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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du 14 12 2023
Déliberation - liste deliberations 14 12 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Gorgue.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 14 12 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 14 DECEMBRE 2022
A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu, conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
1. INTERCOMMUNALITÉ – Communauté de Communes Flandre Lys – Rapport d’activité
2021.
2. INTERCOMMUNALITÉ – Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de
Flandre – S.I.E.C.F – Cotisation communale au titre de l’année 2023 – Adopté à
l’unanimité des membres présents.
3. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de
postes – Adopté à l’unanimité des membres présents.
4. MARCHÉS PUBLICS – Décisions du Maire.
5. MARCHÉS PUBLICS – Marché des assurances – Attribution des lots – Adopté à
l’unanimité des membres présents.
6. FINANCES – Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage d’amortissement -
Adopté à l’unanimité des membres présents.
7. FINANCES – Subvention exceptionnelle – Adopté à l’unanimité des suffrages
exprimés.
8. FINANCES – NOREADE – Cotisation D.E.C.I 2022 - Adopté à l’unanimité des membres
présents.
9. TRAVAUX – Travaux en régie – Détermination du taux horaire moyen des agents des
services techniques et espaces verts pour l’année 2023 - Adopté à l’unanimité des
membres présents.
10. FINANCES – Décisions modificatives n°2 – Adopté à l’unanimité des membres
présents.
11. FINANCES – Augmentation loyer – 1 rue Jean Mermoz – Adopté à l’unanimité des
membres présents.