Convocation - 7h7m2nq42ssvr1

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Convocation - 7h7m2nq42ssvr1 Document publié le Vendredi 4 juin 2021 par la commune de Duras. Lien du pdf (Convocation - 7h7m2nq42ssvr1)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Énergies, 1

Séance du Vendredi 4 juin 2021

L'an deux mille vingt et un, le quatre juin, à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la commune de Duras, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle d’accueil de la mairie, sous la présidence de Madame Bernadette DREUX, Maire de Duras.

Date de convocation : 31 mai 2021.

Nombre de Conseillers : * en exercice : 15 * présents : 13 * Votants : 13

Etaient Présents : Mmes et MM. DREUX Bernadette, Maire, BRETHON Jean-Jacques – 1er Adjoint, NADEAU Jeannine – 2ème Adjoint, HOMO Yasmine – 4ème Adjoint, RIVIERRE Marielle, M. DREUX Sébastien, BECOT Nadine, BARRIERE Jessica, DESMARIEUX Marie-Thérèse, ROUGE Patrick, GOUBIER Marie-Antoinette, GUEZET Jean-Pierre, DECLERCK Bruno.

Était Absent excusé : M DELANNE Alain

Était Absent : M MARCADET Philippe

Secrétaire de séance : Madame NADEAU Jeannine

Mme le Maire donne lecture de l’ordre du jour et dresse la liste des questions diverses. Mme le Maire demande au Conseil de bien vouloir rajouter plusieurs points à l’ordre du jour : - Indemnités de mise sous plis pour les élections départementales ;

- Redevance d’occupation du domaine public pour le Carrousel Place Jean BOUSQUET ; - Création d’une servitude de passage sur un terrain communal ;

- Vente de la calèche de la commune.

Le Conseil accepte de rajouter ces points à l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR : Session ordinaire

- Approbation du compte rendu de la dernière séance ;

- Château :

• Signature convention INRAP diagnostic archéologique « Tours tronquées » ;

• Proposition visites « On Live » ;

- Evolution horaires de La Poste de Duras ;

- Convention collecte et remise du courrier avec la Poste ;

- Devis travaux extérieurs MAM ;

- Contrat SACEM ;

- Plan Caserne des pompiers Duras ;

- Compteurs eau SAUR ;

- Extension terrasse pour Vin et Flots ;

- Délimitation parking pour livraison place BOUSQUET ;

- Vidéosurveillance des bâtiments de la commune ;

- Installation borne incendie Lieu-dit « Botte » ;

- Fonds de concours Communauté de Communes du Pays de Duras pour travaux voirie place Bousquet ;

- Projet énergies renouvelables ;

- Mission de contrôle Halle des Sports (attribution) ;

- Devis éclairage terrain de Tennis ;2

- Détachement de lots terrain « Reilleau » ;

- Questions diverses ;

ORDRE DU JOUR : Session ordinaire

Concernant le procès-verbal de la séance du 7 mai, Mme Bécot Nadine souhaite savoir pourquoi lors de la séance, seuls les tarifs pour les spectacles de chevaux de feu ont été votés, et si tous les autres tarifs pour les spectacles du château ont été validés. Mme Dreux lui indique que cela a effectivement fait l’objet de délibérations précédentes. Le PV est adopté à l’unanimité.

- Château :

• Signature convention INRAP diagnostic archéologique Tours Tronquées : Mme le Maire rappelle au Conseil municipal qu’il y a une demande de diagnostic d’archéologie préventive en cours pour la restauration des Tours tronquées du Château. Lors des séances précédentes, le Conseil municipal ne s’était pas prononcé sur la validation de ce diagnostic car la commune était en attente d’informations sur le montant de la redevance archéologique.

Mme le Maire informe le Conseil que la commune n’aurait pas de redevance archéologique à payer car la surface de ce projet est inférieure à 2 000 m2 (redevance due dans les diagnostic volontaires supérieurs à 3 000 m2).

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec l’INRAP pour le diagnostic d’archéologie préventive pour la restauration des Tours tronquées du Château.

• Proposition visites « On live » :

Mme le Maire indique au Conseil qu’elle a été sollicitée par une association « Avant Guide Bordeaux » qui propose des visites virtuelles, en live et en anglais sur des plateformes internet. Cela peut toucher environ 300 personnes dans le monde.

