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Conseil Municipal - ax8cq9uzg0ezh
Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Déserts.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ax8cq9uzg0ezh)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Le Les Déserts :: CONSEIL MUNICIPAL du Samedi 05 avril 2014
13 Conseillers sont présents.
Conseiller absent excusé : Eric Poirier a donné pouvoir à Pierre Garnier
Isabelle Reybrouck a donné pouvoir à Catherine Rémy
Conseiller absent :
La séance est ouverte à 19h, Emilien Guerraz a été désigné secrétaire de séance
Le Conseil Municipal a été réuni pour la première fois. Vous trouverez ci dessous la
composition qui a été adoptée ainsi que les personnes désignées pour vous représenter
au niveau des instances intercommunales, commissions consultatives et associations.
Le Conseil a également adopté les indemnités majorées du maire et des adjoints a
l’identique de celles du Conseil précédent, budget annuel 30.000 euros.
MISE EN PLACE MUNICIPALITÉ
Maire : Michel André 11 voix (élu)
Emilien Guerraz 4 voix
- Premier adjoint : Étude et gestion des projets ; budget ; travaux. Pierre Garnier
(13 voix 2 blancs)
Conseiller municipal délégué aux travaux Eric Poirier
- Deuxième adjoint : Actions sociales : Accompagnement de la personne et des
seniors ; École, garderies, accueil scolaire. Christelle Clocher (13 voix 2 blancs)
Conseiller municipal délégué à l’action sociale Annie Dumaz
- Troisième adjoint : Agriculture ; forêt ; environnements Daniel Monod (11 voix 4
blancs)
Conseiller municipal délégué à la forêt Sylvain Regairaz
Conseiller municipal délégué à l’environnement Isabelle Reybrouck
- Quatrième adjoint : Administration générale ; tourisme Christophe Fognini (11
voix 4 blancs)
Conseiller municipal délégué à la communications Jean-François Loichot
Conseiller municipal délégué à la vie associative Yves Radici
Conseiller municipal délégué aux événements Jean-Paul Bettega Commissions consultatives
sont membre de droit : le Maire, les adjoints et les conseillers délégués.
École : (Garderies, Accueil scolaire)
Président : Christelle Clocher - Vice Président : Catherine Remy
Actions sociales : Accompagnement de la personne et des seniors.
Président : Annie Dumaz
Travaux : Aménagement, assainissement, hygiène et sécurité, voiries et
déneigements.
Président : Emilien Guerraz
Agriculture : agriculture et forêts.
Président : Daniel Monod - Vice Président : Sylvain Regairaz
Environnement : sentier et nature.
Président : Isabelle Reybrouck - Vice Président : Jean-Paul Bettega
Tourisme : station, accueil, sports, loisirs et santé.
Président : Christophe Fognini - Vice Président : Emilien Guerraz
Animations et vie associative : festivités, événements, culture et patrimoine local.
Président : Yves Radici
Communication : bulletin, site internet, réunions publiques.
Président : Jean-François Loichot
Aménagement du territoire : urbanisme, zone artisanale, transport, services publics.
Président : Pierre Garnier - Vice Président : Claude Piantoni
Délégations au structures intercommunales.
- Chambéry Métropole (un titulaire et un suppléant) par ordre du tableau :
Michel André + Pierre Garnier
- CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) :
Pierre Garnier + Michel André
(pour les commissions nous avons le temps elles ne sont pas encore publiées)
( finances agriculture transport déchets usagers) - Conseil d’exploitation des régies de l’eau et de l’assainissement (1
titulaire) :
Pierre Garnier
- SCOT Métropole Savoie (super PLU) (1 titulaire et 1 suppléant) :
Pierre Garnier + Michel André
- SMSGR (Savoie grand revard) (6 titulaires + 1 suppléant) :
Michel André + Emilien Guerraz + Catherine Remy + Jean-François Loichot +
Christophe Fognini + Pierre Garnier + Jean-Paul Bettega
- SIPL syndicat intercommunal du plateau de la Leysse (voué à être dissous le
plus tôt possible) (2 titulaires + 1 suppléant) :
Daniel Monod + Michel André + Pierre Garnier
- SICSAL Syndicat intercommunal du canton de Saint Alban Leysse . Important,
Activités des jeunes, sport…. (2 titulaires et 1 suppléant) :
Christelle Clocher + Michel André + Emilien Guerraz
- Parc des Bauges (1 titulaire et 1 suppléant) :
Jean-François Loichot + Isabelle Reybrouck
- CCAS (4 titulaires) et (4 extérieurs par arrêté (plus tard)) :
Michel André + Christelle Clocher + Annie Dumaz + Yves Radici + 4 Extérieurs
- Commissions d’appel d’offres (3 titulaires et 3 suppléants) :
Michel André + Pierre Garnier + Christophe Fognini + Daniel Monod + Jean-François
Loichot + Catherine Remy
Commissions obligatoires (autre que CCAS et CAO) : impôts, liste électorale,
sécurité des pistes, commune forestière
Délégués au conseil d’administration des associations
Office de tourisme (maire + 2 titulaires) :
Michel André + Emilien Guerraz + Isabelle Reybrouck
Halte garderie (3 titulaires + 1 suppléant) :
Christelle Clocher + Michel André + Annie Dumaz + Emilien Guerraz
Club des sports (3 titulaires) : 4 7 Commune
Les Déserts ::
Emilien Guerraz + Claude Piantoni + Yves Radici
Tatami désertier (2 titulaires) :
Jean-François Loichot + Yves Radici
Prochain Conseil Municipal : 12 mai 2014 à 20h00 puis tous les 1er vendredi du mois