Compte-Rendu - 2022 03 07 Compte rendu CM

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Compte-Rendu - 2022 03 07 Compte rendu CM Document publié le Lundi 7 mars 2022 par la commune de Pelousey. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 03 07 Compte rendu CM)Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Démocratie, Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Mars 2022 Page 1 sur 6

L’an deux mille vingt-deux, le 7 Mars, 20 h 00, dans le lieu habituel de ses séances, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame le Maire, Catherine BARTHELET.

BARTHELET Catherine FUMEY Françoise MOULIN Cyril

BAULIEU Matthieu GHARBI Stéphanie RICLOUX Benoît

BELOT François JEANNOT Laurence SUE Julien

BOUCHEY Martine JEANGUYOT Florence TERRAZ-LADERRIERE Fanny

CUSINATO Françoise

VUILLEMIN Emmanuel a donné procuration à TERRAZ-LADERRIERE Fanny

Etaient présents

Etaient absents excusés

MEGUENNI-TANI Hassem a donné procuration à GHARBI Stéphanie

BINDA Gilles a donné procuration à BARTHELET Catherine

CLAIRONNE-MOUYOKI Alexandra procuration à CUSINATO Françoise

SUE Hélène a donné procuration à SUE Julien

VARCHON Daniel a donné procuration à RICLOUX Benoit

Ouverture de la séance à 20 h 00

01 - Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal précédent et désignation du secrétaire de séance

Après en avoir pris connaissance, les Conseillers Municipaux valident le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 Février dernier, et désigne comme secrétaire pour la séance de ce jour, Madame Françoise CUSINATO.

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19 0 0 Vote

02 – Jury d’Assises – Année 2023

Le tirage au sort pour la désignation du Jury d’Assises est effectué de manière traditionnelle à partir de trois lots de chiffres séparés. Les électeurs tirés au sort sont ceux portant les numéros 8, 227 et 1087. Ils seront prévenus dans les meilleurs délais par la commune.

03 – Francas du Doubs - Convention

La Convention signée en mars 2019 définissant les conditions de collaboration entre la Commune et les FRANCAS du Doubs dans le cadre des activités périscolaires, de la restauration scolaire et des centres aérés est arrivée à son terme le 31 décembre 2021.

Après présentation par Madame le Maire des données d’une nouvelle convention étudiée avec les Francas, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer ladite convention valable du 1er Janvier 2022 au 31 Décembre 2024.

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19 0 0 Vote

04 – ONF – Travaux 2022

Quentin METZ, agent ONF, propose à la commune le programme de travaux forestiers qu’il serait souhaitable de réaliser pour la gestion durable de la forêt communale. Le montant de ce programme de travaux est estimé à 4 810 € HT.

Stéphanie GARBHI présente en détail ces travaux correspondants à des interventions de cloisonnement et de dégagement, sur les parcelles 10r, 11r, 27r, 28r et 29r, pour un montant, selon le devis présenté par l’ONF, de 4 552 € 77 HT, soit 5 008 € 05 TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide ce programme de travaux présenté par l’ONF ainsi que le devis correspondant à ces travaux.

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19 0 0 Vote

COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 MARS 2022Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Mars 2022 Page 2 sur 6

05 – Emplois saisonniers - 2022

Afin de seconder les employés communaux, Madame le Maire propose la création d’emplois saisonniers pour l’été 2022 qui seront attribués, conformément aux dispositions applicables en la matière et édictées par le Centre de Gestion du Doubs, en priorité aux jeunes de PELOUSEY de 18 à 20 ans sur quatre périodes.

Proposition des périodes :

* du 04 au 15 Juillet * du 18 au 29 Juillet * du 01 au 12 Août * du 16 au 26 Août

La rémunération de ces agents sera basée sur l’indice brut de base des adjoints techniques territoriaux de 2ème classe, avec un horaire hebdomadaire de 35 heures.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal se prononce favorablement sur la création d’emplois jeunes pour l’été 2022 et charge Madame le Maire du recrutement de ces jeunes.

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19 0 0 Vote

06 – Embauche d’un contractuel (6 semaines)

Madame le Maire propose de recruter sur une période de 6 semaines, du 30 Mai au 08 Juillet 2022, un agent technique afin d’épauler les agents communaux durant cette période généralement chargée par la reprises des travaux extérieurs et par le grand ménage des écoles organisé au début des grandes vacances scolaires.

