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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2019 03 06)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Tourisme, Eau et assainissement,
La séance
est ouverte
sous
la présidence
de M.
Gilles
PERLI,
Maire.
Etaient
présents
:
Emeric
SALLE,
Dominique
GALLETTI,
Jean-Paul
SALLE,
Emile
FORM,
adjoints,
Magali
BRECHU,
Henri
CROSASSO,
Jean-Michel
DELBANO,
Nicole
DHENIN,
Philippe
MICHELON,
Josette
PETER,
Philippe
RIBUOT,
Christine
VALLA.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
:
Dominique
BRACHET
ayant
donné
pouvoir
à Nicole
DHENIN
Paul
FIGVED
ayant
donné
pouvoir
à Emeric
SALLE,
Le
CASA
est présent
dans
la salle.
La
séance
est
ouverte
à 20h00.
Elle
a été
précédée
par
une
réunion
de
travail
à laquelle
avaient
pris
part
tous
les
membres
du
Conseil
présents
; réunion
au cours
de laquelle
ont été présentés
et préparés
les projets
de délibération
inscrits à l’ordre
du jour.
Avant
d'aborder
les
délibérations
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le
Maire
fait
observer
une
minute
de
silence
en
mémoire
de
Madame
Claudine
NEVU,
agent
des
services
administratifs
décédée
récemment.
M.
Dominique
GALLETTI a
été élu
Secrétaire
de
séance.
Modification
de
l’ordre
du
jour
:
Une
Motion
a
été
rajoutée
:
-
N°11
: Désenclavement
des
Hautes-Alpes
:
La
modification
est
adoptée
à l’unanimité.
1)
Compte
administratif
2018
"Commune".
En
application
de
l’article
L
2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
M.
Emeric
SALLE,
est
élu
Président
de
séance.
M.
Gilles
PERLI,
Maire,
se retire pour
le vote
du
compte
administratif,
Le
Conseil
Municipal
approuve
les résultats
du
compte
administratif de
l'exercice 2018
« Commune
».
Section
d’investissement
:
Dépenses
réalisées
:
1115
175.41
€
355
869.16
€
Résultat
de
clôture
(déficit).
759
306.25
€
Excédent
antérieur
reporté
à
513
189.07
€
Résultat
cumulé
(déficit).......................…
246
117.18
€
Dépenses
restant
à réaliser.…...................
268
224
€
Recettes
restant à réaliser...
9000 €
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
réalisées
4 445
252.92
€
Recettes
réalisées
5251
232.11
€ Résultat
de clôture
(excédent)
805
979.19
€
Excédent
antérieur reporté
.
1 440
170.07
€
Résultat
cumulé
(excédent)
…................
2 246
149.26
€
ADOPTE
À
L'UNANIMIT:
2)
Compte
administratif
2018
‘'eau",
Le
Conseil
Municipal
approuver
les résultats
du
compte
administratif
de
l'exercice
2018
« eau
».
Section
d’investissement
:
Dépenses
réalisées
:...........,,.,.,.,...,.,.,,..
100
387,16
€
Recettes
réalisées
:.........,............,,...
293
259.09
€
Résultat
de clôture
(excédent).
.
192
871.93
€
Excédent
antérieur reporté
.....................
321
037.40
€
Résultat
cumulé
(excédent)...
513
909.33
€
Dépenses
restant à réaliser... ...................
243
212
€
Recettes
restant
à réaliser….....................
13376
€
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
réalisées...
559
168.75
€
Recettes
réalisées. .….
…
945
033.23
€
Résultat
de
clôture
(excédent)...
385
864.48
€
Excédent
antérieur
reporté...
265
466.24
€
Résultat
cumulé
(excédent)...
651
330.72
€
ADOPTE
À
L'UNANIMIT.
M.
Gilles
PERLI,
Maire,
reprend
la
présidence
de
la séance.
3)
Compte
de
gestion
2018
"commune",
4)
Compte
de
gestion
2018
"eau
et assainissement".
