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Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Lugagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
PROCES VERBAL
MAIRIE DE LUGAGNAC (46260)
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2022
Etaient présents : François REYMANN, Nathalie DEVIMES, Philippe RAMOND, Norbert FLACONÈCHE, Vincent LAGARRIGUE, Catherine MORIN, Jean-François VIGNES.
Absents excusés :
- Laurence MARY, a donné pouvoir à Catherine MORIN,
- Yannick MONTAGNÉ, a donné pouvoir à Philippe RAMOND,
- Sophie WALTER, a donné pouvoir à Norbert FLACONÈCHE.
La séance, sous la présidence de Monsieur François REYMANN, Maire, est ouverte à 18h15. Madame Catherine MORIN est nommée secrétaire de séance.
I. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 06 mai 2022 :
Le Procès-Verbal est approuvé à l’unanimité.
II. Délibérations :
II – 1 – Délibération - Voirie Communale 2022
Le Maire François REYMANN, propose au Conseil Municipal les devis suivants :
- Mas de Bénech (route menant du croisement avec la route de Cénevières jusqu’au hameau) :
4 342.93 € TTC (sous réserve que la longueur prise en compte soit vérifiée),
- Rue de l’Eglise : 1 504.08 € TTC
- Place de l’Eglise et parvis de la Salle des fêtes : 6 225.93 € TTC (le revêtement devant la salle des fêtes sera
de couleur plus claire pour distinguer l’espace de celui des emplacements roulants)
- Rue du Porche et placette sur la route du Barry : 3 022.78 € TTC
- Reprises diverses : 697.37 € TTC soit un total de 15 793.09 € (budget voirie 2022 : 21 600 €).
La délibération est adoptée à l’unanimité.
II – 2 – Délibération – Travaux de sécurisation route de la Capelette (angle chemin du Cayrou) :
Le devis est de 3 879 €, dont 40% devraient être pris en charge par une subvention en provenance des amendes de
police sollicitée auprès du Département du Lot. S’ajoutera le coût des panneaux de signalisation.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
III – Informations et discussions
III-1 – Projection du film OKA
Cinélot propose un écran de 6m pour un coût de 300 € TTC (avec la présence de deux techniciens). Des membres du Conseil vont prendre des contacts pour une sono. Les différents coûts pourraient être pour partie pris en charge par la famille Bruce.
. III- 2 – Facturation par le nouveau service ADS
Le Maire informe le Conseil que le coût annuel de l’adhésion s’élève à 315 €/an (forfait de 250 € + 0.50 €/habitant x 130 habitants).
A ce montant s’ajoutent les frais de dossiers pour les déclarations préalables, les permis de construire. Ces frais sont calculés sur la base des dossiers étudiés durant l’année N-2, soit, pour Lugagnac, 820 €. L’acompte à verser s’élève à 60% de cette somme, soit 492 €, le solde étant calculé en fin d’année.
III – 3 – Entretien des pompes à chaleur – résultat des échanges avec l’entreprise Delpech de Cahors L’entreprise a fait une offre commerciale comportant une remise de 10% par contrat. Elle a regroupé un potentiel de 9 contrats. Un point sera fait avec elle pour connaître le seuil minimum de contrats permettant de bénéficier de la remise. A priori, la municipalité sera intéressée pour ses quatre équipements. Une information sera publiée dans le Bulletin pour les habitants potentiellement intéressés.
III – 4 – Adhésion à l’application « IntraMuros » proposée par la CCPLL
Le Maire informe le Conseil du choix de la CCPLL d’adhérer à l’application IntraMuros, plateforme d’information destinée aux collectivités territoriales pour informer les habitants et recevoir des informations et questions de leur part. Après échanges, les membres du Conseil souhaitent, pour le moment, conserver l’adhésion à l’application PanneauPocket pour deux raisons : utilisée par la plupart des habitants du village, sa facilité d’emploi donne satisfaction aux utilisateurs et permet à la Mairie de gérer l’information sortante de manière très réactive. Compte tenu du faible nombre d’heures de secrétariat dont dispose la Mairie, sa capacité à traiter des informations entrantes, en provenance des habitants, semble actuellement trop limitée et risque de générer de l’insatisfaction.
III – 5 – Défibrillateur
Une réflexion va s’engager sur le bien-fondé de l’acquisition d’un défibrillateur d’extérieur qui viendrait s’ajouter à celui installé à la Mairie. Un point sera fait par ailleurs sur la maintenance de celui de la mairie et l’organisation d’une séance de formation à son utilisation.
III –6 – Mini-plans de paysage dans les Causses du Quercy et Conservatoire envisagé par le Parc naturel régional des Causses du Quercy
La place que pourrait prendre un ou plusieurs édifices remarquables du village dans ces projets est à l’étude au sein du Conseil.
III – 7 – Réunions diverses
Le Maire informe le Conseil de la tenue de deux réunions
- Une réunion cantonale pour la présentation du projet de mandat du Conseil départemental du Lot, - Une réunion avec l’AMF (Association des Maires de France), avec le président de l’AMF46 venu s’enquérir des questions et difficultés éventuellement rencontrées par la municipalité dans la gestion de ses attributions.
III – 8 – Initiative du Lions Club
N. Devimes présente l’action gratuite mise en place par cette Association en direction des personnes isolées. Une information détaillée sera présentée dans le bulletin à paraître au mois de juillet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au 1er juillet à 18h15 en Mairie.