La rémunération de cet agent sera basée sur l’indice brut de base des adjoints techniques territoriaux de 2ème classe, avec un horaire hebdomadaire de 35 heures.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide la proposition de Madame le Maire qui sera chargée du recrutement de cet agent.

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19 0 0 Vote

07 – Finances – Neutralisation de l’attribution de compensation investissement versée à GBM

La commune verse chaque année une attribution de compensation imputée au compte 2046 à Grand Besançon Métropole. Cette attribution de compensation fait obligatoirement l’objet d’un amortissement comptable, qui se traduit par une charge en fonctionnement et une recette en investissement.

Le 12 Novembre 2018, le Conseil Municipal a décidé d’amortir les attributions de Compensation (AC) d’investissement sur 1 an. Cet amortissement pèse cependant sur le niveau d’épargne de la commune en générant une charge de fonctionnement.

En accord avec l’Adjoint aux finances et sur proposition de notre Conseillère aux Décideurs Locaux, Madame le Maire propose de neutraliser, à partir de 2022, en totalité l’amortissement de cette AC d’équipement par le biais d’un jeu d’écriture d’ordre. (042/7768 – recette de fonctionnement et 040/198 – dépense d’investissement).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide cette proposition de neutralisation qui sera inscrite budgétairement chaque année.

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19 0 0 Vote

08 – Grand Besançon Métropole – Rapport quinquennal de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Conformément aux dispositions de la loi de finances pour 2017, intégrées au 2° paragraphe du chapitre V de l'article 1609 nonies C du code général des impôts, les EPCI sont tenus de présenter tous les cinq ans un rapport sur l'évolution du montant des attributions de compensation au regard de l'évolution de dépenses liées à l'exercice des compétences qui leur ont été transférées.

Lors de sa séance plénière du 16 décembre dernier, le conseil communautaire du Grand Besançon Métropole a ainsi débattu du rapport quinquennal sur les attributions de compensation liées aux transferts de compétences.

Selon les mêmes dispositions de la loi de Finances pour 2017, ce rapport est ensuite obligatoirement transmis aux communes membres.

Ainsi les élus prennent connaissance du rapport quinquennal de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et apprécient d’être tenus informés régulièrement des données financières par Grand Besançon Métropole.

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19 0 0 Vote Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Mars 2022 Page 3 sur 6

09 – Grand Besançon Métropole – Rapport de la chambre régionale des comptes

En application des dispositions de l'article L. 243-8 du code des juridictions financières, la commune a été destinataire du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté urbaine du Grand Besançon concernant les exercices 2012 et suivants.

Ce rapport a été notifié par la chambre à la Présidente de la communauté urbaine, qui l’a présenté à son assemblée délibérante.

L'article L. 243-8 mentionné ci-dessus prévoit que : "Le rapport d'observations définitives que la chambre régionale des comptes adresse au président d'un établissement public de coopération intercommunale est également transmis par la chambre régionale des comptes aux maires des communes-membres de cet établissement public, immédiatement après la présentation qui en est faite à l'organe délibérant de ce dernier. Ce rapport est présenté par le maire de chaque commune au plus proche conseil municipal et donne lieu à un débat".

Ainsi Madame le Maire présente ce rapport aux élus qui en prennent connaissance et notamment la synthèse et les recommandations faites par la chambre des comptes.

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19 0 0 Vote

10 – Présentation des budgets primitifs 2022

 Commune

 Locaux Commerciaux

 Caveaux

Catherine Barthelet rappelle que ce travail a été réalisé en comité consultatif finances et également que les budgets seront présentés pour avis au Conseiller aux Décideurs Locaux (CDL) avant approbation en conseil municipal le 29 mars.

Les budgets sont toujours gérés avec rigueur, les excédents de fonctionnement chaque année permettent de pouvoir réaliser des projets régulièrement sans recours à l’emprunt, ni augmentation des impôts communaux. Un état de la dette sera présenté lors du prochain conseil, il est satisfaisant et en-dessous de la moyenne des communes de même strate. Le recours à l’emprunt sera mobilisé par contre l’an prochain pour porter les travaux de la création d’un accueil petite enfance et de l’extension du périscolaire. Les études seront donc auto financées cette année.

