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Déliberation - 2015 07 06 compte rendu
Document publié le Lundi 6 juillet 2015 par la commune de Pelousey.
Lien du pdf (Déliberation - 2015 07 06 compte rendu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Environnement,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 - 1/7
L’an deux mille quinze, le 6 Juillet à 20 h 00, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame le Maire, Catherine BARTHELET,
BARTHELET Catherine DENISOT Stéphanie RICLOUX Benoît
AIROLDI Michel FUMEY Françoise THEVENOT Marie-Christine
BELOT François GIACOMINI Sébastien VARCHON Daniel
CLAIRONNE-MOUYOKI Alexandra MOULIN Cyril
CUSINATO Françoise NALLET Sylvie
RACLE Olivier a donné procuration à BARTHELET Catherine
POUZOL Michel a donné procuration à AIROLDI Michel
Etaient prés ents
Etaient abse nts excusé s
Madame Françoise FUMEY a été désignée comme secrétaire de séance.
Ouverture de la séance à 20 h 00
Délibérations
1 – Résultat de la consultation – Création d’un cheminement – Rue du Chêne Bénit
Suite à l’appel à concurrence réalisé pour la création d’un cheminement piéton – rue du Chêne Bénit,
Suite à la Commission Marché A Procédure Adaptée,
L’offre de l’entreprise EUROVIA a été retenue, pour un montant HT de 86 971 € 50, soit 104 365 € 80 TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide la proposition de la commission MAPA et autorise Madame Le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce dossier.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
2 – Résultat de la consultation – Création d’un réseau d’eaux usées – Rue du Chêne Bénit
Suite à l’appel à concurrence réalisé pour la création d’un réseau d’eaux usées – rue du Chêne Bénit,
Suite à l’ouverture des plis du 9 juin 2015,
L’offre de l’entreprise DEAL s’est avérée la mieux disante, pour un montant HT de 86 565 € 00, soit 103 878 € 00 TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide cette offre et autorise Madame Le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce dossier.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
3 – Finances – COMMUNE – Décision Modificative n° 2
Une modification du budget COMMUNE est nécessaire pour la réalisation de nouveaux travaux, à savoir : l'abattage et élagage d'arbres dangereux dans le bois de Frachères (évaluation faite par l'ONF), des travaux de voirie (en amélioration de chaussée sur quelques petits secteurs) rue des
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2015 Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 - 2/7
Vignes, rue de Frachères et rue du Séminaire, la remise en état d'un accès à un chemin forestier (nécessaire pour l’affouage) et la participation à l'extension de réseau d'électricité rue du Séminaire.
678 DF Autres charges exceptionnelles 14 733 €
023 DF Virement à section investissement 14 733 €
021 RI Virement de section f onctionnement 14 733 €
20422 DI RUE GENIEVRE - extension de réseau 159 3 941 €
2117 DI ABATTAGE BOIS 129 9 000 €
2128 DI PONT ACCES PARCELLE FORESTIERE 160 1 792 €
2111 DI ACHAT IMMEUBLE 105 9 000 €
2151 DI VOIRIE 146 9 000 €
Augmentat°
sur crédits
ouverts
Article Opération n°
Diminut° sur
crédits
ouverts
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide cette décision modificative.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
4 – Finances – ASSAINISSEMENT – Décision Modificative n° 1
Une modification du budget ASSAINISSEMENT est nécessaire pour la réalisation de nouveaux travaux, à savoir la participation à l'extension du réseau rue du Séminaire :
678 DF Autres charges exceptionnelles 2 000 €
023 DF Virement à section investissement 2 000 €
021 RI Virement de section f onctionnement 2 000 €
2315 RUE GENIEVRE - extension de réseau 114 2 000 €
Augmentat°
sur crédits
ouverts
Article Opération n°
Diminut° sur
crédits
ouverts
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide cette décision modificative.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
05 – Téléarlerte – Annexe au contrat d’abonnement
Le contrat d’abonnement au service de téléarlerte est arrivé à échéance le 30 avril dernier.
La société CII industrielle a présenté à la commune une proposition de renouvellement selon les conditions suivantes :
Proposition tarifs HT
du 01/05/2015
au 30/04/2018
Abonnement/an 1 080.00 €
Appel téléphoniques fixes 0.06 €
Appel téléphoniques mobiles 0.18 €
Envoi de télécopies 0.10 €
Envoi de SMS 0.10 €
Envoi de courriels 0.01 €
Tarification des différents médias
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la proposition de la société CII Industrielle et autorise Madame le Maire à signer l’annexe au contrat d’abonnement.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 - 3/7
6 – CAGB – Schéma de mutualisation de services
La loi du 16 décembre 2010 prévoit, dans l’année qui suit le renouvellement général des conseils municipaux, que le Président de I’intercommunalité doit établir un rapport relatif aux mutualisations de services entre les services de I’EPCI et ceux des communes membres : le schéma de mutualisation (article L52 I 1.39. I du Code Général des Collectivités Territoriales). La construction de notre intercommunalité s’est accompagnée de la mise en place de plusieurs services partagés entre la CAGB et ses communes membres, le dernier en date est un service commun en matière d’instruction du droit des sols.
