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Document publié le Jeudi 23 juillet 2015 par la commune de Saint-Paul-sur-Isère.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2015 07 23)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Aménagement du territoire,
MAIRIE - 73730 SAINT PAUL SUR ISERE
04.79.38.20.83 04.79.38.26.97
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU C.M. DU 23 JUILLET 2015 à 20 H 00
Présents : MICHAULT Patrick, AVRILLIER Véronique, ASSET Marc, MICHAULT Nelly, BLANC Sébastien, LEGER Sylviane, CARREAU Gérard, OBIN Aurélie, VALLON David, FILLION-NICOLLET Julien
Excusés : AVRIT Clovis
Absents : MARTIN-CORREIA Alexandra, PILLET Laurence, FLACHER Patrick Président de séance : MICHAULT Patrick
Secrétaire de séance : ASSET Marc
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
Le compte-rendu de la réunion du 12 juin 2015 est approuvé à l’unanimité, sans modification.
2. TRANSFERT DE CREDITS
Le conseil municipal vote le transfert de crédits suivant : du C/21318-64 « Préau et Aire de Jeux » au C/2151-62 « Voirie Marché à bons de commande », la somme de 5 000,00 €. 3. APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES, DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU RPQS DU S.I. DES VERNAYS
Monsieur le maire donne lecture au conseil municipal du rapport d’activités, du compte administratif et du R.P.Q.S. 2014 du S.I. des Vernays. Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les documents présentés qui sont par ailleurs à la disposition des administrés qui voudraient en prendre connaissance, au secrétariat de mairie, aux heures d’ouverture.
4. PERSONNEL COMMUNAL