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Compte-Rendu - 1473007929829 07 16
Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1473007929829 07 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
BAZEMONT CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2016
Présents : (10) M. Balot, M. Caffin, M. Crespin, Mme Delorenzi, M. Gascoin, M. Hetzel, Mme Huser, M. Ollivier, M. Nigon, Mme Robache.
Absents excusés : Mme Bohic (pouvoir à Mme Huser), Mme Bonnet, Mme Brun (pouvoir à Mme Robache), M. Cantrel, M. Harlay (pouvoir à M. Hetzel), M. Hubert (pouvoir à M. Nigon), Mme Lemaire (pouvoir à M. Balot), Mme Servais-Mousty, M. Sensever.
Secrétaire de séance : M. Ollivier
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2016 :
Le compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2016 est approuvé à l’unanimité. Celui-ci sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont.
M. Hetzel rappelle que certains conseillers et certains administrés ont demandé à ce que les convocations soient mises en ligne sur le site. Il faudra veiller à les mettre.
2. Délibérations :
a/ Dissolution du SMAMA :
Le préfet a demandé la dissolution de ce syndicat au prétexte de la création des intercommunalités et que ce syndicat n’aurait plus d’activités. La Présidente a émis un avis défavorable. L’intercommunalité souhaite elle aussi mettre un avis défavorable.
Le Conseil municipal émet un avis défavorable à la dissolution de ce syndicat.
b/ Création d’un poste d’agent technique :
Embauche de M. Maxime Ermeline du 15 juin au 15 juillet.
Décision approuvée à l’unanimité pour cette période.
c/ Décision Modificative au Budget Primitif n°2 :
M. Ollivier présente les modifications avec les documents distribués aux conseillers. Les dossiers de subventions ont été faits et sont partis. En rappel, la rue des cèdres a coûté environ 14000€ sur nos fonds propres. Orange fournira peut-être aussi une subvention (à confirmer).
Décision approuvée à l’unanimité.
M. le Maire informe le Conseil qu’il a reçu les nouvelles dispositions du Conseil Départemental pour les contrats ruraux, il y a peu de modifications.
Par ailleurs, un dispositif de soutien pour le scolaire et l’enfance est créé (environ 30% de subventions possibles) avec une opération maximum tous les trois ans. Pour la voirie et pour les villes de moins de 25000 habitants, une subvention pour les voies communales existe, le taux est fixé en fonction du mètre linéaire de voirie par habitant. Le plafond de subvention est de 160000€ plus 2,50€ par mètre de voirie. Pour rappel, Bazemont possède 11km de voirie. d/ Abribus :
Dans le cadre du travail conjoint avec la Mairie de Maule et le Conseil départemental pour les travaux dans le hameau de Beule, M. Ollivier demande une subvention au titre de la DETR que le Conseil doit voter.
Délibération approuvée à l’unanimité.
e/ Subvention Espace Jeunes et MSA :
Un montant de 5000€ est demandé pour l’équipement de l’espace jeunes. Le Conseil acte aussi la création de cet espace.
Délibération approuvée à l’unanimité.
f/ Divers :
Le Conseil autorise M. Le Maire à signer la convention avec La Poste comme quoi la Municipalité s’engage à prendre en charge une partie de la rémunération de la guichetière.
Le Conseil autorise M. Le Maire à renouveler le contrat de location pour une citerne Butagaz (salle du Cèdre), le contrat de celle de l’ancienne cantine n’est pas renouvelé, la citerne sera supprimée et elle sera remplacée par de l’électrique après étude).
La ligne budgétaire de la Caisse des écoles est supprimée car inutilisée depuis 3 ans.
3. Projet PADD :
M. Le Maire présente le projet de PADD, le document a été envoyé aux conseillers. Le débat dure 1h30.
Le projet modifié qui sera envoyé à Espace ville notre bureau d’études est ensuite adopté à l’unanimité.
4. Informations diverses :
- Suite aux intempéries, divers travaux ont été réalisés par la Commune pour un montant de 8850€ (chemin vert : 2850€, chemin du Ronsay : 3200€, Chemin de la Malmaison : 1150€, curage de fossés : 1650€),
- EAV propose un devis pour eaux pluviales et passage d’une caméra de 3050€ HT, à voir, - Dans le cadre des journées du patrimoine, l’inauguration des statues aura lieu le 17 septembre à 11h, une invitation sera envoyée,
- M. et Mme Dhallu expriment leurs remerciements aux conseillers pour la célébration de leurs 60 ans de mariage.
Prochain conseil : le 2 ou 9 septembre 2016