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Document publié le Lundi 11 février 2019 par la commune de Naisey-les-Granges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 393 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
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Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 11 février 2019
Etaient présents : le Maire, les conseillers municipaux.
Absents excusés : Jean-Michel Alex (a donné procuration à Jacky Morel), Sophie Desbiez-Piat, Evelyne Roy, Bruno Vermot-Desroches.
Eric Limacher est nommé secrétaire de séance.
Le Maire, Jacky Morel, ouvre la séance à 19h00.
1. Projet de commune nouvelle entre Gonsans et Côtebrune
Après présentation du dossier par le Maire, le Conseil municipal se prononce, à l’unanimité, pour le rattachement de la future commune nouvelle entre Gonsans et Côtebrune à la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs.
Date à retenir :
28 février 2019 Prochaine réunion du Conseil municipal à 20h00
Le Maire lève la séance à 19h20.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Jacky Morel Eric Limacher