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Compte-Rendu - cr du cm du 25 JANVIER 2024vg Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Meyssiez. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 25 JANVIER 2024vg)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Éducation, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 25 janvier 2024 à 19h30

L’An deux mille vingt-quatre, le jeudi 25 janvier, le Conseil Municipal de la Commune de

Meyssiez dûment convoqué le 19 janvier 2024, s’est réuni en session ordinaire à 19h30 à

la Mairie de la commune sous la présidence de Monsieur Hubert GIRARD, Maire

intérimaire.

Présents : Hubert GIRARD, Catherine CHEVALLIER, Véronique GOISSE, Cathy

PERONNET, Françoise LEPAROUX, Patricia FONTOVA, Corinne COURTOIS.

Absents : Carine DULAC, Gaëtan DEGUITRE

Pouvoir : Carine DULAC donne pouvoir à Véronique GOISSE

Secrétaire de séance : Mme Cathy PERONNET

Du public était présent.

1/ APPROBATION DU CR DU CM PRECEDENT

L’ensemble du conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du CM de décembre.

2 – REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS DEFECTUEUX PAR QUALIPREV’INCENDIE

Mr Hubert GIRARD explique avoir retrouvé un décret ministériel en date du 12 mai 2023

concernant les extincteurs qui indique l’interdiction de mise en circulation des extincteurs

SICLI.

Un autre décret en date du 28 juin 2023 condamnant la société SICLI à faire le nécessaire

pour changer les extincteurs au plus vite. Certains extincteurs auraient des risques

d’explosions en cas de percussion car problème au niveau des collerettes.

La commande de collerettes à été réalisée début décembre. Un mail de confirmation nous

à été transmis mais plus aucunes nouvelles depuis malgré nos différents appels.

Un devis a été demandé en urgence à la société QUALIPREV’INCENDIE. Le devis s’élève à

2865,12 € pour 3 ans incluant les 25 extincteurs à changer, l’entretien, le suivi, la

dénaturation, …

Un étalement du prix a été demandé. Nous paierons donc 955,04 € par an pendant 3 ans.

Les extincteurs devraient être changés le 14 février 2024.Mr Hubert GIRARD informe qu’ils sont prêts à prêter gracieusement du matériel pour les

activités des associations. Mme Corinne COURTOIS soulève qu’ils font une formation /

information concernant l’utilisation des extincteurs.

Il est souligné que nous attendons toujours la formation pour l’utilisation du défibrillateur

de la salle des fêtes. Nous pourrions peut-être faire les deux formations en même temps.

L’ensemble du conseil approuve à l’unanimité.

3 –CONVENTION COLLABORATION POUR LE PERISCOLAIRE AVEC EYZIN PINET

Nous avons un manque de direction de périscolaire au sein de l’école. Une demande de

dérogation a été réalisé pour Marie MANTI qui a le BEES 1. De plus, elle était responsable

d’un centre équestre où elle était en relation avec du jeune public. Nous espérons avoir

une réponse favorable.

Nous avons rencontré Mr le Maire d’Eyzin Pinet, le DGS et la responsable du périscolaire

d’Eyzin Pinet, Mme TOURNIER Virginie, et ils seraient d’accord pour nous aider pendant

3 ans.

Le fait d’avoir Mme TOURNIER Virginie, cela permettrait à Mélanie de faire d’autres tâches

administratives.

Elle serait présente à l’école 2 heures une fois par semaine (le vendredi soit le matin, le

midi ou le soir), pour :

• des réunions une fois par cycle afin de mettre en place les activités avec les

animateurs,

• s’occuper des déclarations CAF et SDJES, et

• d’autres tâches administratives.

Cette prestation nous sera facturée environ 1200 € à l’année.

Le conseil approuve à l’unanimité.

Mercredi dernier, nous avons fait une visite du périscolaire avec Mme TOURNIER

Virginie. Nous avons également contrôlé le garage où nous avons découvert plein de

matériel qui pourrait servir pour le périscolaire. Point à voir avec la directrice de l’école

afin de savoir à qui appartient tout ce matériel et de discuter d’une collaboration.

4 – ADHESION AU CAUE POUR 2024

C’est un organisme de Loire sur Rhône pour l’accompagnement des projets d’architecture – aménagement dans les communes. Ils nous aident pour la mise en place. 100 € par an, pour aide paysagistes, architectes, etc.

Le conseil approuve à l’unanimité.5 – TRANSFERT DES INDEMNITES DE MAIRE A 100% EN FAVEUR DE MR GIRARD

Mr Hubert GIRARD remplissant les fonctions de Maire depuis la démission de Charles

Todaro et du 1er adjoint, il est demandé que les indemnités de Maire lui soient versées en

totalité.

Le conseil approuve à l’unanimité.

