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Document publié le Mardi 3 janvier 2017 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 janvier 2017
Présents : Pierre DAUDEY, Simone VALOT, Jean-Noël VALLET, Mathieu LINIGER, James BOUVERET, Fabienne
DOLE, Isabelle KERN, Aurélie JAVANET
Absentes excusées : Stéphanie FOURNIER (procuration à Aurélie JAVANET) et Marilyne FONTANIER (procuration à Fabienne DOLE).
Absents : Alain CUSSEY, Christine HUMBERTJEAN et Julien WOITTEQUAND
Secrétaire de séance : Simone VALOT
______________
1. Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2016
Le procès-verbal du conseil municipal du 20 décembre 2016 est approuvé à l’unanimité, soit 10 voix Pour.
2. Location de l’appartement de l’ancienne fromagerie
M. le Maire explique qu’il a reçu de Madame Rose-Marie PEREIRA un courrier par lequel elle sollicite la location de l’appartement de l’ancienne fromagerie sachant que c’est pour une durée déterminée puisque des travaux vont débuter en octobre dans le bâtiment.
Après discussion, le Conseil Municipal accepte de louer à titre précaire le logement à Madame Rose-Marie PEREIRA de Liesle.
Le Conseil, à l’unanimité des présents, soit 10 voix POUR, autorise M. le Maire à signer avec Mme Rose-Marie PEREIRA une convention d’occupation précaire aux conditions suivantes : - Du 4 janvier 2017 au 30 septembre 2017 (date prévue du démarrage des travaux de réfection du bâtiment).
- Loyer mensuel de 400€ et d’une provision de 10€ relative à la consommation de fuel.
Séance levée 18h30
Le Maire
P. DAUDEY
Prochaine réunion de Conseil : mercredi 8 février 2017
Mairie de LIESLE ! 2 rue du Bourg Sec 25440 Liesle ! 03 81 57 42 52
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