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2022
5. LUTTE CONTRE LES PRECARITES ET L'ISOLEMENT. ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
6. ACTION SOCIALE ET COHESION SOCIALE. ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
7. SANTE. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
8. ENVIRONNEMENT. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
9. EVOLUTION DE L’OFFRE VACCINALE. CONVENTION VILLE CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE ET GROUPE HOSPITALIER LA ROCHELLE-RE-AUNIS ET PARTICIPATION AU PROJET SANTE EN MOUVEMENT
10. HANDICAP. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
11. UTILISATION DES INSTALLATIONS DE LA SEM LA ROCHELLE TOURISME & EVENEMENTS. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ACREDIA ATLANTIQUE DIABETE
12. OPÉRATION « VEGETALISATION DU DOMAINE PUBLIC, DEVELOPPEMENT DE LA NATURE EN VILLE ». EXONERATION DE REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
13. ENFANCE. CONVENTION TYPE POUR L’AIDE AUX DEVOIRS ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LES ASSOCIATIONS DE PARENTS D’ELEVES
14. DONATION DE CLOCHES PAR L'ASSOCIATION SALVARE CAMPANI
15. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE CHARENTE- MARITIME
16. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LES AMIS DE BERNARD RUBINSTEIN
17. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE FIFAV
18. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE FESTIVAL DES ESCALES DOCUMENTAIRES
19. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE FESTIVAL ROCHEFORT PACIFIQUE
20. MISE A JOUR DES TARIFS DES OBJETS EN VENTE EN BOUTIQUE AUX MUSEES
21. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE POLE D’ACCOMPAGNEMENT A LA PERSEVERANCE SCOLAIRE (PAPS) DU LYCEE DE ROMPSAY
22. SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DEPARTEMENTALE – APPROBATION DE PRISE DE PARTICIPATION PAR ACQUISITION D’ACTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT
23. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE ET D’UN DELEGUE AU SEIN DE L’ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DEPARTEMENTALE
24. STADE MARCEL DEFLANDRE. PERMIS DE CONSTRUIRE. AUTORISATION DE SIGNER ET DE DÉPOSER
25. VILLENEUVE-LES-SALINES. 5 BIS RUE VERGNIAUD. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC A USAGE D’ESPACE VERT, DE VOIRIE ET CHEMINEMENT PIETON
26. VILLENEUVE-LES-SALINES. 5 BIS RUE VERGNIAUD. CESSION D’UNE PARTIE D’ESPACE PUBLIC AU PROFIT DE MADAME X
27. VILLENEUVE-LES-SALINES. RUES LEDRU ROLLIN ET ALPHONSE BAUDIN. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC A USAGE DE VOIRIE ET ESPACE VERT
28. QUARTIER DE VILLENEUVE-LES-SALINES. RUES ALPHONSE BAUDIN ET LEDRU ROLLIN. CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE D’ESPACES SITUES SOUS LES SURPLOMBS DES CONSTRUCTIONS REALISEES PAR ATLANTIC AMENAGEMENT
29. COMMUNE DE LA ROCHELLE. CONVENTION OPERATIONNELLE N° 17-19- 100 D’ACTION FONCIERE POUR LA REQUALIFICATION DU QUARTIER DU PRIEURE-LAFOND. AVENANT N° 2 POUR MODIFICATION DE L’ENVELOPPE FINANCIERE
30. CREATION D’UN SERVICE COMMUN PROPRETE HYGIENE DES LOCAUX.
31. MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN ASSURANCE. GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LA VILLE DE LA ROCHELLE. CONVENTION CONSTITUTIVE. AUTORISATION DE SIGNER 32. SCHEMA DIRECTEUR DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ET DE LA VILLE DE LA ROCHELLE. GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LA VILLE DE LA ROCHELLE. CONVENTION CONSTITUTIVE. AUTORISATION DE SIGNER
33. ENTREPRISE MARCHAND METAUX PROTECTION. PROJET DE SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE DANS LE CADRE DE LA CESSATION D’ACTIVITE. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
34. SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE. AVENUE DU 14 JUILLET – RUE HERAULT DE SECHELLES. PARCELLE ES 513
35. SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. RACCORDEMENT ELECTRIQUE DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES
ELECTRIQUES. BOULEVARD JOFFRE. PARCELLE HM 001
36. SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE. RUE DU REMPART SAINT CLAUDE. PARCELLE EI 258
37. SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE. RUE GASPARD MONGE. PARCELLES ES 632 ET 644
38. SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE DU CENTRE SOCIAL CHRISTIANE FAURE. RUE DES VOILIERS. PARCELLES AL 92 ET 93