Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 00 Liste des deliberations examinee
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 00 Liste des deliberations examinee
unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Grand Annecy - 00 Liste des deliberations examinees par le Conseil
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 00 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Santé,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2023-17 23/02/2023 Installation d'un nouveau conseiller communautaire pour la commune d'Entrevernes X
DEL-2023-18 23/02/2023 Modification de désignation dans les commissions et organismes du Grand Annecy X
DEL-2023-19 23/02/2023 Actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes X
DEL-2023-20 23/02/2023 Classement des archives - Convention de mise à disposition d'un archiviste par le Centre de gestion X
DEL-2023-21 23/02/2023 Dispositif d'aide à l'achat d'équipements cyclables X
DEL-2023-22 23/02/2023
Convention d'autorisation de voirie, de financement et
d'entretien relative à la mise en accessibilité des arrêts
de bus « Brouillet » et « ZAC Près Vignobles » sur la
RD 1508 - Commune de Sevrier
X
DEL-2023-23 23/02/2023 Labellisation territoire engagé Climat Air Énergie du Grand Annecy X
DEL-2023-24 23/02/2023 Zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) - Signature d'une convention de partenariat avec ATMO AURA X
DEL-2023-25 23/02/2023
Développement économique - Convention d'objectifs
relative au financement des actions de l'association
Outdoor Sports Valley (OSV)
X
DEL-2023-26 23/02/2023
Signature de la convention d'objectifs 2023-2026 avec
le Comité d'Action Economique « Rumilly-Alby
Développement »
X
DEL-2023-27 23/02/2023
In Annecy Mountains - Convention 2023 de partenariat
entre le Grand Annecy, la Communauté de communes
des Vallées de thônes et la Communauté de
communes des Sources du Lac d'Annecy
X
DEL-2023-28 23/02/2023
Centre de congrès de l'Impérial - Protocole
d'achèvement du contrat de délégation de service
public
X
DEL-2023-29 23/02/2023 Centre des congrès de l'Impérial - Approbation des tarifs de location X
DEL-2023-30 23/02/2023 Approbation de l'avenant n° 1 de la phase 2 du contrat de bassin Fier et Lac d'Annecy X
DEL-2023-31 23/02/2023
Déversement des effluents de l'usine de production
d'eau potable de la Tour dans le réseau
d'assainissement - Convention spéciale avec le SILA
X
Conseil communautaire du 23 février 2023
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2023-32 23/02/2023
Organisation évènement « vaches en piste » -
Attribution d'une subvention à l'association APMH
(Abondance, Prim'holstein, Montbéliarde, Hérens)
X
DEL-2023-33 23/02/2023
Avenant n° 1 à la convention d'attribution d'une
subvention à l'association « Filière Graines bio des
Savoie »
X
DEL-2023-34 23/02/2023 Projet de résidence mobilité des salariés de l'industrie - Subvention complémentaire X
DEL-2023-35 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune
d'Allèves
X
DEL-2023-36 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune d'Alby-
sur-Chéran
X
DEL-2023-37 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune
d'Argonay
X
DEL-2023-38 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Bluffy
X
DEL-2023-39 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Chainaz-les-Frasses
X
DEL-2023-40 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Chapeiry
X
DEL-2023-41 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Charvonnex
X
DEL-2023-42 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Chavanod
X pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2023-43 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Cusy
X
DEL-2023-44 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Duingt
X
DEL-2023-45 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune
d'Epagny-Metz-Tessy
X
DEL-2023-46 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Filière
X
DEL-2023-47 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Groisy
X
DEL-2023-48 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Leschaux
X
DEL-2023-49 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Mûres
X
DEL-2023-50 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Poisy
X
DEL-2023-51 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Nâves-Parmelan
X
DEL-2023-52 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Quintal
X pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2023-53 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Saint-Eustache
X
DEL-2023-54 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Saint-Félix
X
DEL-2023-55 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Saint-Jorioz
X
DEL-2023-56 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Saint-Sylvestre
X
DEL-2023-57 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Sevrier
X
DEL-2023-58 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Talloires-Montmin
X
DEL-2023-59 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Veyrier-du-Lac
X
DEL-2023-60 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune de
Villaz
X
DEL-2023-61 23/02/2023
Adoption du règlement fixant les conditions de
délivrance des autorisations de changement d'usage
de locaux d'habitation en meublées touristiques de
courtes durées sur le territoire de la commune
d'Annecy
X
DEL-2023-62 23/02/2023
Versement par le Grand Annecy d'une subvention
d'équipements aux établissements et services du
CIAS dans le cadre du bien-être au travail du
personnel
X pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2023-63 23/02/2023
Ressources humaines - Renouvellement de l'adhésion
à l'offre de service de santé au travail du centre de
gestion de la Haute Savoie
X
DEL-2023-64 23/02/2023 Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois X
DEL-2023-65 23/02/2023
Ressources humaines - Action sociale en faveur des
agents : renouvellement de la convention d'objectifs
avec le Groupement
X
Le Secrétaire de séance
Alexandre MULATIER-GACHET