Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - view document.php?id=429
Déliberation - view document.php?id=1111
Procès Verbal - view document.php?id=856
Procès Verbal - view document.php?id=1401
Procès Verbal - view document.php?id=824
Procès Verbal - view document.php?id=376
Procès Verbal - view document.php?id=1090
Procès Verbal - view document.php?id=1393
Procès Verbal - view document.php?id=780
Procès Verbal - view document.php?id=899
Procès Verbal - view document.php?id=568
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=568)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2023
1-Désignation d’un secrétaire de séance
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022
3 - Adhésion de la commune au dispositif « Commune Nature » édition 2023 4 - Boucle de randonnée « Entre Bibiche et Canner » de la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan cheminant sur le ban communal
5 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service de l’eau de la Communauté d’Agglomération « Portes de France-Thionville »
6 - Fixation du prix des concessions au cimetière communal
7 - Mise à disposition de personnel
8 - Subventions de fonctionnement 2023 aux associations AFSEP (Association Française des Sclérosés en Plaques, VMEH (Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers) et Chiens Guides de l’Est
9 - Anticipations sur les dépenses d’investissement 2023
10 - Apport en compte courant d’associés pour la SPL Moselle Nord Plaisance 11 – Projet achat de parcelles en zone agricole
12 - Décision modificative – Budget immeubles de commerce 2022 (pas de délibération)
Communications de Monsieur le Maire
Date de mise en ligne : 20/01/2023
Date d’affichage : 20/01/2023