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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 04 juillet 2020 bis
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 04 juillet 2020 bis)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE — DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
COMPTE-RENDU D’AFFICHAGE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 4 JUILLET 2020
(en application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
L'an deux mil vingt et le quatre juillet à neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint- Cézaire-sur-Siagne, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des Moulins, sous la Présidence de Monsieur Maxime COULLET, doyen de l'assemblée, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant en date du 30 juin 2020.
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 27
Présents : 26
Représenté : 0
Absent : 1
Votants : 26
PRESENTS A LA SEANCE: Messieurs Christian ZEDET, Franck OLIVIER, Jacques-Edouard DELOBETTE, Pierre LARA, Fabienne MANZONE, Thibault DESOMBRE, Mesdames Marie AMMIRATI, Marie-Françoise EL HEFNAOUI, Catherine BOUILLO-MEYER, Messieurs Marc VAN WAYENBERGE, Yann DEMARIA, Yohann TANGUY, Adrien VIVES, Romain GAZIELLO, Maxime COULLET, François FERRY, Claude BLANC et Marc ERETEO, Mesdames Marie-France LOUET, Isabelle PIANA, Valérie PELLERIN, Sandra NIRANI, Sophie VILLEVAL, Angélique CHATAIN, Michèle OTTOMBRE-BORSONI et Claudette GALLET.
ABSENT : Monsieur Thierry PAÏS.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Romain GAZIELLO.
ÉRARAEEAEXX
M. Maxime COULLET, Doyen d'âge, assure la présidence et fait procéder à l'élection du Maire.
DELIBERATION n° 1 : Installation du Conseil municipal élu le 28 juin 2020 — Election du Maire.
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2122-1 ;: L.2122-4 ; L.2122-4-1 ; L.2122-5 ; L.2122-7 ; L.2122-8 ; L.2122-9 et L. 2122-10,
VU les résultats de l'élection du 28 juin 2020 portant renouvellement général du Conseil municipal de la Commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne ;
Considérant le mode d'élection du maire au scrutin secret à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal avec le cas échéant, au troisième tour de scrutin, le recours à la majorité relative,
Considérant qu’en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu,
Considérant la candidature déclarée :
- Monsieur Christian ZEDET
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 1°" tour de scrutin
- __ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26
-_ Bulletins blancs ou nuls : 6
-__ Suffrages exprimés : 20
- Majorité absolue : 14
Ont obtenu :
- Monsieur Christian ZEDET : Vingt (20) voix.
Monsieur Christian ZEDET ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
DELIBERATION n° 2 : Installation du Conseil municipal élu le 28 juin 2020 - Détermination du nombre d’adjoints.
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122-2 ; L.2122-2-1 et L.2122-3 ;
Considérant qu’il appartient au Conseil municipal de déterminer le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil municipal ;
Considérant que le Conseil municipal étant composé de 27 membres, le nombre de postes d’adjoints au maire ne peut excéder 8.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal DECIDE à l'unanimité :
- _ D’APPROUVER la création de huit (8) postes d’adjoints au maire.
DELIBERATION n° 3 : Installation du Conseil municipal élu le 28 juin 2020 — Election des adjoints.
Le Conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2122-7-2,
VU la délibération n° 2020-010 qui fixe à huit (8) le nombre des adjoints,
Considérant le mode d'élection des adjoints au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage nt Me préférentiel, avec le cas échéant, au troisième tour de scrutin, le recours à une majorité
Considérant que les listes doivent être composées alternativement d'un candidat de chaque sexe,
Considérant que sur chaque liste, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un,
Considérant qu’en cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus,
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1°" tour de scrutin
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26
- Bulletins biancs ou nuls : 6
- Suffrages exprimés : 20
- Majorité absolue : 14 Ont obtenu :
- Liste majoritaire : vingt (20) voix.
La liste ci-après, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
- Monsieur Franck OLIVIER
- Madame Marie AMMIRATI
- Monsieur Jacques-Edouard DELOBETTE
- Madame Marie-Françoise EL HEFNAOUI
- Monsieur Pierre LARA
- Madame Fabienne MANZONE
- Monsieur Thibault DESOMBRE
- Madame Catherine BOUILLO-MEYER.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 9 h 45.
Le lundi 6 juillet 2020
Le Maire,