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Déliberation - 24 02 28 demande subv agence nationale sport creation terrain basket 3x3 1
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Saint-Just-Malmont.
Lien du pdf (Déliberation - 24 02 28 demande subv agence nationale sport creation terrain basket 3x3 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
55
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
HAUTE-LOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT JUST-MALMONT
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris
conseil En exercice partàla
municipal délibération
27 27 26
Séance du 29 février 2024 N°24-02-28
Date de la convocation
22 février 2024 L’an deux mil vingt quatre
et le vingt-neuf février
à 19 heures 00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi salle du Conseil sous la présidence de M. GIRODET, Maire.
Présents :
M Frédéric GIRODET, Maire ; Mme Odile PRADIER, M Alain MONDON,
Mme Christine BONNEFOY, M Joseph BUGNAZET, Mme Dominique
COLOMB, M Jean FERNANDES, Mme Marie-Françoise SOUBEYRAN, M
André MOLLE, Adjoints, Mme Pamela MARODON, M Denis SALANON
Conseillers Municipaux Délégués; Mme Véronique MAURIN, M Jean-Paul
MASSARDIER, Mme Chrystelle BERTINELLI, Mme Emilie
MASSARDIER, M David CHAUDIER, M Jean FOURNEL, Mme Christine
GALAMBAUD, M Christophe PIOT, Mme Maguy FOULTIER, M Patrice
FRANÇON ; Conseillers Municipaux ;
Absents excusés avec pouvoir :
Anne VINSON qui a donné pouvoir à M. Frédéric GIRODET
Arlette CHAPELLON qui a donné pouvoir à Mme Christine BONNEFOY
M. Benjamin FOULTIER qui a donné pourvoir à Mme M.-F. SOUBEYRAN
M. Joël AUROUZE qui a donné pouvoir à M. André MOLLE
Mme Maryline MOUNIER qui a donné pouvoir à M. Alain MONDON
Absents excusés sans pouvoir
Mme Mélanie PICHON
Mme Emilie MASSARDIER aété nommée secrétaire de séance
Objet: Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport pour la création d’un terrain de
basket 3X3
Monsieur Le Maire évoque la possibilité de réaliser un terrain de basket 3X3 en remplacement des panneaux qui
n’étaient plus aux normes de sécurité vers le gymnase. Le lieu d’implantation exact reste à définir en corrélation
avec l’aménagement du Sambalou phase 2. Il propose de solliciter l’aide de l'Agence Nationale du Sport pour le
financement de ce terrain.
AR Prefecture
043-214302051-20240229-24 02 28-DE
Reçu le 27/03/2024 56
Après cet exposé, Monsieur Le Maire propose :
DE SOLLICITER l’aide de l’Agence Nationale du Sport
D’AUTORISER Monsieur Le Maire à signer les documents nécessaires à cette demande
Le conseil municipal, après délibération, APPROUVE à l'unanimité les propositions de Monsieur Le Maire.
Fait et délibéré en mairie ce jour, mois et an susdits
A Saint Just Malmont, le 29 février 2024
Le Maire, La secrétaire de séance Frédéric GIRODET Mme Emilie MASSARDIER
AR Prefecture
043-214302051-20240229-24 02 28-DE Reçu le 27/03/2024