Pour cela, elles souhaiteraient mettre en valeur la commune de Duras ainsi que son château ; elles aimeraient venir le 7 juin vers 11h30 afin de faire une visite du château en utilisant les audio-guides. Le Conseil municipal valide cette proposition de mise en valeur de la commune et de son Château.

- Evolutions horaires de la Poste :

Mme le Maire informe les élus qu’elle a reçu le directeur de secteur de la Poste qui souhaite modifier les horaires de ses bureaux, dans le cadre de l’évolution des modes de consommations des citoyens. Ils estiment que depuis 2018, le bureau de poste de Duras a perdu 35% de sa charge de travail au guichet. 3 possibilités sont proposées :

• Lundi au jeudi de 9h à 12h15, fermé le vendredi et ouvert le samedi de 9h à 12h15 • Lundi au vendredi de 9h à 12h15

• Mardi au samedi de 9h à 12h15

Une réponse doit être envoyée rapidement aux services postaux afin que cette évolution se mette en place pour le deuxième semestre 2021.

Mme le Maire informe également le Conseil que la fermeture estivale a été annulée ; le bureau sera ouvert du lundi au samedi de 9h à 12h du 05/07/2021 au 28/08/2021.

Après avoir délibérer, le Conseil municipal de fixer les jours d’ouverture du bureau de Poste comme suit :

o Du lundi au jeudi de 9h à 12h15, fermé le vendredi et ouvert le samedi de 9h à 12h15

- Convention collecte et remise du courrier avec la Poste :

Mme le Maire présente une simulation tarifaire de la Poste pour la collecte et la remise du courrier directement au secrétariat de la mairie, à l’horaire choisi, jusqu’à 6 jours par semaine. Le montant annuel de la prestation est de 1 346€ HT, soit 1 615,20€ TTC.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal ne souhaite pas donner suite à cette convention de collecte et remise du courrier ; de plus, le contrat avec la poste concernant la boite postale ne sera pas renouvelé puisqu’elle ne sera plus accessible le vendredi. Le courrier sera déposé par le facteur dans la boite aux lettres de la mairie.

- Devis travaux extérieurs de la MAM :

Mme le Maire présente le devis de M RAMOS pour un projet d’extension d’une dalle béton et la pose3

de clôtures rigides à la MAM. Celui-ci s’élève à 7 338.12€ TTC. En effet, la nouvelle véranda recouvre l’ancienne dalle béton, les enfants n’ont plus d’extérieurs. Il y aurait besoin de déplacer la clôture et d’étendre la terrasse d’environ 30 m2.

Mme le Maire précise au Conseil municipal que la demande d’extension d’agrément a été envoyée à la PMI fin mai, et elle craint que celle-ci ne soit pas acceptée si on ne sécurise pas la MAM avec la clôture. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal valide le devis d’extension et de clôture de la MAM.

- Contrat SACEM :

Un point est fait par Mme le Maire et Mme NADEAU sur les différents contrats entre la commune de Duras et la SACEM.

Mme NADEAU indique que la commune a souscrit à un forfait musique illimitée qui permet d’avoir un fond sonore. Annuellement, la cotisation auprès de la SACEM revient à 329€. L’association Info Tourisme souhaiterait que la redevance SACEM due pour les marchés nocturnes soit prise en charge par la mairie. En 2020, elle avait bénéficié d’une réduction, passant de 57€ par soirée à 40€. La prise en charge par la commune n’avait pas été possible en 2020 car il n’y avait pas eu de délibération.

La question se pose pour cette année ; cela augmenterait la redevance de la commune de près de 400€. Après avoir délibéré, le Conseil municipal ne souhaite pas prendre en charge la redevance de la SACEM pour l’association Info Tourisme afin que cela ne créé pas de précédent. Néanmoins, Mme le Maire propose de demander à la SACEM une baisse des tarifs pour l’association pour 2021.

- Plan caserne des pompiers :

Mme le Maire présente les plans de la caserne des pompiers de Duras.

Le montant des travaux s’élève à environ 440 000€, 1/3 pris en charge par le Département de Lot-et- Garonne, 1/3 par le SDIS et 1/3 par la Communauté de Communes du Pays de Duras. ; le conseil municipal acte la présentation du plan d'aménagement en hésitant toutefois sur le projet de toiture inversée et la couleur rouge des murs, le but étant le confort de notre corps de sapeurs pompiers volontaires qui attendent ce projet depuis de nombreuses années.

