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Arrêté - 2024 151 at Commune de Boussay Passerelle barree les Pimpennieres
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Boussay.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 151 at Commune de Boussay Passerelle barree les Pimpennieres)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Commune de B ARRETE N° : 2024-151 AT Bous SsSaŸ Publié le : 0441124 Notifié le : ot ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION Voie concernée : Passerelle des Pimpennières Nature de la perturbation : Passerelle endommagée Demandeur : COMMUNE DE BOUSSAY Le Maire de la Commune de BOUSSAY, VU le code général des collectivités territoriales, VU le code de la route, VU le code la voirie routière, VU la demande formulée par la Commune de BOUSSAY (Arnaud MERLET) -— 4 rue du Val de Sèvre — 44190 BOUSSAY, Considérant qu'en raison du creusement des berges causé par l'écoulement de l’eau, la passerelle du chemin des Pimpennières est fragilisée et présente Un danger pour les usagers, Considérant que sa fermeture est nécessaire avant travaux pour assurer la sécurité des usagers du chemin pédestre, ARRETE ARTICLE 1 - prescription Les restrictions de circulation suivantes sont autorisées : Voie concernée : Passerelle du chemin des Pimpennières Date des travaux : du 07/11/2024 au 07/05/2024 Passerelle interdite à la circulation des piétons et deux roues. ARTICLE 2 - signalisation Le bénéficiaire ou l'entreprise exécutant les travaux est responsable de la mise en place de la signalisation conformément à la réglementation ainsi que de son maintien jusqu'à la fin des travaux. ARTICLE 3 - sanctions Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. ARTICLE 4 - entrée en vigueur Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité du chantier ainsi que dans la commune de Boussay. ARTICLE 5 - application Madame le Maire de la commune de Boussay, Monsieur lé Commandant du groupement de la brigade de gendarmerie de Clisson, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à : - Commune de BOUSSAY Fait à Boussay, le 7 novembre 2024 Le Maire de Boussay, Véronique NEAU-REDOIS Copie pour information à : ] x) - Mairie de Boussay (services techniques, communication) SE F y - Service environnement de Clisson, Sèvre et Maine Agglo ST no - Service transports scolaires de Clisson, Sèvre et Maine Agglo La Basse Hérie MaLpôy , Le Cailen a La Médrie L'Hesbière h ; ” f L'Audière e Ruffoie ci . +Sauzal X Le Fromenteau La Méchiraucdhéré Re Le Grand Champ c Les Pimpenrières & È one montre” Ë OPA TUE La Monnière © É TE Le Crinsaule + LÉraudiére D — : * re = ai La Maison Rouge ————— - — « = A ae > $ La D è = RS La Ténévrie nn ag, ka Poupelirière irinière La Guignardière + + La Moussaudère Rou | La Portereau La Nourrissonnière La Plauderie 8, Le Pley sur Sêvre D'obigeon A Le Pelit Goulet œ : 8, La Grand Goulet Beau Rivage Î L'Écornevrière