6 – QUESTIONS DIVERSES

● Mr Hubert GIRARD annonce que Mme CHEVALLIER Catherine est passée Conseillère

déléguée pour les affaires sociales. Il rappel qu’elle tient une permanence tous les 3°

samedi du mois de 10h à 12h à la mairie. Elle aura donc les clés pour pouvoir ouvrir et

fermer la mairie sans avoir à demander à Mr Hubert GIRARD ou Mme Cathy PERONNET.

● Mr Hubert GIRARD informe le conseil avoir remarqué que depuis un moment, une

personne entre dans la mairie et fouille dans les dossiers. De ce fait, les serrures de la

mairie seront changées très rapidement.

● Mr Hubert GIRARD informe que les contrats d’assurances ont été reçus en Mairie. Il faut

les contrôler pour conformité. Il s’en charge la semaine prochaine.

● L’informatique de la mairie a été changée. Deux écrans et une nouvelle tour ont été

installés. Cependant, nous avons de gros problèmes de réseau. Nous n’avons plus d’accès

à l’adresse mail depuis jeudi dernier. Nous pensons changer d’opérateur.

● Le renouvellement du contrat de Mélanie PABLOS, la secrétaire, a été fait pour 4 mois.

De même pour Juline GAVILLET, animatrice en périscolaire.

Une démarche sera à refaire pour Mélanie PABLOS le mois prochain afin de pouvoir lui

faire un CDI. Il y aura donc une annonce de recherche de secrétaire qui sera publiée car

c’est la procédure à suivre.

● Mr Hubert GIRARD a dû batailler en fin d’année pour obtenir la clé de signature

électronique. Mr Charles TODARO en quittant ses fonctions est parti avec ladite clé et nous

nous sommes retrouvés bloqués pour le paiement des salaires.

Diverses démarches ont dû être faites en urgence pour clôturer les salaires des employés

communaux.● Le plan d’évacuation de l’école maternelle est en cours. C’est une obligation mais cela

n’a jamais été fait. Nous pensions que cela avait été effectué lors des travaux de l’école

maternelle. Un devis est en attente. Nous avons envoyé les documents.

● Mme LEBORNE nous a expliqué que pour la végétalisation de l’école nous n’aurions

aucune subvention car nous sommes en dessous du plafond qui est de 5000 €. Notre devis

est de 3400 €.

Une nouvelle subvention arrive en avril, un habitant = un arbre. Nous verrons à ce

moment-là ce qu’il est possible de faire.

● Mr Hubert GIRARD explique avoir vu les habitants qui se garaient devant la barrière des

pompiers sur la place du village. Ils sont informés que la prochaine fois c’est la fourrière.

Trois autres points concernant le stationnement sont à revoir : sur la bascule car le

stationnement pose des problèmes pour le mécanisme de pesage, sur l’emplacement de

Taxi qui doit rester disponible et l’emplacement destiné aux handicapés.

● Nous réfléchissons à mettre en place des vidéos protections dans le village ou le passage

de la police municipal.

● Problèmes actuels sur le village concernant l’électricité. Nous avons contacté TE38 qui

n’aurait pas enregistré nos demandes. Une nouvelle demande a été faite et a été

enregistrée.

● Problème d’éclairage salle des fêtes : les spots ne fonctionnaient plus depuis un certain

temps. Sylvain a fait le nécessaire. Des nouveaux détecteurs ont été commandés et seront

mis en place.

● Terrain en face de l’école : le nécessaire a été fait afin de savoir à qui appartient ce

terrain car un aménagement pour une remise au propre serait un plus. Il semble que le

terrain ne soit pas à la mairie mais toujours aux héritiers Mollard. Demande faite aux

héritiers pour récupération du terrain par la mairie et ensuite mise au propre. Cet endroit

est utile pour pouvoir se garer à la sortie de l’école.

● L’état des lieux lors de la location de la salle des fêtes pourrait également être fait par

les conseillers afin de soulager les adjoints. Il faudra faire un planning de rotation. L’état

des lieux est à faire le vendredi soir et le dimanche soir.

● Planning permanence pour les élections :

Dimanche 4 février

De 8h à 13h : Hubert, Carine et Véronique

De 13h à 18h : Cathy, Catherine et FrançoiseDimanche 11 février

De 8h à 13h : Cathy, Corinne et Patricia

De 13h à 18h : Françoise, Gaëtan et Catherine

● Mme Patricia FONTOVA nous montre des devis de la société CINERIA pour les

columbariums.

Si nous enlevons les concessions non entretenues, nous pourrions y mettre les

columbariums. Patricia nous montre un plan du cimetière et les différents emplacements.

Véronique et Patricia se renseignent pour obtenir d’autres devis avant de prendre une

décision.

● Nous avons pensé acheter des casquettes pour les enfants de l’école avec le logo de

l’école. Les casquettes seraient nominatives et resteraient à l’école. Ses casquettes

pourraient également servir pour les sorties scolaires afin de bien repérer les enfants.

Ce n’est qu’un projet. A voir.

Prochains conseils municipaux

Jeudi 22 février 2024 à 19h30

Jeudi 28 mars 2024 à 19h30