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Déliberation - cms des deliberations adoptees du 20
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations adoptees du 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Æ= REPUBLIQUE FRANCAISE
F DEPARTEMENT DE L’ISERE
COMMUNE DE MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
rh Séance du Conseil municipal du 20 novembre 2023
21 Présents : M. Dominique BONNET, Maire - Mmes Laurence LE BARRILLEC, Marie-Béatrice MATHIEU,
Agnès ROLIN, - Mrs Roger BOIS, Gilles Jean-François CLAPPAZ, FARRUGIA, Adjoint(e)s -Mmes Laurence
BENSA-RAIEVSKI, Véronique BRULEBOIS-VIOTTO, Marie-France CARRE, Catherine FAVAND, Caroline
HALLE, Nadine HEILLIETTE, Flavie PARENDEL, Anne-Marie SPALANZANI - Mrs Jean-Franck BARONI, Paul
KLEIN, Daniel LEIFFLEN, Stéphane MOUNIER, Jean-Baptiste PERIN, Jérôme VINTI.
08 Pouvoirs : Madame Virginie SONJON (pouvoir à Gilles FARRUGIA), Madame Christine CARBONE
(pouvoir à Véronique BRULEBOIS-VIOTTO) - Monsieur Claude BAUSSAND (pouvoir à Laurence
LE BARRILLEC), Monsieur Laurent COQUET (pouvoir à Jean-François CLAPPAZ), Monsieur Patrick
DESCHARRIERES (pouvoir à Dominique BONNET), Monsieur Alexis ISAAC (pouvoir à Agnès ROLIN),
Monsieur Alain MAFFET (pouvoir à Nadine HEILLIETTE), Monsieur Xavier VIGNON (pouvoir à Roger
BOIS).
Nombre de votants : 29
Ouverture de la séance à 20h30. Le Maire, président de l’assemblée ayant constaté que le quorum est atteint
propose au Conseil municipal de désigner un ou une secrétaire de séance.
Madame Marie-Béatrice MATHIEU est désignée secrétaire de séance.
Date d’affichage : vendredi 24 novembre 2023
1. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (DOB),
Acté
2. Nomenclature M57, adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF),
Pour : 29 — unanimité
3, Lauréates du Legs Baffert 2023,
Pour : 29 — unanimité
4 Avancements de grade 2023 à l’ancienneté - Création de 8 postes et suppression de 8 postes.
Pour : 29 -unanimité
Les jour, mois et an susdits
Montbonnot-Saint-Martin, le 24 novembre 2023
crétaire de séance, Le Maire,
éatrice MATHIEU Dominique BONNET \t
TT