Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 30 janvier 2024
Déliberation - 2.1 Liste des deliberations 10 mars 2026
Procès Verbal - 1. PV conseil municipal 27 janvier 2026
Déliberation - Liste des deliberations 21 janvier 2025
Déliberation - 11.1 Liste des deliberations 18 decembre 2025
Déliberation - 10.1 Liste des deliberations 18 novembre 2025
Déliberation - 5.1 Liste des deliberations 28 avril 2026
Déliberation - 4.1 Liste des deliberations 7 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations 17 janvier 2023
Déliberation - Deliberations 17 janvier 2023
Déliberation - 1.1 Liste des deliberations 27 janvier 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Pouzilhac.
Lien du pdf (Déliberation - 1.1 Liste des deliberations 27 janvier 2026)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Budget,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2026
N° d’ordre Objet des délibérations Décision
01-2026 Budget Service Eau & Assainissement-Autorisation mandatement des dépenses
d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2026
Approuvée
02-2026 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : compte ATGER Paulette – ATGER
Alice Miette – ATGER Aliette
Approuvée
03-2026 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : compte PELURSON Louis –
VEZINET Albine Juliette Rosine
Approuvée
04-2026 Demande de subvention auprès du Département et de l’Agence de l’Eau au titre du projet
d’acquisition de deux parcelles situées dans le périmètre de protection de notre captage
classé captage prioritaire
Approuvée
05-2026 Convention de participation au Fonds Solidarité Logement Approuvée
06-2026 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Approuvée
07-2026 Convention avec l’Association Départementale des FRANCAS du Gard relative à la gestion
du Centre de Loisirs Avril, Juillet et Automne 2026
Approuvée
08-2026 Acquisition parcelle AB272 Approuvée
09-2026 Adhésion à un organisme agréé de « Médiation de la consommation » Approuvée
10-2026 Motion en soutien aux agriculteurs Approuvée
11-2026 Approbation des nouveaux statuts du SIVU de l’Yeuseraie Approuvée