Benoit Ricloux remercie ses collègues pour leur participation et Solange Petit pour son travail de qualité à ses côtés. Il précise qu’à ce stade, il est encore dans l’attente de quelques devis qui lui permettront de préciser davantage les montants à mobiliser et certaines données qui interviennent plus tard, notamment concernant les recettes.

Il présente d'abord le budget communal.

Concernant les investissements, les élus.es amendent et échangent sur les propositions faites et valident à ce stade les grands projets suivants : les études pré-opérationnelles pour la création d’un projet accueil petite enfance et l’extension des locaux d’accueil du périscolaire, la rénovation du logement communal, l’acquisition de petits matériels divers : panneaux d’élections, d’affichage pour la zone de loisirs, barnums, des plantations en forêt et hors forêt, un fond de concours pour la rue du Chanot (en enrobé), l’éclairage de deux trajes piétons, l’acquisition d’un terrain pour la réalisation d’une liaison piétonne entre la rue de Frachères et celle du Champ Pusy, la poursuite d’acquisition d’illuminations pour Noël, de nouveaux jeux pour la cour d’école de la maternelle, le remplacement de l’alarme de l’école primaire, du matériel pour l’école (remplacement de chaises), l’acquisition de livres pour la bibliothèque, un aménagement nouveau du square des Hauts de Pelousey...

Il faut noter qu’un budget important sera consacré en investissement et en fonctionnement au cimetière concernant l’acquisition de "cavurnes" et columbariums, le relevage de tombes sans concession et la réalisation de caveaux.

Après le vote du budget fin mars, un article dans le Trait d'Union présentera en détail tous ces investissements.

En fonctionnement, les dépenses habituelles sont stables globalement. Les efforts se poursuivent pour maîtriser les dépenses énergétiques mais il faut bien entendu prévoir la hausse subie par tous et faire des économies autant que possible (coupure totale des chauffages dès que possible...). Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Mars 2022 Page 4 sur 6

Les projets et actions habituels se poursuivront ainsi que toutes les interventions en matière de sécurité et de contrôle liés à la sécurité bien sûr. Un budget important est consacré à la petite enfance et l’accueil des mercredis par exemple, au soutien aux associations, à l’accompagnement financier de l’apprentissage de la natation mais aussi à l’entretien de nos routes régulièrement. Ces dépenses de fonctionnement seront détaillées prochainement et n’appellent pas de remarques des élus.es.

Le budget des locaux commerciaux sera mobilisé pour l’étude d’implantation d’un nouveau local commercial, réflexion engagée en 2021 mais non aboutie...

Pour mémoire, le budget du CCAS est directement voté par les membres du CCAS, cela sera fait le 19 mars et en tenant compte de la subvention annuelle du budget principal de 3 500 €.

Lors du prochain conseil, les données chiffrées seront présentées en détail pour les budgets prévisionnels mais également pour la validation des comptes de l’année précédente (compte de gestion et compte administratif).

11 – Questions diverses

Informations diverses et dates à retenir

o Grand Besançon Métropole (GBM)

 Halte ferroviaire Ecole-Valentin : les élus saluent la mise en place d’un nouvel aller depuis Ecole- Valentin à 7h35 pour une arrivée à 7h42 à Besancon Viotte et un retour de 17h06 à Viotte pour 17h13 Ecole-Valentin qui ont été mis en place par la Région Bourgogne Franche-Comté.

 Refonte de la convention de groupement de commandes permanent : la commune a signalé son souhait de poursuivre l'adhésion, cela permet de ne pas avoir à mener d'appel à la concurrence en interne pour les commandes récurrentes et de bénéficier de tarifs intéressants.

 RN 57, achèvement du contournement de Besançon : l’enquête publique a lieu du 28 février au 31 mars 2022. Toute la population est appelée à participer.

