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Déliberation - cms 01 01 2024 057 Jures du Legs Baffert 2024
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms 01 01 2024 057 Jures du Legs Baffert 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 01/10/2024
Reçu en préfecture le 01/10/2024
Républiq{ CS Départemé ;. 6362: 3802499-20240924-01 01 2024 057-DE
Arrondissement de Grenoble
Canton de Meylan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
VILLE CONSEIL MUNICIPAL
de
MONTBONNOT L'an deux mille vingt quatre
SAINT-MARTIN le 24 septembre
(38330) le conseil municipal de la commune de MONTBONNOT-SAINT- MARTIN dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la
N° 01 01 2024 057 présidence de M. Dominique BONNET, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 17 septembre 2024
Présents: M. Dominique BONNET, Maire - Mmes Caroline HALLE, Nombre de conseillers Laurence LE BARRILLEC, Marie-Béatrice MATHIEU — MM. Roger BOIS, En exercice 29 | Gilles FARRUGIA, Jean-François CLAPPAZ Adjoint(e)s. Mmes Véronique Présents 22 | BRULEBOIS-VIOTTO, Marie-France CARRE, Catherine FAVAND, Nadine Votants __ 98 | HEILLIETTE, Flavie PARENDEL, Anne-Marie SPALANZANI, Nathalie | THIBAULT — MM. Jean-Franck BARONI, Laurent COQUET, Paul KLEIN, Nombre de voix pour 28 | De LEIFFLEN. Alain MAFFET, Jean-Baptiste PERIN, Michel PINERI, Nombre de voix contre | 00 à — Jérôme VINTI. Abstention 00
NPPV __p1 | Pouvoirs : Mme Christine CARBONE (pouvoir à Véronique BRULEBOIS- VIOTTO), Mme Virginie SONJON (pouvoir à Gilles FARRUGIA) M. Patrick DESCHARRIERES (pouvoir à Jean-François CLAPPAZ) - M. Claude BAUSSAND (pouvoir à Dominique BONNET), M. Alexis ISAAC OBJET : (pouvoir à Jean-Franck BARONI), M. Stéphane MOUNIER (pouvoir à Nadine HELLIETTE), M. Xavier VIGNON (pourvoir à Roger BOIS).
JURES Madame Marie-Béatrice MATHIEU est nommée secrétaire. du LEGS BAFFERT
2024
Le conseil municipal, à l'unanimité (1 NNPV: Jean-Franck BARONI) de ses membres présents et représentés, donne son accord à la proposition du Maire et de Madame Marie-Béatrice MATHIEU pour demander à : Certifie exécutoire
Madame Françoise BARONI
Reçu en Préfecture ou et
Sous-préfecture |
le : Monsieur Bernard SARRET
de représenter les Mère et Père de famille dans le jury chargé de la désignation des lauréats du Legs Baffert. Publié ou notifié le : ae or
Fait à Montbonnot Saint-Martin,
les jour, mois et an susdits
Le secrétaire de séance, Le Maire,
ES ee ATHIEU Dominique BONNET
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