La commune de Duras est en attente du retour du notaire pour le transfert du terrain.

- Compteurs d’eau de la commune :

La commune totalise 45 compteurs, avec 9 abonnements. 23 de ces compteurs consomment moins de 5m3. Pour optimiser, il faudrait réduire au minimum de 3 compteurs et réfléchir à la suppression des compteurs les moins utilisés. Les points où la consommation est la plus forte sont localisés au stade et boulevard Jean Brisseau, avec pratiquement 900 m3.

Mme le Maire propose de vérifier les compteurs qui ont une consommation élevée et de fermer ceux qui n’ont aucune consommation.

Le Conseil municipal valide cette proposition.

- Extension terrasse Vin et Flots :

Mme le Maire a reçu une demande pour une extension de la terrasse du bar/restaurant Vin et Flots pour la période estivale. Il s’agit des places de parking devant les arcades qui seraient occupées tous les jours sauf les jours de marché les lundis et les jours de marché nocturne les jeudis. De plus, Mme le Maire indique qu’elle a également reçu le planning des différents concerts qui auront lieu durant la période estivale et qu’elle a pris un arrêté les autorisant en tenant compte des lois spécifiques pour les soirées avec musique amplifiée.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte l’extension de la terrasse du bar/restaurant Vin et Flots durant la période estivale.

- Délimitation parking pour livraison place Bousquet :

Mme le Maire informe d'une demande pour instaurer une place de parking affectée à la livraison et demande au Conseil son avis pour une place de parking place Jean Bousquet pour que les livraisons puissent se faire sans gêner la circulation sur la place. Il s’agirait d’une place la plus proche du restaurant La Terrasse.

Le Conseil municipal s’inquiète du précédent que cela pourrait créer sur la commune et souhaiterait que cette place soit réservée simplement aux fourgons médicaux.

- Vidéosurveillance des bâtiments de la commune :

Mme le Maire présente le dossier pour l’installation de vidéosurveillance à différents points de la commune de Duras. Le dossier va partir pour validation à la préfecture. Cela permettra d’effectuer une4

surveillance afin de prévenir et d’éviter les dégradations fréquentes qui sont faites aux bâtiments communaux.

- Installation borne incendie lieu-dit Botte :

Dans le dossier DECI, une borne incendie doit être installée au lieu-dit Botte. Il est possible de la mettre en place rapidement, un particulier ayant déposé un permis de construire en face de l’emplacement futur de celle-ci. Mme le Maire présente le devis estimatif qui avait été fait par la SAUR lors du montage du dossier de demande de subvention. Son montant s’élève à 2 745.61€HT soit 3 294.73€TTC. Après avoir délibéré, le Conseil municipal valide le devis présenté par la SAUR pour la mise ne place d’une borne incendie au lieu-dit « Botte ».

- Fonds de concours CdC du Pays de Duras travaux place Bousquet :

Mme le Maire fait part au Conseil de la réalisation de travaux de voirie par la communauté de communes pour le compte de la commune de Duras place Jean Bousquet. Il convient de délibérer afin de verser une subvention d’équipement à la communauté de communes à hauteur de 6 989.30€. Après avoir délibéré, le Conseil municipal accepte d’attribuer le versement du fonds de concours à la Communauté des Communes du Pays de Duras pour des travaux de voirie place Jean BOUSQUET pour un montant de 6 989.30€ et d’inscrire cette dépense au compte suivant 2041512.

- Projets énergies renouvelables :

Mme le Maire présente au Conseil le dossier de la société VALECO qui a un projet d’installation d’éoliennes sur le secteur de Duras et Auriac/Dropt, ainsi que les éventuels projets photovoltaïques de couverture du terrain de pétanque, d’un terrain de tennis et de la couverture de la Halle des sports. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal ne souhaite pas donner suite au projet d’éolien sur la commune de Duras.

Concernant la couverture du terrain de pétanque, il s’agirait d’un hangar dont la pente serait orientée vers la Halle des sports. Cependant, il se situe dans un quartier résidentiel et pourrait être considéré comme non adapté à l'harmonie architecturale.