5)
Compte
de
gestion
2018
‘lotissement
communal
du
Pontet,
Le
Conseil
Municipal
accepte
les comptes
de gestion
2018.
ADOPTE
À
L'UNANIMIT.
6)
Affectation
du
résultat
2018
Budget
commune".
Le
Conseil
Municipal
affecte
le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
à
hauteur
505
342
€
à
la
section
d'investissement,
1 740
807.26
€
sont
maintenus
en
fonctionnement.
ADOPTE
À
L'UNANIMIT.
7)
Budget
primitif
2019
"commune"!.
Après
présentation
détaillée
du budget
primitif 2019
"commune"
le Conseil
Municipal
:
$
Vote,
au niveau
du chapitre,
la section
de fonctionnement
qui
s’équilibre
en dépenses
et en recettes
à 6 088
742
€.
$
Vote,
au
niveau
du
chapitre
par
opération,
la
section
d’investissement
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à
2031071€.
ADOPTE
À L'UNANIMIT.
8)
Budget
primitif
"eau",
Après
présentation
détaillée
du budget
primitif 2019
« eau
» le Conseil
Municipal :
$
Vote,
au niveau
du chapitre,
la section de fonctionnement
qui
s’équilibre
en dépenses
et en recettes
à 1
130
986
€.
%
Vote,
au
niveau
du
chapitre
par
opération,
la
section
d’investissement
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à
687 181€.
D 9)
Subventions
aux
associations
et organismes :
attributions
2019,
Le
Conseil
Municipal
attribue
les subventions
suivantes
:
Organismes
ou
Associations
Attributions
2019
C.C.ASS.
20
724
€
TOTAL __
article
657362
20
724
€
OTISC
330
332,69
€
| TOTAL
ARTICLE 6573À
330 332,69 €
Amicale
du personnel
communal
de la Salle
les Alpes
11
000
€
Groupe
folklorique
« les Caralines
»
150 €
Association
des
résidents
de
l’étoile
des
neiges
(AREN
05)
75€
A.D.S.C.B.
150
€
Association
solidarité handicapés
150
€
Conseil
des
Anciens
de
la Salle
(CASA)
500€
FNACA
(Comité
de
Briançon)
75€
AAPMA
Guisane
Romanche
150€
Aide
à Domicile
en Milieu
Rural
(ADMR)
400€
Association
Vivre
et vieillir chez
soi
400
€
Comité
de foire
aux bestiaux
Monêtier
les Bains
400€
OCCE
05
Coop
scolaire
— La
Salle
les
Alpes
(voyage
2019)
7 500€
Serre
Che
Nature
400€
Culture
et Solidarité
(chemin
du
souvenir
Wittersdorf)
1000
€
Mountain
Wilderness
France
400€
RASED
Garcins
100
€
Aventure
vacances
Energie
(ALSH
été 2019)
23
376€
Trophée
Serre-Chevalier
5 000€
INHA
14 000
€
TOTAL
article
6574
65
226
€
TOTAL
GENERAL
416
282,69€
Etant
précisé
que
les
sommes
nécessaires
sont
inscrites
au
budget
primitif 2019
aux
articles
657362,
65737
et 6574.
10)
Création
de
poste.
La
bibliothèque
de
la
Commune
de
la
Salle
les
Alpes
est
animée
actuellement
par
un
agent
adjoint
du
patrimoine
principal
de
2°
classe
titulaire
et
un
agent
adjoint
du
patrimoine
contractuel.
Pour
la
bonne
organisation
et
le
bon
fonctionnement
de
la bibliothèque,
il est nécessaire
de pérenniser
cet emploi.
Le
Conseil
Municipal
crée un poste
permanent
d'Adjoint
du patrimoine
C1
(catégorie
C) à compter
du
1° avril 2019,
&
Supprime
corrélativement
un
poste
d’Adjoint
du patrimoine
contractuel,
&
Confirme
le tableau
des
effectifs
tel que joint
à la présente,
&
Autorise
Monsieur
le Maire
à prendre
toutes
dispositions
en
ce
sens.