L’objectif du Schéma de mutualisation de services est de poursuivre cette démarche pour répondre aux grands enjeux de nos collectivités : Renforcer l’efficience des actions, répondre aux besoins de nouveaux services et d’expertise, et optimiser les moyens et les ressources.
Le projet de schéma propose de développer les mutualisations autour de trois axes :
Poursuivre la mise en cohérence des fonctions de gouvernance administrative entre la CAGB et la Ville de Besançon :
Renforcer la mise en commun des fonctions supports entre la CAGB et la Ville de Besançon :
Développer la mise en place de services partagés avec les communes de la CAGB :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable concernant le projet de schéma de mutualisation des services.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
7 – Terrain CLOS DE LA FONTAINE
Les travaux d’aménagement du lotissement « LE CLOS DE LA FONTAINE » sont terminés, il convient donc désormais de valider par acte notarié :
L’acquisition de la parcelle AE 61 au lieudit « Champ Guillier » d’une contenance de 00 ha 09 a 07 ca, appartenant au Consorts BELOT. Le tampon collecteur des eaux pluviales est situé sur cette parcelle. Le prix de vente est fixé à l’euro symbolique.
La rétrocession de la voirie du lotissement par les consorts BELOT au profit de la Commune. Les parcelles concernées sont cadastrées :
o AE 153 00 ha 12 a 85 ca
o AE 158 00 ha 01 a 88 ca
o AE 159 00 ha 03 a 34 ca
o AE 164 00 ha 04 a 25 ca
Surface totale 00 ha 22 a 32 ca
La constitution de servitude de passage de canalisation sur la parcelle AE 166 et de servitude de passage sur les parcelles AE 165 et 166.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame Le Maire à signer l’acte notarié et tout autre document nécessaire à ce dossier.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
8 – CAGB – Modification des statuts
Le conseil de communauté de la CAGB s’est prononcé le 17 juin 2015 sur une modification de ses statuts. Cette délibération a été notifiée aux communes. Conformément à la réglementation, le conseil municipal est aujourd’hui invité à se prononcer sur cette modification, qui porte sur les points suivants
I. Compétence Économie :
Ajout de la compétence: « Soutien au développement de l’enseignement supérieur et de la recherche à travers des actions d’intérêt communautaire) »
Modification (en gras) de la compétence relative aux infrastructures de réseaux : « Etude et participation à la réalisation d’infrastructures de réseaux haut et très hauts débits de télécommunication d’intérêt communautaire.
Actions de développement de l’utilisation des Technologies de l’information et de la communication (TIC) à l’attention des entreprises, administrations , scolaires et du grand public»
2. Compétence Sport
Ajout de la compétence : « Soutien aux clubs sportifs de haut niveau ». Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 - 4/7
3. Compétence Habitat
Modification de la compétence relative à l’accueil des gens du voyage: « Aménagement et gestion des équipements destinés à l’accueil et au stationnement des gens du voyage (aires d’accueil, aires de grand passage et terrains de délestage) Aménagement et gestion de solutions d’habitats destinées à la sédentarisation des gens du voyage (terrains familiaux, habitat spécifique) »
Suppression de la compétence « Elaboration et suivi d’un observatoire du logement » 4. Compétence Environnement
Modification de la compétence relative aux énergies renouvelables : « En matière d’énergies renouvelables :
o Soutien et actions de développement des énergies renouvelables, o Création et gestion d’équipements d’intérêt communautaire » Ajout de la compétence: « Réalisation d’études sur l’amélioration de la connaissance environnementale du territoire, sur l’adaptation et la vulnérabilité énergétiques et écologiques du territoire face au changement climatique ».
5. Compétence Transports
Modification de la compétence Transports urbains: « Organisation de la mobilité au sens du titre III du livre Il de la première partie du code des transports, sous réserve de l’article L3421-2 du même code ».
6. Compétence Politique de la Ville :
Modification de la compétence Politique de la Ville : «En matière de politique de la ville dans la communauté :
o élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; o animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ;
o programmes d’actions définis dans le contrat de ville ».
7. Autres modifications statutaires
Suppression de la compétence: « Prise en charge des participations communales sur les dépenses de fonctionnement et d’investissement des collèges visées par l’article L232 I-4 du CGCT ».