 Un comité de secteur ouest, une conférence des maires, un séminaire PLUi ont eu lieu en février ou début mars, ils seront abordés lors du prochain conseil municipal.

o Préfecture du Doubs

 Nouvelles obligations des taxis : mise en place de la maraude électronique, les conducteurs de taxi devront se conformer à de nouvelles obligations comme transmettre leur localisation au registre de disponibilité des taxis.

o SIEVO – Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l’Ognon

 Journée mondiale de l’eau : des animations sont proposées le 22 mars : voir sur le site de la commune

o SICA – Syndicat Intercommunal du Canton d’Audeux

 Catherine Barthelet et Laurence Jeannot ont participé au conseil syndical : le budget a été voté avec des cotisations identiques pour les communes et le même soutien que les années précédentes pour l’EMICA (école de musique intercommunale) et le RPE (Relais Petit Enfance, ex RFAM).

La dernière revue RELAIS INFOS du relais petite enfance est présentée : nouveau logo...

Informations des référents

o Cimetière

 Françoise Fumey informe de l’arrêté pris pour les 21 tombes sans concession qui devront être relevées en suite de l'affichage de 2 mois. Des devis sont en cours pour le chiffrage de relevage, de réalisation de caveaux, de "cavurnes" et columbariums.

o SYBERT

 Stéphanie Gharbi évoque la visite des référents du centre de tri le 11 février. Il est possible d'accueillir des classes sur place pour des visites et organiser des sensibilisations à l’accompagnement au compostage collectif et individuel. Pour mémoire, en 2024 tous les ménages doivent avoir une solution de compostage ou collecte des biodéchets. L’évolution des déchetteries vers davantage de recyclage est expliquée également.

o PCAET (Plan Climat Air Énergie Territorial)

 Stéphanie Gharbi expose la dernière rencontre du club climat du 7 février : après échanges, il est partagé que l'outil "fresque climat" (atelier d'intelligence collective sur le changement climatique, basé sur les travaux du GIEC – Groupement d’experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat) pourrait être proposé aux conseillers municipaux et membres du comité consultatif environnement. À planifier...Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Mars 2022 Page 5 sur 6

o VOIRIE

Un point complet est proposé par François Belot et le Maire :

 Les travaux des escaliers du Chanot sont terminés, les panneaux ont été posés également. Un passage piéton sera tracé en même temps que la signalisation horizontale de la salle St Martin qui sera faite fin mars.

 Une rencontre entre le Maire, les services voiries du Département et de GBM a eu lieu pour aborder l'entrée de village côté Miserey. Le Département s’est engagé à effectuer des comptages de vitesse et de flux et à étudier pour 2023 des travaux aux côtés de GBM, c’est-à-dire la réfection de cette partie de la chaussée via un dispositif OPSA (Opération Partenariale de Sécurisation en Agglomération). GBM va effectuer un relevé topographique et étudier la réalisation d’un trottoir le long du Vallon de Bouvreuil, la mise en place d’un plateau surélevé ainsi qu’une liaison piétonne voie romaine-chemin rural desservant la ferme.

 Voie Romaine : il a été demandé à nouveau un épaulement car les accotements sont vraiment dangereux. Les cailloux ont raviné avec les intempéries. GBM recherche la solution la plus efficace et moins couteuse...

 Arbres d'alignement : Ceux qui sont morts seront abattus le long de la Voie Romaine, ils seront dessouchés au printemps et remplacés à l'automne, en concertation avec la commune. Cette prestation est totalement prise en charge par GBM.

 Champagney : les travaux sont bien prévus cette année en coordination avec la commune de Champvans-les-Moulins. Les dates exactes des travaux ne sont pas encore connues.

 Des panneaux d’entrée et fin d'agglomération sont commandés en remplacement de panneaux élimés. Concernant ceux de la rue de Champagney, ils seront posés après les travaux.

 Rue des Essarts : les services de GBM pressent le prestataire, sous-traitant d’Orange de remettre en état le trottoir qui a été endommagé pour le raccordement de la fibre d’un particulier.

 Vert Village : des essais de sens de circulation et stationnement sont envisagés pour le 2e semestre.

 Rue du Séminaire : les relances ont été faites pour la réparation de la fouille en suite des travaux d’assainissement.

 Nom du futur lotissement proche de la zone de loisirs : les élus feront des propositions pour un choix à opérer lors du prochain conseil municipal.

Actualité des comités consultatifs et pilotage

o Forêt :

 Stéphanie Gharbi explique la formation qui a été dispensée aux affouagistes le 12 février. Elle a été très appréciée, un article dans le prochain Trait d’Union la détaillera.