Après en avoir délibéré, à la majorité (8 contre, 1 abstention, 4 pour), le Conseil municipal ne souhaite pas poursuivre le projet de couverture photovoltaïque sur le terrain de pétanque. En ce qui concerne la couverture d’un des terrains de tennis et la Halle de sports, les projets restent à l’étude.

- Mission de contrôle Halle des Sports : analyse des offres :

M SOBAC, maitre d’œuvre pour le projet de rénovation de la Halle des sports, a communiqué deux tableaux d’analyse des offres pour les bureaux de contrôle. Il y a deux versions : une pour les offres avec le diagnostic de la charpente béton pour la validation de la faisabilité de l’installation de panneaux photovoltaïques en toiture, et une pour les offres sans ce diagnostic (cas du remplacement des panneaux fibrociment en toiture par des panneaux nervurés métalliques demandant l’aval de l’ABF). Après en avoir délibéré, le Conseil municipal se prononce sur l’offre sans le diagnostic et après analyse des offres propose de retenir la meilleure proposition technique et financière qui est celle de QUALICONSULT.

- Devis éclairage tennis :

Mme le Maire présente au Conseil municipal le devis de DUPLANTIER pour l’éclairage d’un des terrains de tennis. Celui-ci s’élève à 14 085.46€HT soit 16 902.55€TTC.

Le Conseil municipal valide à la majorité (11 pour, 1 contre et 1 abstention) le principe, mais souhaiterait que la commune demande un autre devis à titre de comparaison en particulier concernant la technique utilisée.

- Détachement de lots, terrain « Reilleau » :

Mme le Maire informe le Conseil municipal que la commune a plusieurs demandeurs pour les terrains situés lieu-dit « Reilleau ». Il conviendrait donc de prévoir la division en 2 lots et la délimitation du moulin qui resterait propriété de la commune en faisant intervenir un géomètre et déposer les demandes de détachement en 2 lots constructibles en déposant les documents d'urbanisme. Mme le Maire présente également un devis de la Communauté de communes pour l’accessibilité d’un des terrains, dont le montant est de 4 403€HT pour les terrassements auxquels il faudrait ajouter la première couche de structure de la voie d'accès. Celui-ci pourrait être ajouté au prix de vente du terrain. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal autorise l’intervention d’un géomètre afin de délimiter les terrains au lieu-dit Reilleau en vue de leur vente.5

- Indemnités mise sous plis pour les élections départementales :

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de l’organisation des élections départementales de juin 2021, l’Etat avait proposé aux maires des communes chefs-lieux de canton, la possibilité d’assurer l’organisation de la mise sous plis des documents électoraux destinés aux électeurs de leur canton ainsi que la possibilité d’assurer le paiement des personnels. En contrepartie, une indemnisation était allouée à la commune.

La commune de Duras ayant accepté ces opérations, il nous a donc été attribué une dotation financière. Madame le Maire propose au Conseil Municipal de fixer le montant et les modalités de la rémunération des agents ayant effectué ces travaux de mise sous plis de fixer la rémunération des agents ayant effectués les opérations de mises sous plis à 26€ brut de l’heure. Cette rémunération sera versée sous la forme d’une indemnité.

- Redevance d'occupation du domaine public pour le Carrousel place Jean BOUSQUET : Madame le Maire indique au Conseil Municipal qu’il convient de signer une convention d’occupation du domaine public avec le propriétaire du Carrousel place Paul BOUSQUET, cette occupation étant assortie d’une redevance.

Madame le Maire propose de fixer cette redevance à 50€ mensuellement, à compter du 1er juillet 2021 et cela jusqu’au 31 octobre 2021.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de fixer la redevance d’occupation du domaine public pour le Carrousel place Jean BOUSQUET de la façon suivante : 50€ par mois à compter de juillet 2021 jusqu’au 31 octobre 2021.

- Création d’une servitude de passage sur un terrain communal :

Madame le Maire rappelle au Conseil municipal que la commune a fait l’acquisition d’une maison sur la parcelle section AB n°156, située 37 Boulevard Jean Brisseau à Duras, en 2020. La parcelle située à côté de ce terrain, section AB n°155, 35 Boulevard Jean Brisseau, va faire l’objet d’une vente auprès de Maître Sandra BERGER, Notaire à Miramont de Guyenne. Madame le Maire précise qu’un chemin longeant ces deux parcelles appartient pour moitié aux deux parcelles. Néanmoins, il ne fait l’objet d’aucune servitude matérialisée.