Au sein de l’article I « composition et dénomination », les communes d’Auxon-Dessus et Auxon-Dessous sont remplacées par Les Auxons, suite à la création de la commune nouvelle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la modification des statuts de la CAGB exposée ci-dessus.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
9 – Remboursement facture SACEM
Une institutrice de l’école de PELOUSEY a payé avec ses propres fonds la somme de 58 € 73 à la SACEM pour le spectacle de la fête de l’école, cette institutrice demande un remboursement de la part de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte de rembourser la somme demandée.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
10 – convention de stage avec l’ADAPEI
Madame Le Maire propose d’accueillir à la mairie un stagiaire, en qualité d’agent polyvalent, dans le cadre d’une convention d’insertion proposée par le centre de formation de l’ADAPEI du Doubs. Cette convention a pour objectif de préciser les conditions d’accueil du stagiaire durant 15 jours.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accueillir ce stagiaire et autorise Madame Le Maire à signer la convention nécessaire à ce dossier.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 - 5/7
Informations diverses et dates à retenir
Présentation du projet habitat aînés et habitat public « sous le village » : Dans le Plan Local d'Urbanisme approuvé en 2014, deux parcelles appartenant à la commune ont été ciblées pour accueillir deux opérations pour accueillir des logements d'habitat public et des logements destinés aux seniors.
La commune s'est rapprochée de Néolia, bailleur social déjà présent sur le territoire, pour étudier une première ébauche d'aménagement qui a été présentée en séance. Après l'exposé de cette première étude, le conseil municipal décide de prendre le temps de la réflexion durant l'été, de contacter les services de l'agglomération par rapport au Plan Local de l'Habitat avant d'habiliter ou non le bailleur à poursuivre le projet.
Arrêtés/circulaires préfectoraux reçus récemment :
o Arrêt officiel de la concession des mines de sel gemme de Pouilley Les Vignes
o Réglementation de la vente de carburant pendant les fêtes du 14 juillet
o Réglementation de l'utilisation de pétards et feu d'artifice pour la même période
o Restriction d'eau : l'information complète est affichée en mairie, mise en ligne sur le site et sera transmise via le prochain Trait d'Union
o Plan Vigipirate toujours actif
Suivi scolaire :
o Le conseil d’école a eu lieu le 18 Juin 2015. Daniel Varchon et Benoît Ricloux en présentent les grandes lignes : un nouveau projet d'école pour 3 ans, une connivence établie entre les différents partenaires : équipe enseignante, APE, conseil municipal et le personnel des Francas.
Le Projet Éducatif de Territoire devra être rendu pour septembre.
o Comme convenu, Daniel Varchon et le Maire ont reçu en mairie tous les élèves de CM2, qui ont reçu des conseils pour leurs futurs déplacements en bus, une invitation à participer à la commission jeunes citoyens et individuellement un stylo plume gravé à leur nom. Cet échange a été très apprécié, il est proposé de le renouveler.
o Différents achats et travaux ont été faits et/ou sont encore à réaliser : achat d'un nouveau vidéo-projecteur, d'une imprimante, installation de rangements pour le matériel de cours, installation d'un portillon dans la cour du bas...
o Deux stages de remise à niveau auront lieu pour 5 élèves par cession en juillet et en août, la commune met à disposition les locaux.
o Fête de l'école et départ en retraite de Mme Large : tout le monde s'accorde à dire qu'elle a été très réussie et appréciée de tous. Encore une fois, les élus de félicitent de la bonne communication entre les différents intervenants et souhaitent une heureuse retraite à l’intéressée...
Comité Consultatif Bois : Stéphanie Denisot relate les derniers échanges des membres de la commission avec le référent par intérim de l'ONF : travaux en cours, distribution de l'affouage, volonté de mieux organiser le dépôt des grumes, nécessité de prévoir des travaux sur certains chemins forestiers pour organiser l'affouage 2016...
Catherine Barthelet et Stéphanie Denisot informent qu'elles ont lancé une consultation pour l'abattage des bois de Frachères en sollicitant le fichier proposé par Olivier Racle. L'entreprise sera choisie lors du prochain conseil municipal.
Comité Consultatif Urbanisme : François Belot informe de nouveaux horaires à partir de septembre (à partir de 17h30 le mercredi), du nombre de chantiers en cours et suivis par la commission, du nombre de rendez-vous organisés... Benoît Ricloux et François Belot regrettent de devoir proposer des avis défavorables, certains dossiers ne respectant pas du tout le PLU... Une rencontre préalable permet pourtant d'apporter les conseils aux pétitionnaires et d'éviter les refus. Cela sera rappelé dans le Trait d'Union.
Comité Consultatif Festivité : Benoît Ricloux informe de l'avancée de la préparation du forum du 12 Septembre avec toutes les associations. Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 - 6/7
Une réunion du service commun d’agglomération pour l'Administration du Droit des Sols s'est déroulée à Pelousey. Les secrétaires ont toutes été formées au nouveau logiciel. Le service a bien démarré comme prévu le 1er juillet. Des dossiers ont déjà été déposés.
