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Déliberation - List Delib cm du 17 JUIN 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - List Delib cm du 17 JUIN 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
Désignation du secrétaire de séance : M. Valentin BLELLY
DEL N° 2025-06-034 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE GARDERIE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2025-06-035 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2025-06-036 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS D’EVEIL COLLECTIFS
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2025-06-037 : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION DE LA 8EME RENCONTRE PROFESSIONNELLE DES ASSISTANTS MATERNELS
INDEPENDANTS POUR 20 COMMUNES DE LA METROPOLE ORLEANAISE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2025-06-038 : ACTE MODIFICATIF N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE A L’ECOLE DEMAY VIGNIER – LOT N° 1 COQUE DU BÂTIMENT
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Olivier SILBERBERG
DEL N° 2025-06-039 : BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 Approuvée avec 24 voix POUR et 4 CONTRE (Mme GRIVOTET, M. VIAUD,
M. BLELLY, Mme PEYROUX)
Rapporteur : Stéphane ENGEL DEL N° 2025-06-040 : AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-06-041 : BUDGET ANNEXE VENTE ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE : APPROBATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-06-042 : AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2024 DU BUDGET ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-06-043 : CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE AW 288 SITUEE RUE DU CLOS PASQUIES A SAINT-JEAN-LE-BLANC
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-06-044 : BUDGET PRINCIPAL 2025 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-06-045 : REGLEMENT DU PRELEVEMENT AUTOMATIQUE – MODIFICATIF Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-06-046 : ADMISSIONS EN NON VALEUR
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-06-047 : REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES POUR LE DEPLACEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL JEUNES
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-06-048 : APPROBATION DU RAPPORT D’EVALUATION DES CHARGES ETABLI PAR LA COMMISSION DES CHARGES TRANSFEREES D’ORLEANS METROPOLE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-06-049 : MODIFICATION DE LA CONVENTION D’AIDE A L’INSTALLATION DE MEDECINS GENERALISTES OU SPECIALISTES
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2025-06-050 : RECRUTEMENT D’UN APPRENTI AU SERVICE COMMUNICATION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-06-051 : RECRUTEMENT D’UN APPRENTI AU SERVICE ESPACES VERTS Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-06-052 : RIFSEEP – MODIFICATION DES PLAFONDS ANNUELS Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-06-053 : RECRUTEMENT D’UN POLICIER MUNICIPAL : APPROBATION D’UNE MISE A DISPOSITION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-06-054 : DISPOSITIF MAIRES BATISSEURS – DEMANDE DE SUBVENTION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-06-055 : REGLEMENT EVASION JEUNESSE – MODIFICATIF Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Laurent ASSELOOS
DEL N° 2025-06-056 : ACCORD LOCAL – NOUVELLE REPARTITION DU NOMBRE DE SIEGES AU CONSEIL METROPOLITAIN PAR COMMUNE POUR LE MANDAT 2026/2032 – AVIS A DONNER
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-06-057 : RAPPORT DE LA CRC SUR LA DELEGATION TRANSPORTS D’ORLEANS METROPOLE – AVIS A DONNER
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER