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Déliberation - 2025 01 06 CCVHA convention numerique scolaire
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 06 CCVHA convention numerique scolaire)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Délibération 2025-01-06
L’an deux mille vingt-cinq, le six janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le trente décembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme Céline HUBERT a donné procuration M. Samuel LOREAU ;
Mme Estelle MAROLLEAU a donné procuration à M. Arnaud GUEUDET ;
M. Jérôme MAURIER a donné procuration à Mme Tiphaine FURIC ;
M. Patrick PISCIONE a donné procuration à Mme Estelle PELLETIER ;
Madame Caroline DESNOS, excusée ;
Mme Mélanie GROSBOIS excusée ;
Mme Muriel NOIROT excusée ;
M. Sylvain PERRAULT excusé.
M. Bruno ROBERT excusé.
Secrétaire de séance : Mme Émeline STEINIRGER
Nombre de conseillers en exercice…….… 29
Nombre de conseillers présents….………. 20
Nombre de suffrages exprimés………….… 23
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
M. Arnaud GUEUDET, Directeur de l’école élémentaire Edmond Girard, avec voix délibérative, se déporte et ne participe pas au vote.
2025-01-06 / CCVHA - Convention numérique scolaire
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Depuis 2018, la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou met à disposition des équipements informatiques dans les écoles du territoire. Le matériel déployé est destiné à faciliter l’apprentissage des savoirs des écoliers en cohérence avec les programmes scolaires. Ce déploiement est mené en collaboration avec les référents numériques de l’enseignement public et de l’enseignement privé.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SÉANCE DU 06 JANVIER 2025
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 09/01/2025
Date de réception préfecture : 09/01/2025 Délibération 2025-01-06
La Communauté de communes est propriétaire des équipements déployés et installés dans les écoles.
Le cadre de cette intervention n’ayant jamais été contractualisé entre la CCVHA et les communes, il est proposé d’en préciser les contours, déjà en œuvre, par le biais de la convention en annexe.
Ouï le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- D’approuver le projet de convention numérique scolaire avec la CCVHA en annexe, - D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d’Angers, 06 janvier 2025.
Le Maire,
Étienne GLÉMOT
Le secrétaire de séance,
Émeline STEINIRGER
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Publié sur le site internet le :
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Entre
1 - La Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou, représentée par sa Vice-présidente, Madame Brigitte OLIGNON agissant en vertu de l’arrêté n°2020-11A portant délégation de fonctions du Président à Madame Brigitte Olignon et de la décision n°2024-194DC;
Et
2 – La commune de représentée par , Maire, et autorisé(e) par la ;
Ou
3 – L’OGEC (Organisme de gestion de l’enseignement catholique) de l’école ……… ………………………….. représenté par …………………………………………………… et autorisé par décision…………………………………… ;
Préambule
Depuis 2018, la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou met à disposition des équipements informatiques dans les écoles du territoire.
Le matériel déployé est destiné à faciliter l’apprentissage des savoirs des écoliers en cohérence avec les programmes scolaires.
Ce déploiement est mené en collaboration avec les référents numériques de l’enseignement public et de l’enseignement privé.
La Communauté de communes est propriétaire des équipements déployés et installés dans les écoles.
ARTICLE 1er : Objet de la convention
L’objectif général de la convention est de préciser le cadre d’intervention de la Communauté de communes au sein des écoles du territoire en lien avec sa compétence « Développement de l’accès au numérique ».
CONVENTION NUMERIQUE SCOLAIRE
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ARTICLE 2 : Périmètre d’intervention
Le périmètre d’intervention de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou concerne toutes les écoles publiques et privées des communes de la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou (listées en annexe 1 de la présente convention).
ARTICLE 3 : Equipements mis à disposition par la Communauté de communes
Après concertation, les élus intercommunaux ont arrêté différentes dotations d’équipements mises à disposition :
Dotation pour les écoles maternelles et élémentaires :
un pc fixe de direction.
Dotation pour les écoles élémentaires :
une malle de 10* pc ou tablettes élèves pour trois classes.
*ajusté si moins de 3 classes.
Dotation pour les classes élémentaires :
un vidéo projecteur interactif (VPI) et un clé miroir associée (HD Cast); un tableau blanc compatible avec le VPI ;
un pc enseignant (associé au VPI) ;
un visualiseur (sauf refus de l’enseignant) ;
une paire d’enceinte.
ARTICLE 4 : Installation des équipements
La Communauté de communes prend en charge l’installation des équipements décris à l’article 3.
L’installation ne sera possible que si la classe concernée présente les conditions requises d’accueil du matériel.
La Communauté de communes n’étant pas propriétaire des bâtiments, la commune ou l’OGEC pourront avoir à leur charge les travaux (prises électriques/prise réseau nécessaires) permettant l’installation des équipements
Aussi, la commune ou l’OGEC pourront avoir à leur charge le retrait des matériels gênant à l’installation, notamment les anciens tableaux et les dispositifs d’éclairage.
Une visite, par les services de la CCVHA et/ou une entreprise sera effectuée dans les classes dotées pour prévoir ces travaux.
