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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Bonvillard.
Lien du pdf (Déliberation - ta3opkls8h4b7o1)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Démocratie,
MAIRIE
2680 Route de Bonvillard
73460 BONVILLARD
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 15 MARS 2024
Numéro OBJET DECISION du Conseil
426 Vote du compte administratif et du compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité des membres présents
427 Affectation des résultats 2023 Approuvé à l’unanimité des membres présents
428 Vote du budget primitif 2024 Approuvé à l’unanimité des membres présents
429 Vote des taux de fiscalité directe locale 2024 Approuvé à l’unanimité des membres présents
430 Modifiant le tableau des emplois et effectifs Approuvé à l’unanimité des membres présents
431 Assainissement – Convention de prestation de services pour
les missions d’hydrocurage des équipements communaux
entre le CA Arlysère et les communes
Approuvé à l’unanimité
des membres présents
432 Demande de subvention FDEC - Chaufferie Approuvé à l’unanimité des membres présents
Affiché le 18 mars 2024 au panneau d’affichage : Place du Grand Arc