CAGB – Fonds National de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC) : un courrier confirme comme précédemment annoncé sa suppression.
Congés annuels : chaque conseiller est invité à signaler son départ pour une bonne organisation. La mairie gardera un fonctionnement habituel, à l'exception de quelques ½ journées de fermeture en fonction des congés de secrétaires.
Recrutement emplois jeunes. Ils ont tous été reçus par Stéphanie Denisot et le Maire. Comme d'habitude, le choix est difficile, ont été retenus pour chacun 15 jours : Céline Thévenot, Maxime Coiffier et Audrey Morard.
L’association des anciens combattants du canton d’Audeux remercie le conseil municipal pour sa subvention et informe de la nomination du nouveau président, M. Coulon.
Doubs Military 44 remercie les élus pour la manifestation des 20 et 21 Juin 2015. Déjà, un partenariat avec la commission jeunes citoyens est envisagé...
Handball POUILLEY LES VIGNES : Benoit Ricloux présente un retour sur l'Assemblée Générale du 19 Juin 2015 et informe que la Fédération Française de Handball confirme le label argent pour le club de POUILLEY LES VIGNES.
AG ALE : Benoit Ricloux et le Maire se félicitent de la bonne participation à cette AG et de la bonne entente avec les élus et autres associations, ce qui permet de mettre en œuvre des animations de qualité. De nouvelles activités vont être proposées, certaines suspendues...
L'AG du Foot de Pouilley les Vignes a été reportée.
Graines de maraîchers : le Maire rappelle la politique de l'agglomération en la matière : circuits courts, projet Sauje... Un point sera présenté sur le projet verger en septembre suite à la réunion du comité environnement de juin.
Un message à l’attention des propriétaires de chats a été distribué dans deux quartiers concernés par des plaintes récurrentes d’habitants : divagation, intrusion dans les maisons, déjections... Il sera repris dans le Trait d'Union.
Le Maire informe qu'elle va étudier à nouveau avec EDF et ERDF le changement d'abonnement de la maison de la Noue (devis en cours) dans le but de réaliser des économies.
Consultation pour mise aux normes des armoires d'éclairage public et changement de lampes obsolètes : Stéphanie Denisot présente le résultat de la consultation (inférieure à 15 000€ HT): les entreprises Spie et Sobecca n'ont pas donné suite. C'est donc l’entreprise Cegelec qui est retenue.
Les devis pour la réparation des mâts d'éclairage endommagés au vert Village sont signés mais le matériel n'est pas encore livré.
Daniel Varchon informe qu'il a installé avec plusieurs conseillers et les employés la pergola sur la zone de loisirs et les deux tables de ping-pong. Merci à eux.
Il précise aussi que, la semaine prochaine, route de Gray, sera remis en place le radar pédagogique qui a subi une panne.
Cimetière : Stéphanie Denisot informe qu'elle a réceptionné avec Daniel Varchon l'installation des nouveaux caveaux d'urne, banc et jardin du Souvenir. Des renseignements sont pris pour envisager la relève des tombes très anciennes.
Le projet rénovation de la mairie entre en phase Avant Projet Définitif. Les prochaines étapes seront le dépôt du Permis de Construire, les demandes de subventions et le lancement des consultations. A suivre cet été...
Le Maire et Alexandra Claironné-Mouyoki informent que le CCAS a organisé une matinée prévention routière qui a rassemblé 12 participants, qu'un nouvel atelier loisirs créatifs verra le jour en septembre avec l'Association Loisirs Évasion en lien avec les activés gérées précédemment par le Réseau d’Échanges et Savoirs. Enfin, une visite a été assurée auprès de toutes les personnes inscrites sur le Plan Canicule la semaine passée.
Michel Airoldi propose que le Trait d'Union sorte mi juillet. Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 - 7/7
Le maire informe que la visite des bâtiments ERP dans le cadre de l’accessibilité pour tous seront visités le 15 juillet. Seront rédigées ensuite les ADAP comme l'exige la loi.
Le maire et représentants du conseil à l'Adapei rencontreront les responsables pour évoquer l'accès du public sur leur site (privé).
AGENDA :
1) Agenda des élus :
Tous les mercredis : Comité Consultatif Urbanisme de 17h 30 à 19h – Mairie
Tous les lundis : Municipalité – 20h
2) Évènements futurs :
Dimanches 6 et 13 décembre 2015 – Élections régionales
Prochains conseils municipaux :
Lundi 7 Septembre 2015
Lundi 5 octobre 2015
Lundi 9 novembre 2015
Lundi 7 décembre 2015
Fin de la séance : 23 h 15