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Document publié le Lundi 26 février 2018 par la commune de Villaroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM2 26février)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Compte-rendu du conseil Municipal de Villaroux du 26 février 2018
Présents : Denise MARTIN, Grégory MASIN, Danielle BRUNET, Raymonde ZINTILINI, Alain DREVET, Sébastien ADAMO-PEDRI, Michel PETIT, Gilles RAFFIN, Stéphanie GREMEN Excusée : Blandine JONCOUR
Absente : Véronique BLANCHARD
1. Approbation du compte-rendu du 18 janvier 2018
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2. Enfouissement des réseaux secs
Le Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie a transmis un nouveau chiffrage des travaux après consultation des entreprises. Il s’élève à 281 423.51 € TTC. La participation de la commune sera de 186 706.39 € TTC.
Initialement, l’estimation des travaux était de 258 425.30 € TTC et la part communale était de 171 832.72€ TTC.
Viendront en déduction de la part communale, la subvention du Département concernant l’enfouissement du réseau Orange et le remboursement de la TVA sur la part éclairage public.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le montant des travaux.
3. Transfert de compétence assainissement :
Au Conseil Municipal précédent, une délibération a été prise pour autoriser Madame le Maire à signer les différents procès-verbaux concernant le transfert de la compétence assainissement.
La Communauté de Communes a transmis une délibération plus complète.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer tous documents concernant la prise de compétence de l’assainissement par la Communauté de Communes Cœur de Savoie.
4. Question diverses
Cinéma plein air : la Communauté de Communes propose aux communes l’accueil d’un cinéma plein air cet été. Un repli dans une salle communale doit être prévu en cas de pluie.
Une date sera définie avec la mairie de La Chapelle Blanche en fonction de la disponibilité de la salle des fêtes.
L’ordre du jour est épuisé à 19h45.