ARTICLE 5 : Maintenance des équipements
Pour assurer la maintenance des équipements, la Communauté de communes a fait le choix de créer un guichet unique pour les enseignants.
L’entreprise en charge de la maintenance assure le suivi et le maintien en état de fonctionnement de tous les équipements déployés entrant dans le périmètre décris à l’article 3 présents au sein des écoles du territoire comme indiqué dans l’annexe 2 nommé « Inventaire des
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matériels informatiques éligibles par établissement scolaire ». Un code couleur y précise le matériel installé et financé par la Communauté de communes (bleu et ou rose) et le matériel existant éligible à la maintenance (vert) au sein de l’école.
Il est à considérer que ce qui n’est pas décrit ou listé dans cette convention n’est pas du domaine d’exercice (compétence) de la Communauté de communes.
Toute demande d’intervention ou de renouvellement d’équipement se fait par le ou la responsable de l’école (directeur/chef d’établissement) via l’entreprise.
ARTICLE 6 : Ouverture ou fermeture de classe
Dans le cas d’ouverture ou de fermeture de classe élémentaire, la Communauté de communes procédera à l’installation ou au retrait des équipements prévus à l’article 3 de la convention. A noter que par ouverture ou fermeture de classe il doit être considérer que le nombre total de classes de l’école évolue. En effet, toute réorganisation de l’école (échange de classe entre niveaux), construction ou réhabilitation de classes ou même d’écoles entrainant le besoin de déplacer le matériel installé par la Communauté de communes ne sera pas considéré comme une ouverture de classe mais tout simplement comme une nouvelle classe. Le déplacement dudit matériel sera dans ces cas à la charge de la commune ou de l’OGEC. En cas de déplacement de matériel mis à disposition par la Communauté de communes, la commune ou l’OGEC tiendra informer la Communauté de communes.
ARTICLE 7 : Particularités des petits matériels associés au déploiement des équipements
Lampes des Vidéoprojecteurs interactifs
En dehors de la prise en charge prévu par le constructeur dans le cadre de la garantie constructeur, la Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou prend en charge le remplacement des lampes usagées sur les vidéoprojecteurs interactifs. Dans le cas où le changement de lampe fait suite à un dysfonctionnement du réseau électrique du bâtiment, la Communauté de communes pourra exiger de la commune pour les écoles publiques ou de l’OGEC pour les écoles privées, la prise en charge de ce remplacement.
Stylets et télécommandes des Vidéoprojecteurs interactifs
La Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou prend en charge le remplacement des stylets et/ou télécommandes des vidéoprojecteurs interactifs. En cas de disparition du matériel ou de détérioration dû à un mauvais usage, la Communauté de communes pourra exiger de la commune pour les écoles publiques ou de l’OGEC pour les écoles privées, la prise en charge de ce remplacement.
Souris, claviers, enceintes, unités centrales, écrans, tablettes et PC portables La Communauté de communes prend en charge le remplacement des souris, claviers, enceintes, unités centrales, écrans, tablettes et PC portables livrés par la Communauté de communes. En cas de disparition du matériel ou de détérioration dû à un mauvais usage, la Communauté de communes pourra exiger de la commune pour les écoles publiques ou de l’OGEC pour les écoles privées, la prise en charge de ce remplacement.
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Visualiseurs et malles de transport
La Communauté de communes ne remplacera pas automatiquement les visualiseurs et les malles de transport livrés qu’elle met à disposition. La Communauté de communes étudiera la pertinence de leurs remplacements en lien avec leurs usages au sein de l’école.
ARTICLE 8 : Sécurisation du matériel
Afin d’assurer la sécurité du matériel qui leur sont mis à disposition, les écoles publiques et les OGEC, s’engagent à ranger les tablettes, visualiseurs et ordinateurs portables dans un local sécurisé lorsque ces matériels ne sont pas utilisés. Tous les matériels entrant dans la catégorie « équipements mobiles » devront de la même manière être placés dans un lieu sécurisé.
Les écoles publiques et les OGEC sont responsables du bon état des matériels mis à disposition.
ARTICLE 9 : Inventaire annuel
L’entreprise chargée de la maintenance réalisera tous les ans un inventaire annuel sur site. Un rendez-vous à l’école sera fixé par l’entreprise après consultation du responsable de l’école qui en informera la commune ou l’OGEC selon le cas.
Tous les équipements listés dans l’annexe 2 devront être accessibles à l’entreprise lors de ce rendez-vous.
ARTICLE 10 : Durée de la convention
La présente convention est conclue du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029. La convention pourra être dénoncée sur l’initiative d’une des parties à condition de respecter un préavis de trois mois avant la fin de chaque année civile. Cette dénonciation devra s’effectuer par courrier recommandé auprès de toutes les parties sans exception.
ARTICLE 11 : Modification des termes de la convention
Toutes modification de cette convention fera l’objet d’un avenant et pourra concerner tous les articles à l’exception des articles 1 : objet de la convention et 10 : durée de la convention.
Le …………………. à ………………………….……………..
