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Document publié le Vendredi 28 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20210528 002)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 21/05/21
MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’ÉLECTRICITÉ ET DE GAZ DE LA COMMUNE DU CENDRE
DÉLIBÉRATION N°DEL20210528_002
Commission principale : 0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 28 mai 2021 à 08 H30 en visioconférence.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Christine DULAC-ROUGERIE, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, Richard BERT, Eric GRENET, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Samir EL BAKKALI, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean-Paul CUZIN, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Rémi CHABRILLAT, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Stanislas RENIÉ, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Dominique BRIAT pouvoir à Pierre SABATIER
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI
Fabienne VOUTE pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Estelle BRUANT pouvoir à Nicolas BONNET
Vincent SOULIGNAC pouvoir à Anne-Laure STANISLAS
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET
Fatima CHENNOUF-TERRASSE pouvoir à Diego LANDIVAR
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Odile VIGNAL, François CARMIER, Eric FAIDY
N°DEL20210528_002
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Pôle Assemblées / 6475
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 28 MAI 2021 À 08 H30
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
71
Conseillers
représentés :
8
Total votants :
79 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 6 mai 2021
BUREAU du 12 mai 2021
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 28 mai 2021
Pôle Assemblées / 6475
Jenny BAUD
MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’ÉLECTRICITÉ ET DE GAZ DE LA COMMUNE DU CENDRE
Vu l’article L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) ;
Vu la délibération du Conseil métropolitain en date du 23 juillet 2020 désignant des représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes et instances, dont les délégués du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et de Gaz (S.I.E.G) ;
Considérant la démission de Monsieur Jean-Marc BRUSTEL, représentant titulaire du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et de Gaz (S.I.E.G) pour la commune du Cendre ;
Considérant ainsi la nécessité de remplacer l’un des délégués titulaires du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et de Gaz (S.I.E.G) pour cette même commune ;
Il est proposé de désigner :
- Jean-François RAZAVET, délégué titulaire, en remplacement de Jean-Marc BRUSTEL ;
La nouvelle liste des délégués titulaires du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et de Gaz (S.I.E.G) pour la commune du Cendre serait donc la suivante :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Bruno PONTRUCHER Ludovic DEPLAGNE
Jean-François RAZAVET
En application de l’article L.2121-21 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), le Conseil métropolitain décide à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour cette désignation.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• d’approuver la désignation de Jean-François RAZAVET, en remplacement de Jean-Marc BRUSTEL, en qualité de délégué titulaire du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et de Gaz (S.I.E.G) pour la commune du Cendre,
• d’entériner la nouvelle composition de liste des délégués du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et de Gaz (S.I.E.G) pour la commune du Cendre.
TOTAL VOTANTS : 79 = 71 Conseillers Présents + 8 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 76 = Pour : 76 + Contre : 0
Abstention : 3
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N°DEL20210528_002
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