Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2020 14
Déliberation - Deliberation 2020 18
Déliberation - Deliberation 2020 19
Déliberation - Deliberation 2020 30
Déliberation - Deliberation 2020 34
Déliberation - Deliberation 2020 49
Déliberation - Deliberation 2020 60
Déliberation - Deliberation 2020 61
Déliberation - Deliberation 2020 67
Déliberation - Deliberation 2020 69
Déliberation - Deliberation 2020 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sociétal,
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché le
HM06/
Oo
1D
: 052-215200403-20200609-2020_25-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
BOURBONNE
LES
BAINS
2020/
25
DÉPARIEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
Haute-Marne
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
:
.
Du
mardi
9 juin
2020
- en
exercice
19
- présents
17
L’an
deux
mille
vingt
le 09
juin,
à Salle
des
fêtes
à 20H30.
ANGES
17
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
- absents
2
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
FL.
_
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Délégué
du Conseil Municipal
Christian
TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
|___ auprès de l'IME et ESAT
__ |
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVET,
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRÉ,
Lydia
HUGUENOT,
Sé-
bastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Amé-
lie MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
11/06/2020
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Etaient
absents
non
excusés
:
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
CARBILLET
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommé(e)
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le Maire
propose
deux
délégués
pour
représenter
la
Commune
au
Conseil
de
vie
sociale
de
’IME
et
de
lESAT,
à savoir
:
Membre
titulaire
:
- Monsieur
André
NOIROT
Membre
suppléant :
- Madame
Marie-France
MERCIER
Monsieur
le
Maire
demande
à
l’assemblée
d'approuver
les
désignations
ci-dessus
pour
représenter
la
Commune
au
Conseil
de
vie
sociale
de
l’IME
et de
l’ESAT.
La
présente
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.