La Commune / L’OGEC La Communauté des communes des Vallées du Haut-Anjou
Le Maire / La Maire/ Le Représentant
et/ou Le Chef d’établissement
…………………………………………………..
La Vice-présidente
Brigitte OLIGNON
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Annexe 1 : écoles publiques et privées des communes de la
Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou
Etablissements publiques
Communes Communes déléguées Ecoles Adresses
LE LION-D'ANGERS LE LION-D'ANGERS Ecole élémentaire Edmond Girard Rue H. et R. de Cholet
LE LION-D'ANGERS LE LION-D'ANGERS Ecole maternelle Edmond Girard Rue H. et R. de Cholet
ERDRE-EN-ANJOU BRAIN/LONGUENEE Ecole primaire du Thiberge 13 rue du Thiberge
ERDRE-EN-ANJOU LA POUEZE Ecole élémentaire Anne Franck 3 rue Plantagenêt
ERDRE-EN-ANJOU LA POUEZE Ecole maternelle l'Ardoisine 3 bis place de l'Union
ERDRE-EN-ANJOU VERN D'ANJOU Ecole primaire Hervé Bazin 1 rue Hervé Bazin
ERDRE-EN-ANJOU GENE Ecole primaire Robert Doisneau 14 place Saint Paul
CHAMBELLAY Ecole primaire Roc en Val Route de Montreuil/Maine
LA JAILLE YVON Ecole élémentaire Roc en Val Rue Saint Loup
GREZ NEUVILLE Ecole primaire La Garenne 7 rue de la Fontaine
MONTREUIL/MAINE Ecole primaire Les Queniaux Rue des hauts de Mayenne
SCEAUX D'ANJOU Ecole primaire Val de Suine 3 rue du Plat d'Etain
THORIGNE D'ANJOU Ecole primaire Eric Tabarly 7 rue de l'Abbaye
VAL D'ERDRE-AUXENCE LA CORNUAILLE Ecole primaire Jules Verne 31 rue du Genêt
VAL D'ERDRE-AUXENCE LE LOUROUX BECONNAIS Ecole élémentaire René Goscinny 4 rue Aunay
VAL D'ERDRE-AUXENCE LE LOUROUX BECONNAIS Ecole maternelle René Goscinny 4 rue Aunay
VAL D'ERDRE-AUXENCE VILLEMOISAN Ecole primaire Les Tilleuls 1 rue Commanderie
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BECON LES GRANITS Ecole primaire Léonard de Vinci 2 avenue Pont Gandon
ST AUGUSTIN DES BOIS Ecole primaire Albert Jacquard 4 bis rue de Saint Georges
LES HAUTS D'ANJOU BRISSARTHE Ecole primaire Kirikou Route de Chemiré
Communes Communes déléguées Ecoles Adresses
LES HAUTS D'ANJOU CHAMPIGNE Ecole primaire Henri Lebasque Rue du Stade
LES HAUTS D'ANJOU CHATEAUNEUF S/SARTHE Ecole primaire Marcel PAGNOL Chemin de Ronde
LES HAUTS D'ANJOU CHERRE Ecole maternelle Le Bonport Rue Albert Prieur
LES HAUTS D'ANJOU CONTIGNE Ecole élémentaire Rue Charles de Gaulle
LES HAUTS D'ANJOU MARIGNE Ecole élémentaire Les Roseaux 1 ter rue de Pange
LES HAUTS D'ANJOU QUERRE Ecole primaire Le Magnolia 3 rue Célestin Port
LES HAUTS D'ANJOU SOEURDRES Ecole maternelle Cirda Rue Paul Cherbonneau
JUVARDEIL Ecole primaire Paul Gauguin Rue des Ecoles
MIRE Ecole primaire André Guinebert 17 rue des Ecoles
Etablissements privés
Communes Communes déléguées Ecoles Adresses
BECON LES GRANITS Ecole Privée Mixte St Louis 20 Rue de Candé
VAL D'ERDRE-AUXENCE LE LOUROUX BECONNAIS Ecole Privée Mixte Noël Pinot 1, square Stéphane Grappelli
ERDRE-EN-ANJOU LA POUEZE Ecole Privée Mixte Sacré Coeur 29 Rue du Parc
ERDRE-EN-ANJOU VERN D'ANJOU Ecole Privée Mixte Ste Marie 2 Allée des Sports
ST AUGUSTIN DES BOIS Ecole Privée Mixte Ste Monique 21 Place de l'Eglise
LE LION D'ANGERS LE LION-D'ANGERS Ecole Privée Mixte Ste Emérence 20 Bis Rue Candaise
LE LION D'ANGERS ANDIGNE Ecole Privée Sacré Cœur 2 Rue de la Croix Ruau
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SCEAUX D'ANJOU Ecole Privée Mixte St Joseph 5 Rue du Plat d'Etain
LES HAUTS D'ANJOU CHAMPIGNE Ecole Privée Mixte St Francois Xavier 5, rue Chantelune
LES HAUTS D'ANJOU CHATEAUNEUF S/SARTHE Ecole Privée Mixte St Joseph 3 impasse du Gymnase
MIRE Ecole Privée Mixte Notre Dame 21 Rue de la Cité
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