 Les travaux du chemin forestier sous le pont de la carotte vont enfin démarrer.

o Comité environnement

 Stéphanie Gharbi informe de la réunion du 26 février : la matinée fleurissement est prévue le 9 avril en suite du choix des plantations opéré lors de cette rencontre. Un composteur collectif devrait être inauguré fin mars dans le cadre du jardin partagé de Loge GBM, dont on attend l’accord écrit...

Périscolaire

 Le maire a reçu les référents des Francas pour un suivi de la convention d’objectifs et de moyens : au menu la rencontre du nouveau directeur, un point sur l'équipe, les projets, la reprise des activités thématiques, les effectifs, l’activité complexe en raison de la crise (classe fermée, enfants cas contact...) ont été abordés. Un article dans le prochain Trait d’Union détaillera ces précieuses informations. Des animations innovantes sont prévues au printemps autour du sport et en fin d’année scolaire autour de la musique.

En quelques chiffres, on peut retenir que les heures d'animation sont encore en hausse de 7,8 %, nous accueillons à nouveau plus d’enfants pendant les petites vacances scolaires (24 enfants en moyenne par jour lors des vacances de février). En moyenne également, la fréquentation est la suivante : 21 enfants le matin, 25 le soir (en réalité plutôt 50 la première heure et moins ensuite), 83 le midi. Une forte progression est constatée le mercredi avec 24 enfants en moyenne.

Une alerte est postée sur la hausse des matières ce qui risque d’impacter le prix des repas...

INFORMATIONS DIVERSES

 Chasse : le Maire a rencontré M. Cuby, président de l’association de chasse. Une collaboration avec le lieutenant de louveterie est à organiser pour mieux gérer la prolifération des ragondins, il en convient et souhaite s’y impliquer avec ses collègues.Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Mars 2022 Page 6 sur 6

 Le Maire informe qu’elle subit un harcèlement par courrier d’une personne à qui elle ne peut donner satisfaction sur un dossier d’urbanisme pour GBM. Vu qu’elle menace de venir perturber le bureau de vote en avril, la gendarmerie a été prévenue.

 Le Maire a visité l'entreprise Adhex (ex Kerdaino) et informe des nouvelles activités de cette entreprise fleurissante qui cherche à se développer. Cette rencontre a été très appréciée, enrichissante également par la rencontre des salariés et de la richesse des différents métiers exercés.

 Participation de Julien Sue et Catherine Barthelet à l'assemblée Générale de l'AUDAB en plus des présentations formelles des comptes etc., des études ont été présentées par des salariés montrant la diversité du champ d’intervention de l’agence d’urbanisme.

 Le Maire a organisé une rencontre de suivi du contrat d'assurance principal : quelques préconisations ont été émises, des contrôles effectués. Il est désormais possible pour la commune de se faire financer en partie certains équipements de protection des agents et une partie des contrôles de tous les extincteurs.

 Benoit Ricloux et François Belot ont organisé une opération tri dans les garages de la mairie, cela a permis de faire un grand nettoyage des lieux et d’évacuer le matériel vraiment obsolète. Merci à tous !!

 Julien Sue explique qu’une opération « branchement de gaz gratuit » est en cours en mars, il propose qu’on mette l’information sur le site.

 Laurence Jeannot informe de la dernière lettre de la défense citoyenne, qu’elle reçoit régulièrement en tant que référente. Les événements récents en Ukraine sont expliqués, notamment les engagements pris par la France.

 Un parrainage et un PACS ont été célébrés.

AGENDA :

Agenda des élus :

o Tous les lundis – 18 h 00 – Municipalité

o Prochain conseil municipal - Mardi 29 mars

o Comités Consultatifs à venir

 Commission communale des impôts – Samedi 12 mars - 9 h 30

 CC nouveaux projets – 17 mars – 19 h 30 en mairie

 Commission électorale – Samedi 19 mars – 9 h 00

 CCAS – Samedi 19 mars – 10 h 00 en mairie

Événements futurs :

 Course Pelousey Classic – Samedi 12 mars – 13 h 00 / 16 h 30

 Fête du timbre- Samedi 12 et Dimanche 13 Mars – Maison de la Noue

o Elections Présidentielles

 Dimanche 10 avril 2022

 Dimanche 24 avril 2022

Fin de la séance à 23 h 35