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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bonvillard.
Lien du pdf (Déliberation - fm0tg9rgwk5p5l)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt-six le seize avril à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire et publique, sous la présidence de Monsieur Julien BENARD, Maire.
Etaient présents : M. Julien BENARD, M. Bernard BERTHET, Mme Josiane HAM, M. Serge HAM, Mme Béatrice HUGONIN, M. Tristan PERRIER, Mme Maeva PASCAL, Mme Laura SIMONNET, M. Jean-Claude HUGONIN
Absente excusée : Elodie LE LUYER
Secrétaire de séance : Serge HAM
Date de convocation :10/04/2026 Date d’affichage : 10/04/2026
Nombre de conseillers : 11 Présents : 10 Votants : 10
A 20h, le quorum étant atteint, le Conseil peut valablement délibérer. Il a été procédé, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), à l’élection d’un secrétaire pris dans le conseil municipal.
N°507 Vote du budget primitif 2026
M. le Maire présente à l’assemblée le budget primitif de l’année 2026 dont les dépenses et les recettes en section de fonctionnement et en section d’investissement s’équilibrent de la façon suivante :
Investissement : 206 787.49 €
Fonctionnement : 552 215.28 €
Le Conseil municipal, à l’unanimité,
APPROUVE le budget primitif de la commune de Bonvillard pour l’année 2026
Le Maire
Julien BENARD
Le secrétaire de séance
Serge HAM
Transmis au contrôle de légalité le 21/04/2026