Madame le Maire propose au Conseil municipal de mandater un géomètre si nécessaire afin de borner ce chemin et ainsi créer une servitude de passage, permettant à la commune d’accéder à la Maison Rurale pour Personnes Agées (MARPA).

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’autoriser la création d’une servitude de passage sur la parcelle section AB n°156 et de mandater un géomètre, si le constat sur le terrain n'est pas suffisant pour matérialiser le tracé et autorise Madame le Maire à intervenir pour la signature de l'acte qui mentionnera la servitude.

- Vente de la calèche de la commune de Duras :

Madame le Maire rappelle au Conseil municipal que la commune a fait l’acquisition d’une calèche en 2017 pour un montant de 7 458€ HT soit 8 950€ TTC, dans le cadre d’un projet de promenade en calèche dans le bourg de Duras.

Madame le Maire indique au Conseil municipal que ce projet ne sera pas reconduit pour cette année 2021, ni pour les années à venir, et qu’il convient donc de mettre en vente ce matériel communal. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’autoriser la vente de la calèche de la commune de Duras.

Le prix minimum est fixé à 7 000€TTC ; cette vente sera gérée par Mme Marielle RIVIERRE, conseillère municipale.

- Questions diverses :

• Journal communauté de communes :

Les années précédentes, une entrée gratuite pour la visite du Château de Duras était proposée dans le journal communautaire. Il est proposé de renouveler cette action cette année pour associer la population de la communauté de communes à la dynamique touristique.6

• Départ à la retraite de Nicole TEYSSOU :

Mme le Maire propose de réunir le personnel communal et leur famille, ainsi que les élus et leur famille, afin d’organiser un repas pour le départ en retraite de Nicole TEYSSOU, agent communal depuis 23 ans. Ce repas se ferait sur les terrasses du Château le vendredi 9 juillet 2021.

• Logements communaux :

Le logement de la Perception au-dessus de la MAM ne pourra plus être occupé à compter du 1er septembre prochain.

Il est proposé d’y loger le nouveau chargé de mission Petites Villes de Demain, à partir du 2 août et ensuite de lui proposer d’intégrer la maison Brooks ; celle-ci étant occupée durant l’été par l’équipe du fauconnier et peut-être aussi par un stagiaire recruté par la Communauté de Communes.

• Pots d’accueil des touristes :

Les pots d’accueil n’auront pas lieu en 2021, et cela pour des raisons sanitaires.

• Fête des vins :

M ROUGE souhaite savoir s’il est possible d’avoir un lieu de stockage sur Duras pour les viticulteurs lors de la fête des vins. Mme le Maire propose l’ancien garage de l’épicerie qui vient d'être acheté par la communauté de communes.

• Reprise boulangerie :

Le syndicat a eu plusieurs offres. Le tribunal de commerce s’est réuni mardi 2 juin 2021 et a retenu une offre. La commune de Duras n’a pas encore été informée de cette dernière.

• Aménagement rond-point du Poteau :

Mme le Maire informe le Conseil municipal que M Alain SOBAC, architecte, a réalisé une esquisse mais sans chiffrage. Le dossier sera étudié à la rentrée prochaine.

• Durassic Festival :

M DREUX Sébastien indique au Conseil municipal que les ventes des places suivent un bon rythme. Certains élus affichent leur inquiétude quant aux personnes qui vont circuler en dehors du festival. Mme le Maire propose que l’on se renseigne auprès de sociétés de sécurité afin d’embaucher au moins 2 vigiles pour chaque soir. Elle précise qu’une charte a été signée avec les bars qui fermeront obligatoirement à 3h du matin.

Mme le Maire propose que prendre un arrêté d’interdiction de boire de l’alcool sur la voie publique pendant le Festival.

• Bureau de vote des élections des 20 et 27 juin 2021 :

Chaque élu s’est positionné pour un horaire de permanence, sachant que Mme le Maire sera la Présidente des deux élections et M BRETHON le vice-président des deux élections.

Séance levée à 00h207

Mme DREUX M. BRETHON

Mme NADEAU M. DELANNE (absent excusé)

Mme HOMO Mme GOUBIER

Mme DESMARIEUX Mme BECOT

M. GUEZET M. ROUGE

M. DECLERCK M. MARCADET (absent)

Mme RIVIERRE M. DREUX S.

Mme BARRIERE