ADOPTE
À
L'UNANIMIT.
11)
Désenclayement
des
Hautes-Alpes
: Motion
Il est désormais
urgent
d'améliorer
les
dessertes
depuis
les
Régions
Sud,
Auvergne
Rhône
Alpes
ou
l'Italie,
de
nos
vallées,
de
nos
grands
sites
économiques,
touristiques
(station
de
ski,
lac
de
Serre-Ponçon,
Parcs
des
Baronnies
Provençales,
du
Queyras
et des
Ecrins,
etc.)
et celle
de
l'agglomération
Gap-Tallard-Durance,
Le
Conseil
Municipal
souhaite
exprimer
fortement,
d'une
seule
voix,
son
engagement
commun
en
vue
de
la recherche
rapide
de solutions
véritables
pour
la mise
en œuvre
du
désenclavement
des
Hautes-Alpes
et demande
à l'Etat
d'envisager
toutes
les pistes
pour
l'amélioration
de la desserte
des
Hautes-Alpes
:
e
autoroutière
en
renégociant
la
concession
qui
lie
l'Etat
et
le
gestionnaire
de
l'A51
en
contrepartie
d'aménagements
nouveaux
; e routière
;
e ferroviaire.
ADOPTE
À
L'UNANIMIT]
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DELEGATION.
1)
Le
Marché
pour
la
fourniture
de
végétaux
d'ornement
pour
la
commune
de
La
Salle
les
Alpes
est
conclu
avec
la
Société
GAEC
Horticulture
Chouvet
pour
un
montant
annuel
situé
dans
la
limite
minimale
de
5 000
€ HT
et
maximale
de
30 000
E HT.
La
durée
du
marché
est
fixée
à
1 an
reconductible
tacitement
2
fois
à compter
de
la date
de
notification.
2)
Il
est
signé
un
Marché
"accord-cadre"
avec
la
société
STELLA
TELECOM
pour
les
lots
:
- Lot
1 :
Téléphonie
fixe
pour
un
montant
maximum
annuel
de
22
000
EHT
- Lot
2
:Téléphonie
mobile
pour
un
montant
maximum
annuel
de
15
000
EHT
- Lot
3
:Interconnexion
des
sites
et
accès
Internet
pour
un
montant
maximum
de
18
000
€
HT.
3)
Le
marché
de
maftrise
d'œuvre
pour
la
restauration
de
la
toiture
de
la
Chapelle
St
Barthélémy
est
conclu
avec
la
société
Architecture
et
Territoire
pour
un
montant
de
4
588
€
HT
soit
5
505
€
TTC
(mission
avant
projet,
projet
et
dossier
consultation
des
entreprises).
e_
Philippe
MICHELON
informe
l'assemblée
que
le
clocher
de
l'église
de
La
Salle
a été
réparé
ce
jour.
FIN
DE
LA
SEANCE
A
20H45
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
donne
la
parole
au
public.
Nicole
BIBOUD
remercie
le
Conseil
Municipal
pour
l'attribution
de
subventions
au
CASA
(conseil
des
Anciens)
et
à l'association
"Culture
et
Solidarité"
pour
le
chemin
du
souvenir
de
Wittersdorf.
A
ce
propos,
elle
indique
qu'une
délégation
prévoit
de
revenir
en
2020
essentiellement
composée
d'enfants.
(109
personnes
dont
90
enfants
et
12
anciens)
du
8 au
13
mars
au
centre
Léon
Bourgeois. Jean-Paul
SALLE
évoque
les
difficultés
de
circulation
rencontrées
lors
du
dernier
épisode
neigeux.
Il
indique
avoir
participer
à
une
réunion
la
semaine
dernière
:des
mesures
seront
imposées
pour
la
circulation
des
cars
(équipement
de
chaines).
Création
d'une
cellule
viabilité
hivernale.